Vertaling van "d'instruments dérivés lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

dérivé d’actions | instrument dérivé sur action | instrument dérivé sur titres de propriété | produit dérivé sur actions | titre dérivé de titres de propriété
equity derivative | instrument derived from equities

instrument dérivé de gré à gré | instrument dérivé du hors cote | instrument hors bourse | produit dérivé négocié de gré à gré
OTC derivative | OTC derivative instrument | over-the-counter derivative | over-the-counter derivative instrument

instruments dérivés sur matières premières | instruments dérivés sur produits de base
commodity derivatives | commodity-linked derivatives

dérivé intégré | produit dérivé intégré | produit dérivé incorporé | instrument dérivé intégré | instrument dérivé incorporé | dérivé incorporé
embedded derivative | embedded derivative instrument

dérivé | produit dérivé | instrument dérivé | dérivé financier | produit financier dérivé | instrument financier dérivé
derivative | derivative instrument | derivative product | financial derivative | financial derivative product | financial derivative instrument

dérivé incorporé [ dérivé intégré | produit dérivé incorporé | produit dérivé intégré | instrument dérivé incorporé | instrument dérivé intégré ]
embedded derivative [ embedded derivative instrument ]

dérivé intégré | dérivé incorporé | instrument dérivé intégré | instrument dérivé incorporé
embedded derivative | embedded derivative instrument

instrument dérivé [ instrument financier dérivé | produit dérivé | dérivé ]
derivative instrument [ derivative product | derivative financial instrument | derivative | financial derivative ]

instrument financier dérivé | instrument dérivé | produit dérivé | dérivé
derivative financial instrument | derivative instrument | derivative

marché des instruments dérivés [ marché dérivé ]
derivatives market

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Une entreprise d'investissement est considérée comme étant un internalisateur systématique au sens de l'article 4, paragraphe 1, point 20), de la directive 2014/65/UE à l'égard de tous les instruments dérivés appartenant à une catégorie d'instruments dérivés lorsque, en rapport avec un tel instrument dérivé, elle internalise selon les critères suivants:
An investment firm shall be considered to be a systematic internaliser in accordance with Article 4(1)(20) of Directive 2014/65/EU in respect of all derivatives belonging to a class of derivatives where, in relation to any such derivative, it internalises according to the following criteria:

les dispositions de compensation englobent les combinaisons d’opérations sur des instruments dérivés ou des titres se rapportant au même actif sous-jacent, quelle que soit, dans le cas des instruments dérivés, la date d’échéance desdits instruments dérivés, lorsque ces opérations sont conclues dans le seul but de supprimer les risques liés aux positions prises à travers les autres instruments dérivés ou titres;
netting arrangements shall include combinations of trades on derivative instruments or security positions which refer to the same underlying asset, irrespective — in the case of derivative instruments — of the maturity date of the derivative instruments and where those trades on derivative instruments or security positions are concluded with the sole aim of eliminating the risks linked to positions taken through the other derivative instruments or security positions;

les dispositions de compensation englobent les combinaisons d’opérations sur des instruments dérivés ou des titres se rapportant au même actif sous-jacent, quelle que soit, dans le cas des instruments dérivés, la date d’échéance desdits instruments dérivés, lorsque ces opérations sont conclues dans le seul but de supprimer les risques liés aux positions prises à travers les autres instruments dérivés ou titres.
netting arrangements shall include combinations of trades on derivative instruments or security positions which refer to the same underlying asset, irrespective — in the case of derivative instruments — of the maturity date of the derivative instruments and where those trades on derivative instruments or security positions are concluded with the sole aim of eliminating the risks linked to positions taken through the other derivative instruments or security positions.

aux instruments dérivés visés à l’annexe I, section C, points 4 à 10, de la directive 2004/39/CE qui se rapportent à un instrument financier visé au point a), ou à l’émetteur de cet instrument financier, y compris ces mêmes instruments dérivés lorsqu’ils sont négociés à l’extérieur d’une plate-forme de négociation;
derivatives referred to in points (4) to (10) of Section C of Annex I to Directive 2004/39/EC that relate to a financial instrument referred to in point (a) or to an issuer of such a financial instrument, including such derivatives when traded outside a trading venue;

2. Les États membres veillent à ce que les entreprises d’investissement négociant des instruments dérivés sur matières premières ou des quotas d’émission ou des instruments dérivés sur ceux-ci en dehors d’une plate-forme de négociation fournissent, au moins une fois par jour, à l’autorité compétente de la plate-forme de négociation où l’instrument dérivé sur matières premières ou les quotas d’émission ou les instruments dérivés sur ceux-ci est négocié ou à l’autorité compétente centrale lorsque l’instrument dérivé sur matières premières ou les quotas d’émission ou les instruments dérivés sur ceux-ci est négocié dans des volumes significatifs sur des plates-formes de négociation situées dans plus d’un État une ventilation complète des positions qu’elles ont prises sur des instruments dérivés sur matières premières ou des quotas d’émission ou des instruments dérivés sur ceux-ci négociés sur une plate-forme de négociation et sur des contrats de gré à gré économiquement équivalents, ainsi que de celles de leurs clients et des clients de ces clients jusqu’au client final, conformément à l’article 26 du règlement (UE) no 600/2014 et, le cas échéant, à l’article 8 du règlement (UE) no 1227/2011.
2. Member States shall ensure that investment firms trading in commodity derivatives or emission allowances or derivatives thereof outside a trading venue provide the competent authority of the trading venue where the commodity derivatives or emission allowances or derivatives thereof are traded or the central competent authority where the commodity derivatives or emission allowances or derivatives thereof are traded in significant volumes on trading venues in more than one jurisdiction at least on a daily basis with a complete breakdown of their positions taken in commodity derivatives or emission allowances or derivatives thereof traded on a trading venue and economically equivalent OTC contracts, as well as of those of their clients and the clients of those clients until the end client is reached, in accordance with Article 26 of Regulation (EU) No 600/2014 and, where applicable, of Article 8 of Regulation (EU) No 1227/2011.

3. Une valeur mobilière ou un instrument du marché monétaire n’est pas réputé comporter un instrument dérivé lorsqu’il comporte une composante qui est contractuellement négociable indépendamment de la valeur mobilière ou de l’instrument du marché monétaire. Une telle composante est réputée constituer un instrument financier distinct.
3. A transferable security or a money market instrument shall not be regarded as embedding a derivative where it contains a component which is contractually transferable independently of the transferable security or the money market instrument. Such a component shall be deemed to be a separate financial instrument.

Aux fins de l'application de l'article 1er, paragraphe 1, 2e alinéa, de la directive 2003/6/CE, les utilisateurs des marchés sur lesquels sont négociés des instruments dérivés sur produits de base sont censés s'attendre à recevoir une information qui concerne, directement ou indirectement, un ou plusieurs de ces instruments dérivés lorsque cette information:
For the purposes of applying the second paragraph of point 1 of Article 1 of Directive 2003/6/EC, users of markets on which derivatives on commodities are traded, are deemed to expect to receive information relating, directly or indirectly, to one or more such derivatives which is: