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Cause valable
Cause à titre onéreux
Choisir
Choix
Considération ou cause valable
Considération valable
Considérer comme incluant
Considérer comme s'il contenait
Considérer comme élément de preuve
Consigner en preuve
Contre-prestation
Contrepartie
Contrepartie valable
Doctrine de l'obligation d'opter
Faculté d'opter
Opter
Opter pour un traitement fiscal différent
Option
Pour opter pour l'activité physique
Valable considération
élire

Vertaling van "d'opter pour considérer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders ...[+++]


opter pour un traitement fiscal différent

to opt for a different tax treatment






considérer comme incluant [ considérer comme s'il contenait | considérer comme élément de preuve | consigner en preuve ]

read in [ read into evidence ]


cause à titre onéreux [ contrepartie valable | contrepartie | contre-prestation | considération valable | valable considération | cause valable | considération ou cause valable ]

valuable consideration


Pour opter pour l'activité physique

Choosing to Be Active




Définition: Symptômes anxieux s'accompagnant de caractéristiques d'autres troubles cités en F42-F48. Aucun symptôme, considéré séparément, n'est suffisamment grave pour justifier un diagnostic.

Definition: Symptoms of anxiety mixed with features of other disorders in F42-F48. Neither type of symptom is severe enough to justify a diagnosis if considered separately.


Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état ...[+++]

Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cependant, monsieur Asselin, même si vous ne pouvez pas répondre aujourd'hui, je présume que vous avez quelque chose par écrit et que vous avez élaboré, depuis le temps, certains critères qui vous permettent, même si la ligne est mince entre les deux, d'opter pour considérer que tel sport est amateur ou professionnel.

However, Mr. Asselin, even if you are unable to answer this today, I assume that you have something in writing and that, over the years, you have developed certain criteria for considering whether a sport is amateur or professional, even if there is only a fine distinction between the two.


conseille aux États membres d'assortir la réglementation claire de l'emploi légal des employés de maison, auxiliaires de vie et gardes d'enfants de mesures incitant les travailleurs domestiques et leurs employeurs potentiels à opter pour l'emploi légal; invite également les États membres à supprimer les obstacles juridiques qui réduisent à l'heure actuelle de manière considérable l'emploi déclaré et direct de travailleurs par les familles.

Advises Member States that clear regulation for legal employment of domestic workers and carers should be supported by incentives for domestic workers and their potential employers to choose the legal form of employment; also calls on the Member States to eliminate the legal barriers that are currently significantly reducing declared, direct employment of employees by families.


31. considère que la priorité devrait être accordée aux sources d'énergie renouvelables, à la production combinée d'énergie et de chaleur et à d'autres formes intégrées de production d'énergie, et que la charte devrait reconnaître le droit du consommateur d'opter en toute connaissance de cause pour les énergies renouvelables; considère, partant, que tous les consommateurs devraient être informés de façon objective, transparente et non discriminatoire sur les sources d'énergie à leur dispositi ...[+++]

31. Considers that priority should be given to renewable energy sources, combined heat and power and other embedded generation, and that the right of consumers to make an informed choice in favour of renewable energies should be recognised in the Charter; considers, therefore, that all consumers should be informed in an objective, transparent and non-discriminatory way about the sources of energy available to them;


30. considère que la priorité devrait être accordée aux sources d'énergie renouvelables, à la production combinée d'énergie et de chaleur et à d'autres formes intégrées de production d'énergie, et que la charte devrait reconnaître le droit du consommateur d'opter en toute connaissance de cause pour les énergies renouvelables; considère, partant, que tous les consommateurs devraient être informés de façon objective, transparente et non discriminatoire sur les sources d'énergie à leur dispositi ...[+++]

30. Considers that priority should be given to renewable energy sources, combined heat and power and other embedded generation, and that the right of consumers to make an informed choice in favour of renewable energies should be recognised in the Charter; considers therefore that all consumers should be informed in an objective, transparent and non-discriminatory way about the sources of energy available to them;


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La Commission s'abstient toutefois de recommander des options plus ambitieuses, telles qu’un droit automatique à une large consultation des documents, qui risqueraient d'entraîner des abus de procédure, amenant les défendeurs à opter purement et simplement pour des accords transactionnels afin d'éviter les coûts disproportionnés susceptibles de découler d'obligations excessives dans ce domaine. les décisions définitives comme moyens de preuve: pour éviter les délais et les frais liés à de nouvelles procédures, la Commission recommande, comme c’est déjà le cas aujourd’hui pour ses déci ...[+++]

However, the Commission does not recommend more far-reaching options, such as an automatic right to discovery, which could lead to procedural abuses, where defendants settle merely to avoid the heavy costs that excessive wide-ranging discovery, can create. Evidence of final decisions: to avoid the time and cost of re-litigation, the Commission recommends, as is already the case for Commission decisions, that final infringement decisions of Member States' competition authorities should be considered sufficient proof of an infringement in subsequent actions for damages.


La décision d'opter pour un recours réglementaire n'est pas prise à la légère, car se prévaloir de l'un ou l'autre des recours auprès de l'Office des transports du Canada peut entraîner des dépenses considérables en frais d'avocats et de consultants, et il peut y avoir un effet défavorable sur les relations entre les expéditeurs et une société ferroviaire.

Applying for one of the Canadian Transportation Agency remedies can be quite expensive in terms of legal and consulting fees and, moreover, can have an adverse effect on a shipper's relationship with a railway.


Nous sommes en faveur de la motion parce que le gouvernement a refusé de prendre en considération et d'appliquer une recommandation très claire de la vérificatrice générale, c'est-à-dire opter pour l'orientation qu'elle soutient devoir prendre pour s'assurer que les fonds publics sont utilisés convenablement.

We are in favour of this motion because of what we have seen with the refusal of the government to take into consideration and to follow up on what is very clear from the Auditor General, that is, to follow the direction that she has indicated she needs to take to make sure we are having the appropriate use of public funds.


Pour les motifs exposés ci-dessus, la Commission considère qu'il existe de bonnes raisons d'opter pour une approche à l'échelle de l'Union dans ce domaine et de mettre en place un programme de réinstallation au niveau de l'UE.

For the reasons set out above the Commission believes that there are good reasons for taking an EU-wide approach in this area and for the setting up of an EU Resettlement Scheme.


Par ailleurs, plusieurs Etats membres ont considéré qu'il convient de permettre aux autorités compétentes d'opter pour une gestion directe de ces services.

Several Member States also thought that the responsible authorities should be able to opt for the direct management of such services.


Considérations de procédure: tout investisseur appartenant à cette catégorie peut demander à être traité en tant qu'investisseur non professionnel (possibilité d'opter pour une protection plus forte).

Procedural considerations: Any investor in this category can request treatment as non-professional (opt-up to higher protection).




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d'opter pour considérer ->

Date index: 2024-01-17
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