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Adopter d'autres cultures
Autre référentiel comptable applicable
Autres gaz à effet de serre
Autres gaz à effet de serre que le CO2
Autres gaz à effet de serre que le dioxyde de carbone
Brunir
Devenir exigible pour quelqu'un
Faire revenir
Gaz à effet de serre autres que le CO2
Gaz à effet de serre autres que le dioxyde de carbone
Mettre en palier
Mettre en vol horizontal
Nettoyeur de moquettes et autres textiles
Nettoyeuse de moquettes et autres textiles
Passer
Passer à d'autres cultures
Revenir
Revenir au format précédent
Revenir au premier format
Revenir de droit à quelqu'un
Revenir en palier
Revenir en vol horizontal
Revenir à quelqu'un
Règles comptables appropriées communiquées au lecteur
Règles comptables autres que les PCGR
Se convertir à d'autres cultures
Stabiliser
être dévolu à quelqu'un

Vertaling van "d'une autre revenir " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
mettre en palier | mettre en vol horizontal | revenir en palier | revenir en vol horizontal | stabiliser

to level off




être dévolu à quelqu'un | revenir à quelqu'un | devenir exigible pour quelqu'un | revenir de droit à quelqu'un

accrue to someone


revenir au format précédent [ revenir au premier format ]

repeat length


nettoyeur de moquettes et autres textiles | nettoyeur de moquettes et autres textiles/nettoyeuse de moquettes et autres textiles | nettoyeuse de moquettes et autres textiles

carpet and drapery cleaner | carpet cleaner | drapery and carpet cleaner | drapery cleaner


férentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework


sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou de toute autre loi fédérale [ sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou des dispositions de toute autre loi fédérale | sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou sous réserve de toute autre loi fédérale ]

except as provided in this or any other Act of Parliament [ subject to this Act or any other Act of Parliament ]


adopter d'autres cultures | passer à d'autres cultures | se convertir à d'autres cultures

switch over to substitute crops


droit de quitter tout pays, y compris le sien, et de revenir dans son pays

right to leave any country, including one's own, and to return to one's country


autres gaz à effet de serre que le dioxyde de carbone [ gaz à effet de serre autres que le dioxyde de carbone | autres gaz à effet de serre que le CO2 | gaz à effet de serre autres que le CO2 | autres gaz à effet de serre ]

non-CO2 greenhouse gases [ non-CO2 radiatively active gases | non-CO2 gases | other greenhouse gases | other GHGs ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
14. L'appréciation des faits qui permettent de présumer l'existence d'une discrimination directe ou indirecte devrait revenir à l'instance judiciaire nationale ou à une autre instance compétente, conformément au droit national ou aux pratiques nationales, qui peuvent prévoir, en particulier, que la discrimination indirecte peut être établie par tous moyens, y compris les données statistiques.

14. The appreciation of the facts from which it may be presumed that there has been direct or indirect discrimination should remain a matter for the national judicial or other competent bodies in accordance with rules of national law or practice. Such rules may provide, in particular, for indirect discrimination to be established by any means including on the basis of statistical evidence.


L’évaluation adoptée ce jour marque une autre étape du processus décrit par la Commission dans la feuille de route «Revenir à l’esprit de Schengen», qui vise à mettre fin aux contrôles temporairement réintroduits aux frontières intérieures et à rétablir le fonctionnement normal de l’espace Schengen avant la fin de l’année.

Today’s assessment constitutes another stage in the process set out by the Commission on the Roadmap ‘Back to Schengen’ which seeks to end temporary internal border controls and re-establish the normal functioning of the Schengen area before the end of the year.


En cas de recours à une méthode autre que le cachet électronique avancé ou la signature électronique avancée, il devrait revenir au prestataire de services de confiance qualifié de démontrer, dans le rapport d’évaluation de la conformité, que ladite méthode assure un niveau de sécurité équivalent et satisfait aux obligations énoncées dans le présent règlement.

Whenever a method other than an advanced electronic seal or an advanced electronic signature is used, it should be up to the qualified trust service provider to demonstrate, in the conformity assessment report, that such a method ensures an equivalent level of security and complies with the obligations set out in this Regulation.


En cas de recours à une méthode autre que le cachet électronique avancé ou la signature électronique avancée, il devrait revenir au prestataire de services de confiance qualifié de démontrer, dans le rapport d’évaluation de la conformité, que ladite méthode assure un niveau de sécurité équivalent et satisfait aux obligations énoncées dans le présent règlement.

Whenever a method other than an advanced electronic seal or an advanced electronic signature is used, it should be up to the qualified trust service provider to demonstrate, in the conformity assessment report, that such a method ensures an equivalent level of security and complies with the obligations set out in this Regulation.


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Tout produit net résultant du transfert d’actions ou d’autres titres de propriété émis par l’établissement soumis à la procédure de résolution dans le cadre de l’application de l’instrument de cession des activités devrait revenir aux propriétaires de ces actions ou autres titres de propriété.

Any net proceeds from the transfer of shares or other instruments of ownership issued by the institution under resolution when applying the sale of business tool should benefit the owners of those shares or other instruments of ownership.


14. L'appréciation des faits qui permettent de présumer l'existence d'une discrimination directe ou indirecte devrait revenir à l'instance judiciaire nationale ou à une autre instance compétente, conformément au droit national ou aux pratiques nationales, qui peuvent prévoir, en particulier, que la discrimination indirecte peut être établie par tous moyens, y compris les données statistiques.

14. The appreciation of the facts from which it may be presumed that there has been direct or indirect discrimination should remain a matter for the national judicial or other competent bodies in accordance with rules of national law or practice. Such rules may provide, in particular, for indirect discrimination to be established by any means including on the basis of statistical evidence.


3. Tout temps passé par un conducteur conduisant un véhicule n'entrant pas dans le champ d'application du présent règlement pour se rendre sur le lieu de prise en charge d'un véhicule entrant dans le champ d'application du présent règlement ou en revenir, lorsque celui-ci ne se trouve ni au lieu de résidence du conducteur ni à l'établissement de l'employeur auquel le conducteur est normalement rattaché, est considéré comme une autre tâche.

3. Any time spent by a driver driving a vehicle which falls outside the scope of this Regulation to or from a vehicle which falls within the scope of this Regulation, which is not at the driver's home or at the employer's operational centre where the driver is normally based, shall count as other work.


3. Tout temps passé par un conducteur conduisant un véhicule n'entrant pas dans le champ d'application du présent règlement pour se rendre sur le lieu de prise en charge d'un véhicule entrant dans le champ d'application du présent règlement ou en revenir, lorsque celui-ci ne se trouve ni au lieu de résidence du conducteur ni à l'établissement de l'employeur auquel le conducteur est normalement rattaché, est considéré comme une autre tâche.

3. Any time spent by a driver driving a vehicle which falls outside the scope of this Regulation to or from a vehicle which falls within the scope of this Regulation, which is not at the driver's home or at the employer's operational centre where the driver is normally based, shall count as other work.


3. Tout temps passé par un conducteur conduisant un véhicule n'entrant pas dans le champ d'application du présent règlement pour se rendre sur le lieu de prise en charge d'un véhicule entrant dans le champ d'application du présent règlement ou en revenir, lorsque celui-ci ne se trouve ni au lieu de résidence du conducteur ni à l'établissement de l'employeur auquel le conducteur est normalement rattaché, est considéré comme une autre tâche.

3. Any time spent by a driver driving a vehicle which falls outside the scope of this Regulation to or from a vehicle which falls within the scope of this Regulation, which is not at the driver's home or at the employer's operational centre where the driver is normally based, shall count as other work.


q) de supprimer ou d'entraver l'exercice d'actions en justice ou des voies de recours par le consommateur, notamment en obligeant le consommateur à saisir exclusivement une juridiction d'arbitrage non couverte par des dispositions légales, en limitant indûment les moyens de preuves à la disposition du consommateur ou en imposant à celui-ci une charge de preuve qui, en vertu du droit applicable, devrait revenir normalement à une autre partie au contrat.

(q) excluding or hindering the consumer's right to take legal action or exercise any other legal remedy, particularly by requiring the consumer to take disputes exclusively to arbitration not covered by legal provisions, unduly restricting the evidence available to him or imposing on him a burden of proof which, according to the applicable law, should lie with another party to the contract.




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Date index: 2023-03-10
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