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DCI
Dénomination commune internationale
Dénomination commune internationale recommandée
Dénomination de la marchandise
Dénomination de la société
Dénomination de la variété
Dénomination des marchandises
Dénomination sociale
Dénomination variétale
Homonyme
Hémianopie homonyme
Hémianopie latérale
Hémianopsie homonyme
Hémianopsie homonyme latérale
Hémianopsie latérale homonyme
Test de dénomination d'objet

Traduction de «d'une dénomination homonyme » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
hémianopsie homonyme | hémianopsie latérale homonyme | hémianopsie homonyme latérale

homonymous hemianopia | homonymous hemianopsia


hémianopie homonyme [ hémianopsie homonyme | hémianopie latérale ]

homonymus hemianopia


hémianopsie latérale homonyme [ hémianopsie homonyme ]

homonymous hemianopsia [ homonymous hemianopia ]




dénomination de la variété | dénomination variétale

variety denomination


dénomination de la société | dénomination sociale

name of the company


dénomination commune internationale | dénomination commune internationale recommandée | DCI [Abbr.]

generic name | International Nonproprietary Name | recommended International Nonproprietary Name | INN [Abbr.] | rINN [Abbr.]






dénomination de la marchandise | dénomination des marchandises

denomination of goods | description of goods
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'usage d'une dénomination homonyme enregistrée n'est autorisé que si la dénomination homonyme enregistrée postérieurement est dans les faits suffisamment différenciée de celle déjà enregistrée, compte tenu de la nécessité d'assurer un traitement équitable aux producteurs concernés et de ne pas induire en erreur le consommateur.

The use of a registered homonymous name shall be subject to there being a sufficient distinction in practice between the homonym registered subsequently and the name already on the register, having regard to the need to treat the producers concerned in an equitable manner and not to mislead the consumer.


1. Lors de l'enregistrement d'une dénomination homonyme ou partiellement homonyme d'une dénomination déjà enregistrée conformément au présent règlement, il est dûment tenu compte des usages locaux et traditionnels et des risques de confusion.

1. A name, for which an application is lodged, wholly or partially homonymous with that of a name already registered under this Regulation shall be registered with due regard for local and traditional usage and the risk of confusion.


1. Lors de l’enregistrement aux fins de protection d’une dénomination homonyme ou partiellement homonyme d’une dénomination déjà enregistrée au titre du présent règlement, il est dûment tenu compte des usages locaux et traditionnels et de tout risque de confusion.

1. A name, for which an application for protection is lodged, and which is wholly or partially homonymous with that of a name already registered under this Regulation, shall be registered with due regard for local and traditional usage and for any risk of confusion.


3. L’usage d’une dénomination homonyme enregistrée n’est autorisé que si la dénomination homonyme enregistrée postérieurement est dans les faits suffisamment différenciée de celle déjà enregistrée, compte tenu de la nécessité d’assurer un traitement équitable aux producteurs concernés et de ne pas induire en erreur le consommateur.

The use of a registered homonymous name shall be subject to there being a sufficient distinction in practice between the homonym registered subsequently and the name already on the register, having regard to the need to treat the producers concerned in an equitable manner and not to mislead the consumer.


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1. Lors de l’enregistrement d’une dénomination homonyme ou partiellement homonyme d’une dénomination déjà enregistrée conformément au présent règlement dans le secteur vitivinicole, il est dûment tenu compte des usages locaux et traditionnels et de tout risque de confusion.

1. A name, for which an application is lodged, and which is wholly or partially homonymous with that of a name already registered under this Regulation concerning the wine sector, shall be registered with due regard for local and traditional usage and for any risk of confusion.


L’usage d’une dénomination homonyme enregistrée n’est autorisé que si la dénomination homonyme enregistrée postérieurement est dans les faits suffisamment différenciée de celle déjà enregistrée, compte tenu de la nécessité d’assurer un traitement équitable aux producteurs concernés et de la nécessité de ne pas induire en erreur le consommateur.

The use of a registered homonymous name shall be subject to there being a sufficient distinction in practice between the homonym registered subsequently and the name already on the register, having regard to the need to treat the producers concerned in an equitable manner and the need not to mislead the consumer.


1. Une dénomination homonyme d'une appellation d'origine protégée ou d'une indication géographique protégée est admissible au bénéfice d'une protection en tant qu'appellation d'origine ou indication géographique dès lors qu'elle se différencie suffisamment de la dénomination protégée pour ne pas induire le consommateur en erreur sur la véritable origine géographique des vins en question .

1. A name which is homonymous with a protected designation of origin or geographical indication shall be eligible for protection as a designation of origin or geographical indication, provided it is sufficiently differentiated from the protected name so as to ensure that consumers are not misled as to the true geographical origin of the wines in question .


1. Une dénomination homonyme d'une appellation d'origine protégée ou d'une indication géographique protégée est admissible au bénéfice d'une protection en tant qu'appellation d'origine ou indication géographique dès lors qu'elle se différencie suffisamment de la dénomination protégée pour ne pas induire le consommateur en erreur sur la véritable origine géographique des vins en question .

1. A name which is homonymous with a protected designation of origin or geographical indication shall be eligible for protection as a designation of origin or geographical indication, provided it is sufficiently differentiated from the protected name so as to ensure that consumers are not misled as to the true geographical origin of the wines in question .


1. Une dénomination homonyme d’une appellation d’origine protégée ou d’une indication géographique protégée est admissible au bénéfice d’une protection en tant qu’appellation d’origine ou indication géographique dès lors qu’elle se différencie suffisamment de la dénomination protégée pour ne pas induire le consommateur en erreur sur la véritable origine géographique des vins en question.

1. A name which is homonymous with a protected designation of origin or geographical indication shall be eligible for protection as a designation of origin or geographical indication, provided it is sufficiently differentiated from the protected name so as to ensure that consumers are not misled as to the true geographical origin of the wines in question.


L'enregistrement d'une dénomination homonyme ou partiellement homonyme d'une dénomination déjà enregistrée conformément au présent règlement doit tenir compte des usages locaux et traditionnels et des risques effectifs de confusion.

A name wholly or partially homonymous with that of a name already registered under this Regulation must only be registered with due regard for local and traditional usage and the actual risk of confusion.


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