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Abus d'une substance psycho-active
Acronym
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bras de traite
Delirium tremens
Droit primaire
Démence alcoolique SAI
Garniture de traite
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Point de traite
Poste de traite
Projet de traité d'Union européenne
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée
Sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance
TFUE
TUE
Traité CE
Traité CECA
Traité FUE
Traité UE
Traité de Maastricht
Traité de Paris
Traité de Rome
Traité instituant la Communauté européenne
Traité instituant la Communauté économique européenne
Traité sur l'Union européenne
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
Traités communautaires
Traités de l'UE
Traités de l'Union européenne
Traités européens
Unité de traite

Traduction de «d'un traité lequel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
principe selon lequel aucun créancier ne peut être plus mal traité qu’en cas de liquidation

no creditor worse off principle | no creditor worse off than under normal insolvency proceedings principle | NCWO [Abbr.]


Définition: Trouble spécifique du développement dans lequel les capacités de l'enfant à utiliser le langage oral sont nettement inférieures au niveau correspondant à son âge mental, mais dans lequel la compréhension du langage se situe dans les limites de la normale. Le trouble peut s'accompagner ou non d'une perturbation de l'articulation. | Dysphasie ou aphasie de développement, de type expressif

Definition: A specific developmental disorder in which the child's ability to use expressive spoken language is markedly below the appropriate level for its mental age, but in which language comprehension is within normal limits. There may or may not be abnormalities in articulation. | Developmental dysphasia or aphasia, expressive type


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


traités européens [ droit primaire | traités communautaires | traités de l'UE | traités de l'Union européenne ]

European treaties [ European Union treaties | EU treaties | primary law | treaties of the European Union ]


sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée [ sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance ]

coming out of maintenance


traité CE | traité de Rome | traité FUE | traité instituant la Communauté économique européenne | traité instituant la Communauté européenne | traité sur le fonctionnement de l'Union européenne | TFUE [Abbr.]

Rome Treaty | Treaty establishing the European Community | Treaty establishing the European Economic Community | Treaty on the Functioning of the European Union | TFEU [Abbr.]


bras de traite | garniture de traite | point de traite | poste de traite | unité de traite

milking cluster | milking unit | pipeline milker | teat cup cluster | teat cut assembly


traité sur l'Union européenne [ projet de traité d'Union européenne | traité de Maastricht | traité UE | TUE [acronym] ]

Treaty on European Union [ Draft Treaty on European Union | European Union Treaty | EU Treaty | Maastricht Treaty | TEU [acronym] Treaty of Maastricht ]


traité CECA [ traité de Paris | traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier ]

ECSC Treaty [ Paris Treaty | Treaty establishing the European Coal and Steel Community ]


Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes maniaques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode maniaque. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type maniaque. | Psychose:schizo-affective, type maniaque | schizophréniforme, type maniaque

Definition: A disorder in which both schizophrenic and manic symptoms are prominent so that the episode of illness does not justify a diagnosis of either schizophrenia or a manic episode. This category should be used for both a single episode and a recurrent disorder in which the majority of episodes are schizoaffective, manic type. | Schizoaffective psychosis, manic type Schizophreniform psychosis, manic type
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La campagne du Bureau du commissaire aux traités de la Saskatchewan a pour slogan « Nous sommes tous des personnes visées par un traité », lequel dénote la ferme conviction que les perspectives autochtones devraient être intégrées aux programmes d'études de tous les élèves du Canada.

We are all Treaty People" is a Office of the Treaty Commissioner in Saskatchewan campaign, a strong belief, that Aboriginal perspectives should be integrated in the curricula for all Canadian learners.


Il n'y a rien, du côté du gouvernement fédéral, qui constitue une reconnaissance du droit à l'éducation issu des traités, lequel est explicite dans le traité n 3, par exemple.

There is nothing on the federal government side acknowledging the treaty right to education, which is made explicit, for example, in Treaty No. 3. That's why treaty implementation is one of the top pieces we have put before the federal government, over many years now.


