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Abandon du droit d'exclure
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Critère d'efficacité
Critère d'évaluation
Critère de compétitivité
Critère de jugement
Critère de l'essentiel
Critère de la cause sine qua non
Critère de la sauvegarde de la compétitivité
Critère de nécessité de la concurrence
Critère de préservation de la compétitivité
Critère du facteur déterminant
Critère lié au maintien de la compétitivité
Critère lié à la préservation de la compétitivité
Critère sine qua non
Critères de comptabilisation
Critères de constatation
Critères de prise en compte
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Exclure un élément de preuve
Exclure une preuve
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Renonciation au droit d'exclure
Résiduel de la personnalité et du comportement
Schizophrénie atypique

Vertaling van "d'exclure les critères " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique

Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia


exclure un élément de preuve | exclure une preuve

exclude a piece of evidence


abandon du droit d'exclure [ renonciation au droit d'exclure ]

waiver of excludability


exclure une preuve [ exclure un élément de preuve ]

exclude a piece of evidence


critère de la cause sine qua non | critère de l'essentiel | critère du facteur déterminant | critère sine qua non

but for test | sine qua non test


critère de compétitivité [ critère de la sauvegarde de la compétitivité | critère de nécessité de la concurrence | critère de préservation de la compétitivité | critère lié à la préservation de la compétitivité | critère lié au maintien de la compétitivité ]

competitive need criterion


critères de comptabilisation | critères de prise en compte | critères de constatation

recognition criteria


critère d'évaluation | critère d'efficacité | critère de jugement

outcome measure | outcome | endpoint


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Affections répondant aux critères cités plus haut mais survenant au cours d'une démence (F00-F03).

Conditions meeting the above criteria but developing in the course of a dementia (F00-F03).
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Sans exclure de retenir ce critère à l’avenir lorsqu’il s’agira d’évaluer le suivi de la mise en œuvre au plan national des mesures prévues au titre du programme/plan d’action de La Haye, il a paru préférable de s’en tenir, à ce stade, au suivi du respect de l’obligation de communication des mesures de transposition à la date butoir du 31 mars 2006 arrêtée pour la présente communication.

It may still be possible to use this criterion to evaluate the monitoring of the national implementation of the measures provided for by the Hague programme/action plan in the future, but for the moment it was felt preferable to monitor compliance with the duty to notify transposal measures by 31 March 2006, the cut-off date adopted for this report.


En ce qui concerne la possibilité d'exclure les entreprises en difficulté du bénéfice des aides, la Commission constate que les critères énumérés au considérant 41 correspondent à ceux de la définition d'une entreprise en difficulté figurant aux points 10 c) et 11 des lignes directrices communautaires concernant les aides d'État au sauvetage et à la restructuration d'entreprises en difficulté de 2004, applicables au moment de l'octroi des aides en cause.

With regard to the possibility to exclude aid from being paid to companies in difficulty, the Commission points out that the criteria listed in recital 41 correspond to those in the definition of a company in difficulty in points 10(c) and 11 of the Community Guidelines on State aid for rescuing and restructuring firms in difficulty of 2004, applicable at the time of awarding the aid in question.


Tableau 4. b. Montants à exclure du critère de dépenses

Table 4. b Amounts to be excluded from the expenditure benchmark


2 bis. Pour la fixation des seuils et critères en application du paragraphe 2, les États Membres s'efforcent de déterminer des seuils minimaux et des critères peu restrictifs afin de n'exclure aucun projet public ou privé qui pourrait avoir des incidences négatives notables sur l'environnement. Lorsque le point b) s'applique, le public doit être consulté pour la définition de seuils et de critères.

2a. In setting the thresholds and criteria referred to in paragraph 2, the Member States shall endeavour to set flexible minimum thresholds and criteria so as not to exclude any public or private project that may have a significant adverse impact on the environment; Where (b) applies, the public must be consulted in setting thresholds or criteria".


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- d’exclure la possibilité de renvoyer un demandeur pour lequel l’un des critères relatifs à l’unité familiale peut être appliqué à la date de la demande la plus récente, à condition que l’État membre dans lequel la première demande a été déposée n’ait pas encore rendu de première décision sur le fond.

