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ACP inverse
Amplification en chaîne par polymérase inverse
Apprentissage avec inversion
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Apprentissage inverse
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Boue inverse
Boue inverse à base d'huile
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Décision
Décision communautaire
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Décision d'exécution de la Commission
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FNB inversé
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Fonds négocié en bourse à rendement inverse
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Polarisation en sens inverse à haute température
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Polarisation inverse à haute température
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Prise de décision
Processus de décision
Processus décisionnel
Procédure de décision

Vertaling van "d'inverser une décision " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
décision (UE) [ décision communautaire | décision de la Banque centrale européenne | décision de la Commission | décision du Conseil | décision du Conseil européen | décision du Parlement européen ]

decision (EU) [ Commission Decision | Community decision | Council Decision | decision of the European Central Bank | decision of the European Council | decision of the European Parliament | European Council decision ]


fonds négocié en bourse à rendement inverse | FNB à rendement inverse | FNB à rendement inversé | FNB inverse | FNB inversé

inverse exchange-traded fund | inverse ETF


boue inverse [ boue à émulsion inverse | boue à émulsion eau/huile | boue à émulsion inverse eau/huile | boue émulsionnée inverse | boue inverse à base d'huile ]

invert-oil mud [ invert-emulsion mud | invert-oil-emulsion mud | inverted oil-emulsion mud ]


polarisation inverse à haute température [ polarisation inverse à température élevée | polarisation en sens inverse à haute température | polarisation en sens inverse à température élevée ]

high temperature reverse bias


apprentissage inversif | apprentissage avec inversion | apprentissage de la situation inverse | apprentissage inverse | apprentissage de l'inversion

reversal learning


FNB inversé [ FNB à rendement inverse | FNB à rendement inversé | FINB inversé ]

inverse exchange-traded fund [ inverse ETF ]


décision contraignante | décision définitive | décision finale | décision liant les parties en cause | décision obligatoire | décision sans appel

binding decision


PCR inverse | ACP inverse | amplification en chaîne par polymérase inverse

inverse PCR


prise de décision [ procédure de décision | processus décisionnel | processus de décision ]

decision-making [ decision-making process ]


décision d'exécution [ décision d'exécution de la Commission | décision d'exécution du Conseil ]

implementing decision [ Commission implementing decision | Council implementing decision ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La Section d'appel de l'immigration de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié peut décider d'inverser une décision pour des raisons de droit ou d'équité, soit parce qu'elle pense que la décision prise était erronée ou parce qu'il y a des motifs humanitaires d'octroyer nonobstant un visa au demandeur.

The Immigration Appeal Division of the Immigration and Refugee Board can decide to overturn a decision on law or in equity, either because they believe there was an error in the way the decision was made, or there are humanitarian and compassionate grounds that would indicate that the person should be issued a visa regardless.


En cas de réponse affirmative à la deuxième question, la même décision de la Commission européenne est-elle compatible avec l’article 108, paragraphe 3, TFUE si elle est interprétée comme considérant que l’aide d’État en cause a été mise à exécution avant le 3 mars 2011 ou le 1er avril 2011 ou à l’une de ces deux dates ou, inversement, si elle est interprétée comme considérant que l’aide d’État en cause a été mise à exécution à une date postérieure?

In the event of an affirmative answer to the second question, is that decision of the European Commission compatible with Article 108(3) TFEU if it is interpreted as holding that the State aid at issue was put into effect before 3 March 2011 or 1 April 2011 or on one or other of those dates, or, conversely, if it is interpreted as holding that the State aid at issue was put into effect at a later date?


Il est soutenu à cet égard que, dans la décision attaquée, en affirmant de manière lapidaire que l’erreur contenue dans le titre de la décision modificatrice du 31 décembre 2012 n’a eu aucun effet sur le contenu de la décision elle-même et sur la mise en œuvre du programme, la Commission n’aurait pas tenu compte de la l’importance du fait que les décisions relatives aux frais adoptées par la Région devaient être préalablement contrôlées par la Cour des comptes; que quatre mois se sont écoulés entre l’annonce de la correction et sa réalisation, sans qu’aucune explicati ...[+++]

The applicant claims in that regard that, in tersely confirming in the contested decision that the error in the title of the amending decision of 31 December 2012 had no effect on the content of the decision itself or on the implementation of the programme, the Commission neglected to take into consideration the relevance of the following circumstances: (i) the spending decisions adopted by the Region had to be checked beforehand by the Court of Auditors; (ii) four months had elapsed between the correction being announced and the correction being implemented, without any explanation being provided; (iii) that fact had the potential to ...[+++]


Inversement, dans ses observations sur la décision de 2012, l'Italie n'avait pas fait valoir que la gestion globale de l'aéroport, ou une partie de ses activités, pourrait être considérée comme un SIEG et, partant, que les mesures à l'examen constitueraient une compensation pour l'exécution d'obligations d'ordre public.

Conversely, in its observations on the 2012 Decision Italy had not claimed that the overall management of the airport, or part of its activities, would qualify as SGEI and therefore that the measures under scrutiny would constitute compensation for the discharge of PSOs.


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Inversement, une décision défavorable peut empêcher une communauté mobilisée de faire un travail essentiel.

Conversely, they can prevent a mobilized community from carrying out essential work.


Ils ne cessent d'exhorter le gouvernement à inverser sa décision d'annuler une stratégie vraiment canadienne pour lutter contre les changements climatiques.

They continue to call on the government to reverse its decision to cancel a real made in Canada approach to climate change.


Tous les députés vont se prononcer par vote sur cette tentative de la part du gouvernement d'inverser la décision du Comité des opérations gouvernementales.

All the members of this House will be voting on this attempt on the part of the government to reverse the decision of the government operations committee.


À l’inverse, la Commission ne saurait maintenir, en vertu d’une de ses décisions finales conditionnelles antérieures, une contrainte sur un régime d’un État membre alors que les autres États membres qui mettraient en œuvre des régimes analogues ne seraient pas soumis à une telle contrainte.

Otherwise, the Commission would not be able to maintain, pursuant to one of its earlier conditional final decisions, a constraint on a scheme of one Member State while the other Member States implementing similar schemes would not be subject to such a constraint.


Le même principe s'applique dans la situation inverse, c'est-à-dire que la convention n'empêche pas qu'une décision autrichienne en matière d'annulation du mariage ait les effets d'une décision de divorce en Suède.

The same principle would apply to the reverse situation. That is to say that the Convention will not prevent an Austrian judgment on annulment from being the object, in Sweden, of a subsequent court judgment to the effect that the annulment will have the effect of a divorce ruling in Sweden.


Deuxièmement, les règles sur les clauses restrictives visaient à inverser certaines décisions de tribunaux selon lesquelles les paiements faits en vertu de certaines ententes ou clauses de non-concurrence pourraient être reçus exonérés d'impôt.

Second, the rules on restrictive covenants were intended to reverse certain court decisions that held that payments made for certain agreements or covenants not to compete could be received tax-free.


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