Vertaling van "d'exécution peut aussi " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

autrement [ ou bien | il est aussi envisagé de | il se peut aussi que | à défaut | une autre solution consiste à ]
alternatively [ as an alternative | otherwise | if not | instead ]

cette ségrégation annulaire est peut être aussi en relation avec certains effets du corroyage
this annular segregation is perhaps also related to certain effects of working

le prestataire peut,pour l'exécution de sa prestation
the person providing a service may,in order to do so

la marque communautaire peut faire l'objet de mesures d'exécution forcée
the Community trade mark may be levied in execution

dont on peut exiger l'exécution
enforceable

obligation dont on peut obtenir l'exécution en recourant au tribunal
judicially enforceable duty

engagement d'exécuter une obligation mais cet engagement peut être implicite
indebitatus assumpsit [ special assumpsit ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

5. Un refus de reconnaissance et d’exécution peut aussi être fondé sur le paiement de la dette dans la mesure où la reconnaissance et l’exécution concernent les paiements échus.
(5) A refusal of recognition and enforcement may also be founded on the fulfilment of the debt to the extent that the recognition and enforcement relates to payments that fell due in the past.

4. Un État membre autre que l'État d'exécution peut aussi refuser d'arrêter et de transférer le suspect pour un ou plusieurs des motifs énoncés à l’article 10.
4. A Member State other than the executing State may also refuse to arrest and transfer the suspect on the basis of one or more of the grounds set out in Article 10.

4. Un État membre autre que l'État d'exécution peut aussi refuser d'arrêter et de transférer le suspect pour un ou plusieurs des motifs énoncés à l'article 10.
4. A Member State other than the executing State may also refuse to arrest and transfer the suspect on the basis of one or more of the grounds set out in Article 10.

4. Un État membre autre que l'État d'exécution peut aussi refuser d'arrêter le suspect pour un ou plusieurs des motifs énoncés à l’article 10.
4. A Member State other than the executing State may also refuse to arrest the suspect on the basis of one or more of the grounds set out in Article 10.

Les analystes financiers et les autres personnes concernées s'abstiennent d'exécuter, autrement qu'en qualité de teneur de marché agissant de bonne foi et dans le cadre des opérations normales de tenue de marché ou en exécution d'un ordre de client non sollicité, des transactions personnelles ou des opérations au nom de toute autre personne, y compris l'entreprise d'investissement, concernant des instruments financiers sur lesquels porte la recherche en investissements, ou tout autre instrument financier lié, lorsqu'elles ont connaissance de la date probable de diffusion de cette recherche en investissements ou de son contenu, et que cette connaissance n'est pas accessible au public ou aux clients et ne peut pas être aisément déduite de l'information disponible, aussi longtemps que les destinataires de la recherche en investissements n'ont pas eu une opportunité raisonnable d'agir sur la base de cette connaissance.
financial analysts and other relevant persons must not undertake personal transactions or trade, other than as market makers acting in good faith and in the ordinary course of market making or in the execution of an unsolicited client order, on behalf of any other person, including the investment firm, in financial instruments to which investment research relates, or in any related financial instruments, with knowledge of the likely timing or content of that investment research which is not publicly available or available to clients and cannot readily be inferred from information that is so available, until the recipients of the investment research have had a reasonable opportunity to act on it.

Cette situation est traitée aussi à l'article 4(3) de la décision-cadre susmentionnée: l'autorité judiciaire d'exécution peut refuser d'exécuter le mandat d'arrêt européen si les autorités judiciaires de l'État membre d'exécution ont décidé, soit de ne pas engager des poursuites pour l'infraction faisant l'objet du mandat d'arrêt européen, soit d'y mettre fin.
This situation is also covered by Article 4(3) of the Framework Decision: the enforcing judicial authority can refuse to enforce a European arrest warrant if the judicial authorities in the Member State of enforcement have decided to refrain from prosecuting the offence on which the European arrest warrant is based or to drop its prosecution.

Cette situation peut se produire non seulement si l'État d'exécution choisit la solution de la conversion (art. 11), mais aussi s'il se décide à poursuivre l'exécution de la peine (art. 10).
This situation can arise not only where the State of enforcement opts for conversion (Article 11) but also where it decides to continue enforcement of the sentence (Article 10).

D. considérant que le Parlement européen veille ainsi, vis-à-vis des citoyens de l'Union, à ce que les deniers du contribuable soient utilisés aussi rationnellement et aussi efficacement que possible, et à ce que les institutions de l'Union mettent tout en œuvre afin de les préserver au mieux de la fraude, de la corruption et de la criminalité organisée, et de réduire, autant que faire se peut, le nombre d'erreurs constatées en ce qui concerne l'exécution du budget,
D. whereas Parliament is thus accountable to the citizens of the Union for ensuring that their money is spent as economically and efficiently as possible and that the institutions of the Union do everything in their power to secure maximum protection against fraud, corruption and organised crime and to reduce the number of errors in the implementation of the budget as far as possible,

Lors de l'exécution du programme "Culture 2000", la Commission peut avoir recours à des organismes d'assistance technique dont le financement est prévu dans l'enveloppe globale du programme et ne peut dépasser 3 % de celle-ci. Elle peut aussi, dans les mêmes conditions, faire appel à des experts ou des réseaux d'experts.
When executing the Culture 2000 programme, the Commission may have recourse to technical assistance organisations for which the financing is planned within the total funding of the programme not exceeding 3 % of the latter. It may also, under the same conditions, make use of experts or networks of experts.