Il estime que Google ne saurait, de façon générale, être considérée comme un « responsable du traitement » , des données à caractère personnel apparaissant sur les pages web qu’elle traite lequel responsable, selon la directive, est responsable du respect des dispositions en matière de protection des données.

He takes the view that Google is not generally to be considered as a ‘controller’ of the personal data appearing on web pages it processes , who, according to the Directive, would be responsible for compliance with data protection rules.


Il évoque un processus de mise en oeuvre des traités, lequel permettrait, pour chaque nation et chaque traité, d'examiner de nouveaux mécanismes pour mettre en oeuvre les traités et de nouvelles méthodes grâce auxquelles l'État pourrait voir à l'application de l'article 35.

He talks about a process for treaty implementation. He talks about it nation by nation, treaty by treaty, looking at new mechanisms to implement treaties, and looking at new mechanisms of the crown to look at implementation of section 35.


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Environnement: le principe du "pollueur-payeur" est incorporé dans le traité, lequel favorise une formation des prix axée sur le marché, qui reflète pleinement les coûts et avantages environnementaux.

Environment: the "polluter pays" principle is enshrined in the Treaty. This favours market-led pricing which fully reflects environmental costs and benefits.


Enfin, la Commission a envoyé un dernier avertissement écrit à l’Italie pour infraction à l’article 10 du Traité, lequel exige des États membres qu’ils coopèrent avec la Commission pour “faciliter l’accomplissement de la mission de la Communauté”.

Finally, the Commission has sent Italy a final written warning for breach of Article 10 of the Treaty, which requires Member States to cooperate with the Commission to “facilitate the achievement of the Community’s tasks”.


(257) Dans le cadre des aides d'État, par contre, la ville de Charleroi, dont dépend Gosselies, lieu d'implantation de BSCA, est éligible aux aides régionales au titre de l'article 87, paragraphe 3, point c), du traité, lequel ne permet que les aides à l'investissement initial(96), ce qui exclut clairement les aides au fonctionnement qui ne sont prévues qu'au titre du seul article 87, paragraphe 3, point a), du traité.

(257) Within the State aid framework, however, the town of Charleroi, on which Gosselies, the place of BSCA's establishment, depends, is eligible for regional aid under Article 87(3)(c) of the Treaty, which allows only initial investment aid(96). This clearly excludes operating aid, which is provided for only under Article 87(3)(a) of the Treaty.


R.13 La Commission invite la Convention sur l'avenir de l'Union européenne à prendre en compte sa proposition pour l'institution d'un Procureur européen dans la partie constitutionnelle du traité, lequel contribuerait notamment au respect des garanties judiciaires, tout en assurant le contrôle des activités opérationnelles de l'Office.

R.13 To improve the effectiveness of the enforcement of criminal law the Commission calls on the Convention on the future of the European Union to accept its proposal for the establishment of a European Prosecutor in the constitutional part of the Treaty, which would contribute to the respect for judicial guarantees while securing judicial review of the Office's operational activities.


La Commission invite la Convention sur l'avenir de l'Union européenne, pour rendre plus efficaces les poursuites pénales, à prendre en compte sa proposition pour l'institution d'un Procureur européen dans la partie constitutionnelle du traité, lequel contribuerait notamment au respect des garanties judiciaires, tout en assurant le contrôle des activités opérationnelles de l'Office.

To improve the effectiveness of the enforcement of criminal law the Commission calls on the Convention on the future of the European Union to accept its proposal for the establishment of a European Prosecutor in the constitutional part of the Treaty, which would contribute to the respect for judicial guarantees while securing judicial review of the Office's operational activities.


Environnement: le principe du "pollueur-payeur" est incorporé dans le traité, lequel favorise une formation des prix axée sur le marché, qui reflète pleinement les coûts et avantages environnementaux.

Environment: the "polluter pays" principle is enshrined in the Treaty. This favours market-led pricing which fully reflects environmental costs and benefits.


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