Vertaling van "d'exploitation lorsqu'un véhicule " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

tenir les registres liés à l’exploitation d’un véhicule
keep records related to vehicle operation | maintain vehicle operation records | keep memory of vehicle operation | maintain records related to vehicle operation

Rapport - Exploitation d'un véhicule
Vehicle operating report

numéro d'identification mondiale du constructeur d'un véhicule | WMI,lorsqu'il est utilisé en conjonction avec les autres sections du numéro d'identification d'un véhicule,le code d'identification mondiale du constructeur garantit l'unicité du numéro d'identification d'un véhicule sur tous les véhicules construits dans le monde durant une période de 30 ans [Abbr.]
world manufacturer identifier of a vehicle | WMI [Abbr.]

exploitation des véhicules commerciaux | système d'exploitation des véhicules commerciaux
commercial vehicle operation | CVO [Abbr.]

Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]
Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]

lorsque le conducteur de ce véhicule s'en est rendu maître par vol ou violence
if the driver of the vehicle obtained it by theft or duress

permis d'exploitation de véhicules côté piste [ permis d'exploitation de véhicule aéroportuaire côte-piste ]
airside vehicle operator's permit

organiser les informations techniques d'exploitation de véhicules
arrange technical operating information for vehicles | manage vehicle technical operating information | organise technical operating information for vehicles | process technical operating documents for vehicles

exploitation de véhicules commerciaux | EVC
commercial vehicle operations | CVO

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. Sans préjudice des paragraphes 1 et 2 du présent article et sous réserve de l’entrée en vigueur des mesures d’exécution visées à l’article 4, paragraphe 3, à l’article 5, paragraphe 4, et à l’article 6, paragraphe 2, premier alinéa, si un constructeur en fait la demande, les autorités nationales ne peuvent, pour des raisons liées aux émissions des véhicules, refuser l’octroi de la réception communautaire ou de la réception nationale à un nouveau type de véhicule ou de moteur, ou interdire l’immatriculation, la vente ou la mise en service d’un nouveau véhicule et la vente ou l’utilisation de nouveaux moteurs, lorsque le véhicule ou les moteurs concernés sont conformes au présent règlement et à ses mesures d’exécution.
3. Without prejudice to paragraphs 1 and 2 of this Article, and subject to entry into force of the implementing measures referred to in Article 4(3), Article 5(4) and in the first subparagraph of Article 6(2), if a manufacturer so requests, national authorities may not, on grounds relating to emissions of vehicles, refuse to grant EC type-approval or national type-approval for a new type of vehicle or engine, or prohibit the registration, sale or entry into service of a new vehicle and the sale or use of new engines, where the vehicle or engines concerned comply with this Regulation and its implementing measures.

À l'avenir, nous aurons des systèmes qui avertiront un centre d'exploitation lorsqu'un véhicule quitte la route, et il y a bien d'autres possibilités encore.
In the future we'll have systems that will notify an operations centre when a vehicle runs off the roadway, and there are many others out there.

Lorsque chaque véhicule d'un train de marchandises ou d'un train de marchandises dangereuses, tels que définis au point 2.4, est conforme aux STI structurelles qui lui sont applicables (LOCPAS, SRT, NOI, CCS, WAG) et lorsque le ou les wagons de marchandises dangereuses sont conformes aux dispositions de l'annexe II de la directive 2008/68/CE, le train de marchandises ou le train de marchandises dangereuses exploité conformément aux exigences de la STI OPE est autorisé à circuler dans tous les tunnels du système ferroviaire de l'Union européenne.
When each vehicle of a freight train or dangerous goods train as defined in clause 2.4 complies with the structural TSIs which apply to it (LOCPAS, SRT, NOI, CCS, WAG) and when the dangerous goods wagon(s) comply with Annex II of Directive 2008/68/EC, the freight train or dangerous goods train operated according to the requirements of the OPE TSI shall be allowed to circulate in all tunnels of the European Union rail system.

11 (1) Sous réserve des articles 13 et 14, lorsque l’exploitant d’un véhicule commercial de passagers ou d’un véhicule de courtoisie a besoin d’un permis pour exploiter le véhicule en cause à un aéroport en vertu de paragraphes 4(1) ou (2) le directeur de l’aéroport peut, sur demande écrite, délivrer un permis autorisant l’exploitant à exploiter, selon les modalités que le directeur de l’aéroport juge nécessaires, le véhicule en cause à l’aéroport.
11 (1) Subject to sections 13 and 14, where an operator of a commercial passenger vehicle or courtesy vehicle requires a permit to operate that vehicle at an airport pursuant to subsection 4(1) or (2), the airport manager at the airport may, on written application for it, issue a permit to the operator permitting the operation of that vehicle at that airport subject to such terms and conditions as the airport manager deems necessary.

f) lorsque le véhicule commercial de passagers est un taxi, l’exploitant de ce taxi doit détenir une licence provinciale ou municipale pour exploiter un service de taxi.
(f) where the commercial passenger vehicle is a taxicab, the operator of that taxicab holds a provincial or municipal licence to operate a taxi service.

Elle concerne toute la question du régime réglementaire qui garantit l'exploitation sécuritaire des véhicules mais crée en même temps des problèmes pour certains secteurs d'activité si les règlements sont d'envergure nationale et touchent de façon générale l'exploitation des véhicules.
It's part of this whole issue of providing a regulatory regime that ensures safe operation of the vehicles, but also creates some problems in certain sectors when we make national rules for people that broadly affect the operation of the vehicles.

13. Avec effet au 1er novembre 2015, les autorités nationales, pour des motifs liés à la sécurité des véhicules couverts par l’article 10, considèrent les certificats de conformité des véhicules neufs des catégories M, M, N et N comme n’étant plus valides pour les besoins de l’article 26 de la directive 2007/46/CE et interdisent l’immatriculation, la vente et la mise en service de ces véhicules, lorsque ces véhicules ne satisfont pas au présent règlement ni à ses mesures d’application.
13. With effect from 1 November 2015 national authorities shall, on grounds relating to vehicle safety covered in Article 10, consider certificates of conformity for new vehicles of categories M, M, N and N to be no longer valid for the purposes of Article 26 of Directive 2007/46/EC, and prohibit the registration, sale and entry into service of such vehicles, where such vehicles do not comply with this Regulation and its implementing measures.

2. Toutefois, lorsque les véhicules ferroviaires sont transportés par ferry-boat, les dispositions relatives à la responsabilité en cas de mort et de blessures de voyageurs s’appliquent aux dommages visés à l’article 26, paragraphe 1, et à l’article 33, paragraphe 1, causés par un accident en relation avec l’exploitation ferroviaire survenu pendant que le voyageur séjourne dans ledit véhicule, qu’il y entre ou qu’il en sorte.
2. However, where railway vehicles are carried by ferry, the provisions relating to liability in case of death of, or personal injury to, passengers shall apply to loss or damage referred to in Article 26(1) and Article 33(1), caused by an accident arising out of the operation of the railway and happening while the passenger is in, entering or alighting from the said vehicles.

Cependant, la législation britannique en vigueur n'opère pas de distinction entre les véhicules non identifiés et ceux qui comme la plupart des voitures volées ont eux-mêmes été identifiés, même si tel n'est pas le cas de leur conducteur: elle n'exige pas l'indemnisation des dommages matériels causés par l'une ou l'autre catégorie de véhicules, alors que la directive requiert l'indemnisation systématique lorsque le véhicule lui-même peut être identifié.
However, the UK system currently does not distinguish between unidentified vehicles and vehicles - such as most stolen cars - which themselves have been identified even if their driver has not. UK law does not require compensation for property damage caused by either category of vehicle, whereas the Directive requires that if the vehicle itself can be identified, then compensation must always be available.

Lorsque le véhicule fonctionne à l'essence, le résultat d'une de ces procédures ne doit pas être affecté lorsque le véhicule fonctionne au gaz.
When the vehicle is operated on petrol, the result of any of the procedures indicated above shall not be affected when the vehicle is operated on gas.