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Aliments d'origine étrangère
Aliments étrangers
Carte d'origine étrangère
Enseignant-chercheur en langues étrangères
Inclusion d'origine étrangère
Inclusion exogène
LMRE
Limite maximale pour les résidus d'origine étrangère
Maître de langues dans l’enseignement supérieur
OBE
OSEC
Ordonnance sur les banques étrangères
Personne d'origine étrangère
Personne étrangère
Population d'origine étrangère
Population née à l'étranger
Ressortissant étranger
Ressortissante étrangère
éradication des maladies animales d'origine étrangère
étranger
étrangère

Traduction de «d'origine étrangère » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


étranger | étrangère | personne étrangère | ressortissant étranger | ressortissante étrangère | personne d'origine étrangère

foreign national | foreigner | alien


limite maximale pour les résidus d'origine étrangère | LMRE [Abbr.]

extraneous maximum residue limit | EMRL [Abbr.]


population d'origine étrangère | population née à l'étranger

foreign born population


inclusion d'origine étrangère | inclusion exogène

exogenous inclusion


éradication des maladies animales d'origine étrangère

foreign animal disease eradication


aliments étrangers [ aliments d'origine étrangère ]

foreign food


enseignant-chercheur en langues étrangères | enseignant-chercheur en langues étrangères appliquées/enseignante-chercheuse en langues étrangères appliquées | enseignant-chercheur en langues étrangères/enseignante-chercheuse en langues étrangères | maître de langues dans l’enseignement supérieur

lecturer in modern languages | modern languages teacher | modern languages lecturer | university modern languages lecturer


Ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires | Ordonnance sur les substances étrangères et les composants [ OSEC ]

FDHA Ordinance of 26 June 1995 on Xenobiotic Substances and Components in Foodstuffs | Xenobiotic Substances and Components Ordinance [ XCO ]


Ordonnance du 21 octobre 1996 concernant les banques étrangères en Suisse | Ordonnance sur les banques étrangères [ OBE ]

Ordinance of 21 October 1996 on Foreign Banks in Switzerland | Foreign Banks Ordinance [ FBO ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces désavantages demeurent considérables en comparaison des enfants et des jeunes d'origine allemande, même parmi les enfants et les jeunes issus de familles d'origine étrangère résidant depuis longtemps en Allemagne.

Even among children and young people of families of foreign origin having resided in Germany for a long time, the disadvantages in comparison with German children and young people are still considerable.


* stimuler une intensification et une réorientation régionales des investissements privés d'origine étrangère dans les pays en développement.

* Stimulate a further increase in, and regional broadening of, foreign private investments in developing countries.


L'introduction d'espèces d'origine étrangère (allochtones) dans de nouveaux environnements marins peut également peser sur l'environnement.

The introduction of non-native (alloctone) species in new marine environments, can also give rise to environmental stress.


en soumettant la procédure de reconnaissance des qualifications universitaires aux conditions imposant des exigences supplémentaires relatives au contenu des certificats et des mesures de compensation sans évaluation préalable des différences substantielles et en maintenant en vigueur des dispositions discriminatoires en obligeant les personnes qui demandent une accréditation de médiateur, qui sont titulaires de titres d’accréditation délivrés à l’étranger ou par un organisme de formation dont l’autorité est reconnue et qui est d’origine étrangère à la suite d’une formation dispensée en Grèce, d’avoir participé à au ...[+++]

declare that, by subjecting the procedure for the recognition of academic qualifications to preconditions: the imposition of additional requirements related to the content of certificates and the imposition of compensatory measures without a prior assessment of real differences, and by maintaining in force provisions which lead to discrimination by requiring applicants for accreditation as professional mediators who have accreditation that was obtained outside Greece or from a recognised provider of training outside Greece following training provided in in Greece, to possess experience of having taken part in at least three mediation pro ...[+++]


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migrants, participants d'origine étrangère, minorités (y compris les communautés marginalisées telles que les Roms)**,

migrants, participants with a foreign background, minorities (including marginalised communities such as the Roma)**,


En revanche contre, dans le cas d’une distribution de dividendes d’origine étrangère, le crédit d’impôt dont bénéficie la société bénéficiaire des dividendes par l’application de la méthode d’imputation est déterminé en tenant compte du niveau d’imposition effectif des bénéfices dans l’État d’origine.

By contrast, when foreign-sourced dividends were paid, the tax credit to which the company receiving the dividends was entitled pursuant to the imputation method was determined by taking account of the effective level of taxation of the profits in the State of origin.


Il s’ensuit que l’application de la méthode d’imputation aux dividendes d’origine étrangère, telle que prévue par la réglementation en cause, ne garantit pas un traitement fiscal équivalent à celui résultant de l’application de la méthode d’exonération aux dividendes d’origine nationale de sorte que la réglementation britannique doit être qualifiée de restriction à la liberté d’établissement et aux mouvements de capitaux interdite par le TFUE.

It follows that application of the imputation method to foreign-sourced dividends as prescribed by the legislation at issue does not ensure a tax treatment equivalent to that resulting from application of the exemption method to nationally-sourced dividends, and therefore the UK legislation must be regarded as a restriction on freedom of establishment and on capital movements that is prohibited by the Treaty on the Functioning of the EU.


L’application de la méthode d’imputation aux dividendes d’origine étrangère prévue par le régime fiscal britannique ne garantit pas un traitement fiscal équivalent à celui résultant de l’application de la méthode d’exonération aux dividendes d’origine nationale

Application of the imputation method to foreign-sourced dividends as prescribed by the UK tax regime does not ensure a tax treatment equivalent to that resulting from application of the exemption method to nationally-sourced dividends


Dans son arrêt de ce jour, la Cour rappelle que le droit de l’Union permet en principe à un État membre d’appliquer aux dividendes d’origine nationale la méthode d’exonération et aux dividendes d’origine étrangère la méthode d’imputation.

In its judgment delivered today, the Court recalls that EU law in principle permits a Member State to apply the exemption method to nationally-sourced dividends and the imputation method to foreign-sourced dividends.


Voici ce que nous ne contrôlons pas: 70 p. 100 de la musique diffusée par les stations de radio canadiennes est d'origine étrangère; 60 p. 100 de tous les programmes de télévision en langue anglaise sont d'origine étrangère; 70 p. 100 du marché canadien du livre se compose d'importations.

Here's what we don't control: 70% of the music on Canadian radio stations is foreign; 60% of all English language television programming is foreign; 70% of the Canadian book market is imported.


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