Vertaling van "d'un ouvrage déjà " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

voir l'ouvrage déjà cité | op. cit. [Abbr.]
in the work cited | op. cit. [Abbr.]

op cit | ouvrage déjà cité
op cit

ouvrage déjà cité [ op. cit. | opus citatus ]
opere citato [ op. cit. | opus citatus ]

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

agent de montage d’ouvrages en bois | agente de montage d’ouvrages en bois | assembleur d’ouvrages en bois/assembleuse d’ouvrages en bois | assembleuse d’ouvrages en bois
manufactured building assembler | truss assembler | manufactured wooden building assembler | prefabricated building assembler

agente de montage d’ouvrages en bois | monteur d’ouvrages en bois et matériaux associés | assembleur d’ouvrages en bois et matériaux associés/assembleuse d’ouvrages en bois et matériaux associés | monteuse d’ouvrages en bois et matériaux associés
assembler, wood products | window assembler | wood products assembler | wood products production worker

illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]
déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]

Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]
Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]

feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important
advanced fire

intervenant en milieu immergé | soudeuse-scaphandrière | scaphandrier TP sur réseaux et ouvrages immergés | scaphandrier/scaphandrière TP sur réseaux et ouvrages immergés
commercial diver | surface supplied diver | construction commercial diver | offshore diver

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Toutefois, si un même maître d'ouvrage propose des projets similaires à une distance de plus de 5 km, ceux-ci peuvent être évalués en tant que projet unique (à moins qu'ils ne soient considérés comme une extension, s'il s'agit du maître d'un ouvrage déjà existant).
Nevertheless, if a single developer proposes similar projects at a distance greater than 5 km, they may be assessed as a single project (unless the project is considered as an extension, when proposed by the existing developer).

2. Les travaux complémentaires visés au paragraphe 1, point b), sont attribués à l’entrepreneur de travaux qui exécute déjà cet ouvrage, à condition que:
2. The additional works referred to in point (b) of paragraph 1 shall be awarded to the work contractor already carrying out the work:

Il s'agit d'obtenir concrètement de l'Etat membre des garanties minimales de non récidive dans le cas où il n'aurait pas été possible de mettre fin à une infraction, celle-ci ayant déjà été commise au moment où l'Etat membre a décidé de se rallier à la position soutenue par la Commission (par exemple dans le cas où un marché public aurait été passé, l'ouvrage réalisé, alors qu'une autorisation d'importation, contraire au droit communautaire a été exigée et obtenue de l'opérateur) telles que : a) la reconnaissance par l'Etat membre concerné qu'une infraction a été commise; b) l'engagement de l'Etat membre à suivre une politique pro-active de prévention et d'information (en donnant, par exemple, les "instructions" nécessaires aux autorités concernées, en particulier les autorités décentralisées pour que celles-ci interprètent et appliquent correctement une disposition du traité ou du droit dérivé).
Minimum guarantees that it will not re-offend can be obtained from a Member State where it has not been possible to put an end to an infringement as it had already been committed when the Member State decided to come into line with the Commission's argument (e.g. a public contract has already been awarded, the work has been performed, an import licence not required by Community law has been demanded and received from an importer), such as (a) recognition by the Member State concerned that an infringement has been committed; (b) commitment from the Member State to pursuing a proactive prevention and information policy (for example, by giving the necessary "instructions" to the authorities concerned, especially decentralised authorities, so that the latter correctly interpret and apply a provision of the Treaty or of secondary legislation).

h) pour la construction, par Sa Majesté ou à son instance, d’ouvrages régulateurs ou rétenteurs destinés à régler ou augmenter le débit de l’eau requise pour force motrice et pour d’autres fins, pour l’achat ou la prise de possession des ouvrages déjà construits, et pour la répartition et la perception du coût de la construction, de l’entretien et de l’exploitation de ces ouvrages entre tous ceux qui en bénéficient ou sont en mesure d’en bénéficier;
(h) for the construction by or at the instance of Her Majesty of regulation or storage works for regulating or augmenting the flow of water required for power and other purposes, for the purchase or taking over of works already constructed, and for the dividing and collecting of the cost of constructing, maintaining and operating from time to time such works among all persons benefiting or in a position to benefit therefrom;

12. En plus des ouvrages déjà mentionnés dans la présente partie, le plan indiquera la situation des digues, pipelines, lignes de transmission d’énergie, égouts, fossés, cours d’eau et autres ouvrages importants situés sur le même emplacement ou sur un emplacement adjacent.
12. In addition to the structures previously referred to in this Part, the plan shall show the location of dikes, pipelines, power lines, sewers, ditches, watercourses and other similar major structures located on the same site or immediately adjacent thereto.

