Vertaling van "d'un audit rappelle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

dose de rappel | dose de réactivation | injection de rappel | rappel de vaccin | rappel vaccinal | vaccin de rappel
booster dose | booster vaccine

rappel à...km/h | rappel de ralentissement à...km/h | signal de rappel à...km/h | signal de rappel de ralentissement à...km/h
speed-restriction signal down to...km/h

rappeler l'orateur à la question | rappeler l'orateur à l'ordre du jour | rappeler l'orateur au sujet
call the speaker to order

assistance du standardiste | assistance de la standardiste | renvoi au standardiste | renvoi à la standardiste | rappel du standardiste | rappel de la standardiste | rappel de l'opérateur | rappel de l'opératrice
attendant recall | operator recall

rappel sur frein en huit [ rappel sur frein en 8 | rappel en huit | rappel en 8 ]
rappel with figure-of-eight descender

connexion par rappel [ rappel automatique | procédure de rappel | rétro-appel | rappel ]
call back [ call-back | callback | dial back ]

directeur de l'audit | directrice de l'audit interne | directeur de l'audit interne | directeur de l'audit interne/directrice de l'audit interne
audit checker | auditing supervisor | audit supervisor | auditor-in-charge

rappel d'éjection | éjecteur de rappel | poussoir de rappel
return pin | ejector plate

bouton Rappel | bouton Rappel de travail | bouton de rappel de travail
job recall

rappel classique [ rappel en S | rappel classique en S ]
Swiss Body Rappel [ body rappel ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

A titre subsidiaire, les autorités françaises rappellent qu'elles contestent le montant de l'aide et réitèrent leurs observations du 20 novembre 2003 selon lesquelles le taux d'imposition à appliquer audit impôt devrait être celui de 1996 et non celui de 1997, comme exposé au considérant 47.
In the alternative, the French authorities pointed out that they disputed the amount of aid and reiterated their comments of 20 November 2003 to the effect that the rate of the relevant tax to be applied should be the 1996 rate and not the 1997 rate, as set out in recital 47.

Rappelant que les travaux d’audit de la Cour des comptes sont des éléments importants de la procédure de décharge visée à l’article 319 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, il convient de garantir, lors de l’application du présent règlement, le respect intégral des droits de la Cour des comptes en matière d’audit, fixés à l’article 287 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne.
Recalling that the audit work of the Court of Auditors constitutes an important basis for the discharge procedure of Article 319 TFEU, full respect for the audit rights of the Court of Auditors as laid down in Article 287 TFEU should be ensured in the application of this Regulation.

Toutefois, il convient que le mécanisme de contrôle demeure efficace et il importe donc de rappeler les règles applicables en matière de protection des intérêts financiers de l’Union, qui prévoient des contrôles sur place et des audits annoncés ou inopinés.
Nevertheless, the control mechanism should remain efficient, and therefore it is important to recall the applicable rules on the protection of the financial interests of the Union, providing for on-the-spot checks and audits which may be announced as well as unannounced.

Par conséquent, compte tenu également de l’importance fondamentale qui doit être attachée, ainsi qu’il a été rappelé aux points 64 et 65 du présent arrêt, au respect des droits de la défense dans la procédure précédant l’adoption d’une décision telle que la décision litigieuse, le Tribunal n’a pas commis d’erreur de droit en jugeant, aux points 39 et 43 de l’arrêt attaqué, que le Conseil n’avait pas établi que la décision litigieuse devait être adoptée dans une urgence telle qu’il était impossible pour cette institution de communiquer à la PMOI les nouveaux éléments retenus contre elle et de permettre l’audition de celle-ci préalablement à l’adoption de la décision litigieuse.
In consequence, having regard too to the fundamental importance that must attach, as indicated in paragraphs 64 and 65 above, to observance of the rights of the defence in the procedure preceding the adoption of a decision such as the contested decision, the General Court did not err in law in holding, at paragraphs 39 and 43 of the judgment under appeal, that the Council had not established that the contested decision had so urgently to be adopted that it was impossible for that institution to notify the PMOI of the new evidence adduced against it and to allow the PMOI to be heard before the contested decision was adopted.

Si, ainsi qu’il a été rappelé au point 61 du présent arrêt, une exception audit droit fondamental a été admise pour ce qui concerne les décisions initiales de gel de fonds, celle-ci se justifie par la nécessité d’assurer l’efficacité des mesures de gel et, en définitive, par des considérations impérieuses touchant à la sûreté ou à la conduite des relations internationales de l’Union et de ses États membres (voir, en ce sens, arrêt Kadi et Al Barakaat International Foundation/Conseil et Commission, précité, point 342).
If, as has been noted at paragraph 61 above, an exception to that fundamental right has been allowed with regard to initial decisions to freeze funds, that is justified by the need to ensure that the freezing measures are effective and, in short, by overriding considerations to do with safety or the conduct of the international relations of the Union and of its Member States (see, to this effect, Kadi and Al Barakaat International Foundation v Council and Commission, paragraph 342).

47 Par lettre du 28 janvier 2004, le secrétaire général a rappelé au requérant que sa dette envers le Parlement s’élevait, selon l’audit et les documents justificatifs produits et acceptés par la suite, à 176 516 euros (voir points 38 et 41 ci‑dessus).
47. By letter of 28 January 2004 the Secretary-General reminded the applicant that, according to the audit and the supporting documents that had subsequently been produced and accepted, his debt to the Parliament amounted to EUR 176 516 (see paragraphs 38 and 41 above).

Tout système de qualité mis en place dans les établissements de transfusion sanguine devrait englober les principes de management de la qualité, d’assurance qualité et d’amélioration continue de la qualité, et devrait concerner le personnel, les locaux et l'équipement, la documentation, la collecte, le contrôle et la transformation, la conservation et la distribution, la gestion des contrats, la gestion des non-conformités et les auto-évaluations, la contrôle de la qualité, le rappel des composants sanguins, ainsi que les audits externes et internes.
A quality system for blood establishments should embrace the principles of quality management, quality assurance, and continuous quality improvement, and should include personnel, premises and equipment, documentation, collection, testing and processing, storage and distribution, contract management, non-conformance and self-inspection, quality control, blood component recall, and external and internal auditing.

Le système de qualité englobe le management de la qualité, l’assurance de la qualité, l’amélioration continue de la qualité, le personnel, les locaux et l’équipement, la documentation, la collecte, le contrôle et la préparation, la conservation, la distribution, le contrôle de la qualité, le rappel des composants sanguins, ainsi que les audits externes et internes, la gestion des contrats et des non-conformités et les auto-évaluations.
The quality system encompasses quality management, quality assurance, continuous quality improvement, personnel, premises and equipment, documentation, collection, testing and processing, storage, distribution, quality control, blood component recall, and external and internal auditing, contract management, non-conformance and self-inspection.

Ensuite, quant au reproche fait au Tribunal de ne pas avoir voulu procéder à l’audition de l’auteur de l’expertise produite par la requérante, ainsi que cette dernière le proposait, il convient de rappeler que le Tribunal est seul juge de la nécessité éventuelle de compléter les éléments d’information dont il dispose sur les affaires dont il est saisi.
Next, as regards the criticism of the Court of First Instance for not wishing to hear the author of the expert’s report produced by the appellant, as the latter proposed, it must be pointed out that the Court of First Instance is the sole judge of any need for the information available to it concerning the cases before it to be supplemented.