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Complexe de reconnaissance de l'origine
Produits complexes d'origine végétale ou animale

Vertaling van "d'origine trop complexes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
transmettre l'original: enquête relative à un trop-payé, signature

forward original re overpayment, investigation, signature


produits complexes d'origine végétale ou animale

complex substances of plant or animal origin


complexe de reconnaissance de l'origine

origin recognition complex | ORC
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La plupart des entreprises ayant récemment connu le succès sur internet (comme Google, eBay, Amazon et Facebook) ne sont pas d'origine européenne. Deuxièmement, en dépit du corpus législatif important, en matière de marché unique, sur le commerce, la facturation et les signatures électroniques, les transactions dans l'environnement numérique sont encore trop complexes et les règles ne sont pas appliquées de façon cohérente dans les États membres.

Most of the recent successful internet businesses (such as Google, eBay, Amazon and Facebook) originate outside of Europe Second, despite the body of key single market legislation on eCommerce, eInvoicing and eSignatures, transactions in the digital environment are still too complex, with inconsistent implementation of the rules across Member States.


A. considérant que la zone paneuroméditerranéenne de cumul diagonal de l'origine est basée sur une multitude de protocoles bilatéraux sur les règles d'origine trop complexes pour que les entreprises, notamment les petites et moyennes entreprises, et les pays puissent en profiter;

A. whereas the pan-Euromed zone of diagonal cumulation of origin is based on a multitude of bilateral protocols on rules of origin that are too complex for businesses, particularly small and medium-sized enterprises, and countries to take advantage of;


A. considérant que la zone paneuroméditerranéenne de cumul diagonal de l'origine est basée sur une multitude de protocoles bilatéraux sur les règles d'origine trop complexes pour que les entreprises, notamment les petites et moyennes entreprises, et les pays puissent en profiter;

A. whereas the pan-Euromed zone of diagonal cumulation of origin is based on a multitude of bilateral protocols on rules of origin that are too complex for businesses, particularly small and medium-sized enterprises, and countries to take advantage of;


Jusqu'à maintenant, le système euro-méditerranéen de cumul de l'origine se composait de plus de 100 protocoles bilatéraux et était trop complexe pour que les entreprises, en particulier les PME, et les États puissent en tirer profit.

Until now the Euro Mediterranean system of cumulation of origin has been composed of more than 100 bilateral protocols, which were too complex for businesses, particularly small and medium enterprises and countries, to take advantage of.


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Les interventions et explications mettant l'accent sur l'aspect culturel s'appuient souvent sur une analyse trop simpliste de l'enchevêtrement complexe de problèmes pouvant être le lot des familles d'origine sud- asiatique au Canada.

The factors are complex, and interventions and explanations that emphasize ``culture'' often provide an overly simplistic analysis to the complex and confusing web of problems that South Asian families in Canada may be engulfed in.


Les règles d'origine actuelles, datant des années 70, ont fait l'objet de critiques en raison de leur nature trop complexe, trop contraignante et obsolète.

The current rules of origin, which date back to the 1970s, have been criticised for being too complex, too stringent and out-of-date.


La plupart des entreprises ayant récemment connu le succès sur internet (comme Google, eBay, Amazon et Facebook) ne sont pas d'origine européenne. Deuxièmement, en dépit du corpus législatif important, en matière de marché unique, sur le commerce, la facturation et les signatures électroniques, les transactions dans l'environnement numérique sont encore trop complexes et les règles ne sont pas appliquées de façon cohérente dans les États membres.

Most of the recent successful internet businesses (such as Google, eBay, Amazon and Facebook) originate outside of Europe Second, despite the body of key single market legislation on eCommerce, eInvoicing and eSignatures, transactions in the digital environment are still too complex, with inconsistent implementation of the rules across Member States.


Deux des principales conclusions retenues sont le caractère trop complexe et trop restrictif des règles d’origine actuelles ainsi que la nécessité de rationaliser et de simplifier.

Two of the key conclusions to emerge were that the current origin rules are too complex and restrictive and that there was a need for rationalisation and simplification.


Le principe du pays d’origine a disparu du texte de la directive et le libellé de son article 16 ressemble au principe de reconnaissance mutuelle - un principe qui en pratique peut s’avérer trop subjectif et complexe pour ouvrir le marché des services.

The state of origin principle has disappeared from the directive’s text, and the wording of the provisions of its Article 16 resembles the mutual recognition principle — a principle which in practice may prove to be too subjective and unwieldy to open up the services market.


Les règles d’origine, qui ont pour but de garantir que les préférences douanières s’appliquent aux produits originaires (c.-à-d. qui sont « entièrement obtenus » ou qui « ont subi une transformation substantielle ») du pays bénéficiaire du régime préférentiel, sont actuellement trop nombreuses, complexes, rigides et susceptibles de donner lieu à des abus.

The rules of origin, that are designed to ensure that the customs preferences apply to products that originate (i.e. are wholly obtained or are substantially processed) in the country granted the preference, are currently too numerous, complex and inflexible as well as being open to abuse.




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Date index: 2023-02-04
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