- Exclude the possibility of sending back an applicant for whom one of the family unity criteria can be applied at the time of the most recent application, on condition that the Member State where the first application was lodged has not already taken a first decision regarding the substance.


32. prend acte des problèmes relevés par la Commission concernant les aides à l'investissement en faveur des grandes entreprises, compte tenu de l'existence de données tendant à indiquer un manque d'effet incitatif; estime, que même si les aides d'État devraient principalement aller aux PME, il n'est pas justifié d'exclure les grandes entreprises, catégorie qui inclut également des entreprises familiales sortant du cadre de la définition des PME ou des entreprises de taille intermédiaire, des règles relatives aux aides d'État dans les régions couvertes par l'article 107, paragraphe 3, point c) du TFUE, compte tenu de leur contribution à ...[+++]

32. Acknowledges the problems regarding investment aid to large enterprises indicated by the Commission, given that evidence suggests a lack of incentive effect; believes that, although State aid should be primarily provided to SMEs, excluding large enterprises, a category which also includes family-owned enterprises exceeding the definition of SMEs or mid-cap companies, from State aid rules in areas covered by Article 107(3)(c) TFEU is not justified given their contribution to employment, the supply chains they create with SMEs, their common involvement in innovation, research and development, and their positive role in combating the economic crisis; takes the view that the presence of large undertakings is often key to the success of SM ...[+++]


Dans le cas où la Banque européenne d’investissement adopte une réglementation interne complète instituant un comité de recours compétent pour examiner les décisions des évaluateurs du personnel en fonction de critères de contrôle non comparables et plus précis que ceux pouvant être utilisés par l’autorité investie du pouvoir de nomination dans le cadre du statut des fonctionnaires, et sans la possibilité de la tenue d’une audience ou de l’audition de témoins, cette réglementation est de nature à exclure l’application par analogie des ...[+++]

Where the EIB adopts comprehensive internal rules establishing an Appeals Committee with jurisdiction to consider the decisions of staff evaluators, by reference to review criteria which are not comparable to and are more detailed than those which can be used by the appointing authority under the Staff Regulations of Officials, with no provision for a hearing to take place or for oral evidence to be heard, those rules prevent the application by analogy of the rules governing the complaints procedure under Article 90 of the Staff Regulations of Officials.


6. considère qu'il existe une complexité inhérente à la structure économique régionale et un certain degré d'interdépendance entre l'économique, le social et l'environnement; estime que le PIB, bien qu'il demeure un instrument de mesure utile et rigoureux du développement de la mise en œuvre des programmes dans les régions et les villes, est parfois susceptible de fournir une image partielle ne tenant pas compte de la situation réelle dans les régions; juge dès lors indispensable de mener un débat approfondi, équitable, ouvert et scientifique sur les mérites d'autres indicateurs complétant le PIB; souligne que, si le PIB doit demeurer le principal critère pour l'objectif 1, d'autres critères ...[+++]

6. Considers that there is an inherent complexity in the regional economic structure and a certain degree of interdependence between economic, social and environmental issues; takes the view that, although GDP is still a relevant and rigorous measurement of development in the implementation of the programmes in regions and cities, it is sometimes likely to provide an incomplete impression that takes no account of the actual situation in the regions; considers, therefore, that a robust, fair, open and scientific debate on the merits of other indicators in addition to GDP should take place; underlines that whereas GDP should remain the ...[+++]


13. déplore, toutefois, que la Commission ait choisi d'exclure les critères quantitatifs et qualitatifs des plans d'action nationaux, réduisant ainsi leur portée;

13. Regrets, furthermore, that the Commission opted for the exclusion of quantitative and qualitative criteria in the National Action Plans, thus reducing their level of ambition;


13. déplore, toutefois, que la Commission ait choisi d'exclure les critères quantitatifs et qualitatifs des plans d'action nationaux, réduisant ainsi leur portée;

13. Regrets, furthermore, that the Commission opted for the exclusion of quantitative and qualitative criteria in the National Action Plans, thus reducing their level of ambition;


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