Traduction de «d'origine similaires dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

preuve de faits similaires | preuve du fait similaire
similar fact evidence

concessions et droits similaires,brevets,licences,marques,procédés,droits et valeurs similaires
concessions,patents,licences,trade marks and similar rights

services similaires et fournisseurs de services similaires
like services and service suppliers

action dérivée [ action sociale | action similaire à l'action oblique | action oblique | recours similaire à l'action oblique ]
derivative action [ derivative suit | stockholder's derivative action | representative action | shareholder representative action ]

similaire au point de créer de la confusion [ similaire au point de prêter à confusion ]
confusingly similar

Union internationale des syndicats des industries chimiques, du pétrole et similaires [ Union internationale des syndicats des travailleurs des industries chimiques et similaires ]
Trade Unions International of Chemical, Oil and Allied Workers [ ICPS | Trade Unions International of Chemical and Allied Workers ]

client de fabricant de matériel informatique d'origine | cliente de fabricant de matériel informatique d'origine | client de fabricant d'équipement informatique d'origine | cliente de fabricant d'équipement informatique d'origine | utilisateur de matériel informatique d'origine | utilisatrice de matériel informatique d'origine | utilisateur d'équipement informatique d'origine | utilisatrice d'équipement informatique d'origine | client d'ensemblier | cliente d'ensemblier
OEM customer | OEM user

Définition: Trouble caractérisé par une miction involontaire, diurne et nocturne, anormale compte tenu de l'âge mental de l'enfant et qui n'est pas lié à un trouble du contrôle vésical d'origine neurologique, à des crises épileptiques, ou à une anomalie organique de l'arbre urinaire. L'énurésie peut exister, de façon continue, depuis la naissance ou être précédée d'une période de contrôle de la fonction vésicale. Elle peut s'accompagner d'un trouble plus global des émotions ou du comportement. | Enurésie:fonctionnelle | (primaire) (secondaire) d'origine non organique | psychogène | Incontinence urinaire d'origine non organique
Definition: A disorder characterized by involuntary voiding of urine, by day and by night, which is abnormal in relation to the individual's mental age, and which is not a consequence of a lack of bladder control due to any neurological disorder, to epileptic attacks, or to any structural abnormality of the urinary tract. The enuresis may have been present from birth or it may have arisen following a period of acquired bladder control. The enuresis may or may not be associated with a more widespread emotional or behavioural disorder. | Enuresis (primary)(secondary) of nonorganic origin Functional enuresis Psychogenic enuresis Urinary incontinence of nonorganic origin

fabricant de matériel informatique d'origine | constructeur de matériel informatique d'origine | fabricant d'équipement informatique d'origine | constructeur d'équipement informatique d'origine | fournisseur d'équipement informatique d'origine | fournisseur de matériel informatique d'origine
original equipment manufacturer | OEM | OEM supplier | OEM vendor

point de départ de l'incendie | point de départ du feu | point de départ d'un sinistre | emplacement de l'origine | foyer initial | foyer initial d'incendie | foyer d'origine | foyer-origine
point of origin

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les prix pratiqués par des États membres d'origine similaires dans l'ensemble, sur des distances comparables, varient parfois considérablement, sans qu'il y ait de raison évidente sur le plan des facteurs de coût.
Prices from broadly similar originating Member States over comparable distances sometimes vary significantly without obvious explanatory cost factors.

La culture et l'architecture des deux pays se ressemblent; les sociétés ont des origines similaires.
The culture and architecture of the two countries are similar; the societies have similar origins.

3. Lorsque aucune vente du produit similaire n'a lieu au cours d'opérations commerciales normales, ou lorsque ces ventes sont insuffisantes, ou lorsque, du fait de la situation particulière du marché, de telles ventes ne permettent pas une comparaison valable, la valeur normale du produit similaire est calculée sur la base du coût de production dans le pays d'origine, majoré d'un montant raisonnable pour les frais de vente, les dépenses administratives et les autres frais généraux et d'une marge bénéficiaire raisonnable, ou sur la base des prix à l'exportation, pratiqués au cours d'opérations commerciales normales, vers un pays tiers approprié, à condition que ces prix soient représentatifs.
3. When there are no or insufficient sales of the like product in the ordinary course of trade, or where, because of the particular market situation, such sales do not permit a proper comparison, the normal value of the like product shall be calculated on the basis of the cost of production in the country of origin plus a reasonable amount for selling, general and administrative costs and for profits, or on the basis of the export prices, in the ordinary course of trade, to an appropriate third country, provided that those prices are representative.

L'obligation de traitement de la nation la plus favorisée existant dans le contexte de l'investissement et des services entre le Canada et les États-Unis depuis le tout début, c'est-à-dire au moment de l'accord sur l'ALE en 1987, l'Accord de libre-échange original, est soumise au concept de circonstances similaires, c'est-à-dire que l'analyse du traitement qui est accordé à un investisseur se fait dans le contexte de circonstances réglementaires similaires.
The obligation of most-favoured-nation treatment existing within the context of investment and services between Canada and the USA since the very beginning, in other words during the 1987 FTA, the original Free Trade Agreement, is subject to the concept of similar circumstances, in other words the analysis of the treatment afforded an investor is done within the context of similar regulatory circumstances.