Ces solutions pourraient consister à accélérer l'établissement de registres des œuvres orphelines et ouvrages épuisés – déjà en cours dans le cadre du projet ARROW – ou en l'utilisation pragmatique d'une date butoir qui abaisserait le seuil de recherche diligente des œuvres antérieures à une certaine date.
These solutions could include speeding up the creation of registries for orphan and out of print works - already underway through the ARROW project - or the pragmatic use of a cut-off date that would impose a lower threshold for diligent search for works from before a certain date.

[Français] M. Robert Lanctôt (Châteauguay, BQ): Monsieur le Président, puisqu'il est anormal d'effectuer du travail avant la signature du contrat et que la preuve est faite que le site Internet existait déjà depuis le 19 mai 2000, soit deux semaines avant la signature du contrat, est-ce que le ministre peut nous dire combien il a retranché du contrat d'Everest pour les travaux que la firme a effectués avant la signature, au «sans en être autorisée à le faire?» [Traduction] L'hon. Ralph Goodale (ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux, ministre responsable de la Commission canadienne du blé et interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits, Lib.): Je me suis renseigné, monsieur le Président, et, une fois qu'un contrat est accordé, il revient au ministère client de décider si tout ouvrage déjà accompli entre dans les limites du contrat.
[Translation] Mr. Robert Lanctôt (Châteauguay, BQ): Mr. Speaker, since it is not normal to do work before a contract is signed and since it has been established that the Internet site was already in existence since May 19, 2000, which is two weeks before the contract was signed, could the minister tell us how much money he deducted from the Everest contract for the work done by that firm before the contract was signed, without being authorized to do such work? [English] Hon. Ralph Goodale (Minister of Public Works and Government Services, Minister responsible for the Canadian Wheat Board and Federal Interlocutor for Métis and Non-Status Indians, Lib.): Mr. Speaker, I inquired into the procedure here and after a contract is in fact awarded it is up to the client department to decide if any work that may have been done falls within the scope of the contract.

En ce qui concerne les tunnels déjà en exploitation ou les tunnels dont le projet est approuvé mais qui n'ont pas été ouverts à la circulation publique au cours des vingt-quatre mois qui suivent l'entrée en vigueur de la présente directive, les États membres devraient être autorisés à accepter l'adoption de mesures de réduction des risques comme solution de substitution à l'application des exigences de la présente directive, lorsque l'ouvrage ne permet pas la mise en œuvre de solutions structurelles à un coût raisonnable.
For tunnels already in operation or tunnels whose design has been approved but which have not been opened to the public within 24 months following the entry into force of this Directive, Member States should be allowed to accept the adoption of risk-reduction measures as an alternative to application of the requirements of the Directive, where the tunnel does not allow for structural solutions to be implemented at reasonable cost.

Selon la nature du projet, par exemple s'il s'agit d'agrandir un ouvrage déjà existant, d'une route déjà existante, le processus environnemental peut être raccourci du fait qu'une infrastructure routière existe déjà, que le couloir existe déjà.
Depending on the scope of the project, for example, if it is an existing piece of work, a road that already exists, then the environmental process can be shortened because the road infrastructure is already there. The corridor already exists.

Honorables sénateurs, en ce qui a trait à la position des simples parlementaires et à l'obligation qu'ils ont envers la Chambre au sujet de projets de loi semblables, Alpheus Todd, dans l'ouvrage déjà cité, a écrit:
Honourable senators, about the position of private members and their obligation to the House on like bills, Alpheus Todd, in the work already cited, wrote that: