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Barrage à claire-voie
CAT
Cadre à claire-voie
Caisse à claire-voie
Diesel clair
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Diésel clair
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En clair
Langage clair
Langage en clair
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Palissade filtrante
Palissade à claire-voie
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Protocole d'usager à usager
Protocole entre usagers
Protocole entre utilisateurs
Protocole usager-usager
TAC
Texte clair
Texte en clair
Turbulence en air clair
Turbulence en air limpide
Turbulence en atmosphère claire
Turbulence en ciel clair
Turbulence par temps clair
écriture en clair

Traduction de «d'un usage clairs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
écriture en clair | en clair | texte clair | texte en clair

cleartext | plaintext


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Instructions nautiques : Detroit River, Lac Sainte-Claire, St. Claire River [ Detroit River, Lac Sainte-Claire, St. Claire River ]

Sailing Directions: Detroit River, Lake St. Clair, St. Clair River [ Detroit River, Lake St. Clair, St. Clair River ]


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caisse à claire-voie | plateau à claire-voie | cadre à claire-voie

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barrage à claire-voie | palissade à claire-voie | palissade filtrante

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Un cadre clair est nécessaire pour appliquer des PPP dans différents domaines, parce que des dispositifs spécifiques varient d'un cas à l'autre, notamment en fonction de la possibilité plus ou moins grande de récupérer les coûts par des péages prélevés sur les usagers et de l'ampleur des objectifs sociaux.

A clear framework is needed for the application of PPP in different policy areas, since specific arrangements need to vary from case to case depending, for example, on how far costs can be recouped through user charges and the extent of social objectives.


la définition claire des tâches confiées et des limites de celles-ci, notamment en ce qui concerne la modification des tâches confiées, la renonciation au recouvrement des créances et l’usage des fonds remboursés ou inutilisés.

a clear definition of the tasks assigned and the limits thereof, concerning in particular the modification of the tasks entrusted, the waiving of debts, the use of funds reimbursed or unused.


invite la direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire (SANTE) à établir des critères clairs de définition des substances actives à faible risque en vue du développement et de l'usage de pesticides à faible risque, tout en tenant compte de l'évolution des connaissances scientifiques et en veillant à ce que les objectifs de protection de la santé et de l'environnement soient atteints, ainsi qu'à s'assurer que des données de sécurité sont disponibles en ce qui concerne les critères appliqués à l'ensemble des substances à ...[+++]

Calls on DG Health and Food Safety (SANTE) to establish clear criteria for defining low-risk active substances for the development and use of low-risk pesticides, while considering evolving scientific knowledge and ensuring that the objectives of health and environmental protection are met, and to ensure that safety data are present for the criteria applied for all potential low-risk substances.


5. Les États membres qui font usage de la possibilité visée au paragraphe 3, point c) ou e), font en sorte que d’autres mesures appropriées soient appliquées afin que les consommateurs reçoivent en temps utile des informations sur les principales caractéristiques, les principaux risques et coûts de ces contrats de crédit au stade précontractuel et que la publicité concernant lesdits contrats soit loyale, claire et non trompeuse.

5. Member States which use the option referred to in point (c) or (e) of paragraph 3 shall ensure the application of adequate alternative arrangements to ensure consumers receive timely information on the main features, risks and costs of such credit agreements at the pre-contractual stage and that advertising of such credit agreements is fair, clear and not misleading.


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19. soutient l'introduction d'autres mentions réservées facultatives, et notamment la réservation d'une définition et d'un usage clairs aux termes «montagne», «île», «local» et «faibles émissions de CO2 » et l'adoption de lignes directrices communautaires relatives à leur utilisation; manifeste en plus son soutien à l'harmonisation au niveau communautaire du terme «montagne», qui n'est actuellement réglementé que par quelques États membres; invite la Commission à réaliser une étude sur le développement ultérieur de l'étiquetage «empreinte carbone» pour arriver à une mesure plus globale de «l'empreinte écologique» c ...[+++]

19. Supports the introduction of additional optional reserved terms, and especially the provision of a clear definition and usage of the terms ‘mountain’, ‘island’, ‘local’ and ‘low carbon’, and the adoption of EU guidelines concerning their use; further expresses support for harmonisation at Community level of the term ‘mountain’, which is currently regulated in only a few Member States; calls on the Commission to conduct a study on further developing ‘carbon-footprint’ labelling towards a more comprehensive ‘ecological-footprint’ measurement, since labels or terms which refer only to carbon levels neglect other key environmental aspe ...[+++]


19. soutient l'introduction d'autres mentions réservées facultatives, et notamment la réservation d'une définition et d'un usage clairs aux termes «montagne», «île», «local» et «faibles émissions de CO2 » et l'adoption de lignes directrices communautaires relatives à leur utilisation; manifeste en plus son soutien à l'harmonisation au niveau communautaire du terme «montagne», qui n'est actuellement réglementé que par quelques États membres; invite la Commission à réaliser une étude sur le développement ultérieur de l'étiquetage «empreinte carbone» pour arriver à une mesure plus globale de «l'empreinte écologique» c ...[+++]

19. Supports the introduction of additional optional reserved terms, and especially the provision of a clear definition and usage of the terms ‘mountain’, ‘island’, ‘local’ and ‘low carbon’, and the adoption of EU guidelines concerning their use; further expresses support for harmonisation at Community level of the term ‘mountain’, which is currently regulated in only a few Member States; calls on the Commission to conduct a study on further developing ‘carbon-footprint’ labelling towards a more comprehensive ‘ecological-footprint’ measurement, since labels or terms which refer only to carbon levels neglect other key environmental aspe ...[+++]


20. soutient l'introduction d'autres mentions réservées facultatives, et notamment la réservation d'une définition et d'un usage clairs aux termes "montagne", "île", "local" et "faibles émissions de CO2" et l'adoption de lignes directrices communautaires relatives à leur utilisation; manifeste en plus son soutien à l'harmonisation au niveau communautaire du terme "montagne", qui n'est actuellement réglementé que par quelques États membres; invite la Commission à réaliser une étude sur le développement ultérieur de l'étiquetage "empreinte carbone" pour arriver à une mesure plus globale de "l'empreinte écologique" ca ...[+++]

20. Supports the introduction of additional optional reserved terms, and especially the provision of a clear definition and usage of the terms ‘mountain’, ‘island’, ‘local’ and ‘low carbon’, and the adoption of EU guidelines concerning their use; further expresses support for harmonisation at Community level of the term ‘mountain’, which is currently regulated in only a few Member States; calls on the Commission to conduct a study on further developing ‘carbon-footprint’ labelling towards a more comprehensive ‘ecological-footprint’ measurement, since labels or terms which refer only to carbon levels neglect other key environmental aspe ...[+++]


La proposition de règlement, qui modifie, en ce qui concerne la diffusion auprès du public d'informations relatives aux médicaments à usage humain soumis à prescription médicale, le règlement (CE) n° 726/2004 établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire et instituant une Agence européenne des médicaments, vise à définir un cadre clair pour la diffusion auprès du public d'informations sur les médicaments soumis à prescription mé ...[+++]

The proposal for a regulation amending, as regards information to the general public on medicinal products for human use subject to medical prescription, Regulation (EC) No 726/2004 laying down Community procedures for the authorisation and supervision of medicinal products for human and veterinary use and establishing a European Medicines Agency aims to provide a clear framework for information on prescription-only medicines to consumers with a view to promoting more informed consumer choices.


8. affirme que la sécurité doit rester l'un des objectifs prioritaires de la future politique des transports et que la sécurité des usagers actifs et passifs de tous les modes de transport doit être garantie; estime qu'il est de la plus haute importance de réduire les effets du transport sur la santé, en particulier au moyen des technologies de pointe, et de garantir les droits des usagers de tous les modes de transport, et notamment des usagers à mobilité réduite, au moyen de règles claires et transparentes; soutient la création d' ...[+++]

8. Emphasises that safety must continue to be one of the priority objectives of the future transport policy and that the safety of active and passive users of all transport modes has to be guaranteed; considers it to be of the utmost importance to reduce the health effects of transport, especially through the use of modern technologies, and to ensure the rights of passengers in all transport modes, particularly those with reduced mobility, by means of clear and transparent regulations; supports the creation of a charter of passengers´ rights in the European Union;


Les fournisseurs d'origine devraient assurer que tous leurs abonnés en itinérance connaissent la disponibilité de tarifs réglementés et devraient envoyer une communication claire et non biaisée à ces usagers, décrivant les conditions de l'eurotarif et du droit de l'abandonner puis de le reprendre.

Home providers should ensure that all their roaming customers are aware of the availability of regulated tariffs and should send a clear and unbiased communication to these customers describing the conditions of the Eurotariff and the right to switch to and from it.


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