3. Lorsqu'aucune vente du produit similaire n'a lieu au cours d'opérations commerciales normales ou lorsque ces ventes sont insuffisantes ou lorsque, du fait de la situation particulière du marché, de telles ventes ne permettent pas une comparaison valable, la valeur normale du produit similaire est calculée sur la base du coût de production dans le pays d'origine, majoré d'un montant raisonnable pour les frais de vente, les dépenses administratives et autres frais généraux et d'une marge bénéficiaire raisonnable ou sur la base des prix à l'exportation, pratiqués au cours d'opérations commerciales normales, vers un pays tiers approprié, à condition que ces prix soient représentatifs.
3. When there are no or insufficient sales of the like product in the ordinary course of trade, or where because of the particular market situation such sales do not permit a proper comparison, the normal value of the like product shall be calculated on the basis of the cost of production in the country of origin plus a reasonable amount for selling, general and administrative costs and for profits, or on the basis of the export prices, in the ordinary course of trade, to an appropriate third country, provided that those prices are representative.

De plus, les expéditeurs n'auraient accès à ces prix que dans les situations où l'Office aurait déterminé que le taux visant le mouvement du point d'origine au point de destination est nettement supérieur aux taux s'appliquant à des mouvements similaires de marchandises dans des conditions similaires.
Moreover, they would only be available in situations where the CTA would have determined that the rate for the movement from origin to destination is substantially above the rates for movements of similar traffic under similar conditions.

i) soit que le médicament vétérinaire est essentiellement similaire à un médicament autorisé dans l'État membre concerné et que le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché du médicament vétérinaire original a consenti à ce que la documentation toxicologique, pharmacologique et/ou clinique figurant au dossier du médicament vétérinaire original soit utilisée en vue de l'examen de la demande en question.
(i) either that the veterinary medicinal product is essentially similar to a medicinal product authorized in the Member State concerned by the application and that the marketing authorization holder has agreed that the toxicological, pharmacological and/or clinical references contained in the file on the original veterinary medicinal product may be used for the purpose of examining the application in question.

i) soit que le médicament est essentiellement similaire à un médicament autorisé dans l'État membre concerné par la demande et que le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché du médicament original a consenti qu'il soit fait recours en vue de l'examen de la demande, à la documentation toxicologique, pharmacologique et/ou clinique figurant au dossier du médicament original.
(i) either that the medicinal product is essentially similar to a medicinal product authorized in the Member State concerned by the application and that the holder of the marketing authorization for the original medicinal product has consented to the toxicological, pharmacological and/or clinical references contained in the file on the original medicinal product being used for the purpose of examining the application in question.

«1) Il convient d'interpréter l'article 13, paragraphe 1, du règlement (CEE) n 2081/92 du Conseil, du 14 juillet 1992, relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires, en ce sens qu'une appellation d'origine enregistrée conformément à ce règlement doit être protégée contre une autre dénomination au motif que cette dernière est une évocation de l'appellation d'origine au sens de l'article 13, paragraphe 1, sous b), du règlement, lorsque: 1) il existe un degré substantiel de similitude phonétique entre la dénomination et l'appellation d'origine, et que 2) la dénomination et l'appellation d'origine sont utilisées dans un secteur très similaire; c'est le cas en ce qui concerne l'appellation d'origine enregistrée 'Gorgonzola' et la dénomination 'Cambozola', utilisée pour un autre fromage persillé à pâte molle.
(1) Article 13(1) of Council Regulation (EEC) No 2081/92 of 14 July 1992 on the protection of geographical indications and designations of origin for agricultural products and foodstuffs must be interpreted as meaning that a designation of origin registered pursuant to that regulation is to be protected against another name on the basis that that name is an evocation of the designation of origin within the meaning of Article 13(1)(b) of the regulation where (i) there is a substantial degree of phonetic similarity between the name and the designation of origin and (ii) the name and the designation of origin are used in a very similar sector of the market; that is the case with the registered designation of origin 'Gorgonzola' and the name 'Cambozola' used for another soft blue cheese.

Avant d’accepter une demande, l’Office doit déterminer ce qui suit : l’expéditeur n’a pas la possibilité de faire appel à un autre mode de transport efficace, bien adapté et concurrentiel; le prix établi par le transporteur local pour effectuer le transport entre le point d’origine et le point de destination se situe au delà du 75e centile de recettes par tonne kilomètre pour un transport similaire effectué par lui dans des conditions similaires.
Before an application can be considered by the Agency, it must first determine that: the shipper has no alternative, effective, adequate and competitive means of transporting the goods; and the rate established by the local carrier for the movement of traffic between the point of origin and the point of destination is above the 75 percentile of revenue per tonne-kilometre for movements by the local carrier of similar traffic under similar conditions.