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Chambre des examens d'avocat
Champ de l'examen
Champ de l'examen limité
Commission cantonale des examens d'avocat
Commission d'examen
Commission d'examen des candidats au barreau
Commission d'examen des candidats au notariat
Commission d'examen du barreau
Commission d'examen du notariat
Commission d'examens des avocats
Commission des examens d'avocat
Commission des examens de notaire
Conférence d'examen de la BTWC
Conférence d'examen des États parties à la BTWC
Délimitation de l'examen
Délimitation de l'examen limité
Examen de fin d'études
Examen de sortie
Examen final
Information commerciale
Information industrielle
Objet de l'examen
Objet de l'examen limité
Produire
Produire en justice
Produire pour examen
Produire un acte de transfert
Produire à des fins d'examen
Publi-information
Publi-reportage
Publié avant
Publié dans la Gazette
Publié dans une gazette
Publié par anticipation
Périmètre de l'examen
Périmètre de l'examen limité
Texte consolidé publié

Traduction de «d'examen et publié » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
information industrielle [ information commerciale | publi-information | publi-reportage ]

documentary advertising


publié par anticipation [ publié avant ]

pre-published


publié dans une gazette [ publié dans la Gazette ]

gazetted


Conférence des États parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction | conférence d'examen de la BTWC | Conférence d'examen de la convention sur les armes biologiques et à toxine | conférence d'examen des États parties à la BTWC

BTWC Review Conference | Review Conference of the Biological and Toxin Weapons Convention | Review Conference of the Biological Weapons Convention | Review Conference of the States Parties to the Convention on the Prohibition of the Development, Production and Stockpiling of Bacteriological (Biological) and Toxin Weapons and on their Destruction


Commission d'examens des avocats (1) | Commission des examens d'avocat (2) | Commission cantonale des examens d'avocat (3) | Chambre des examens d'avocat (4) | Commission d'examen du barreau (5) | Commission d'examen des candidats au barreau (6) | Commission d'examens pour les aspirants au barreau (7) | Commission d'examen (8)

Lawyers' Examination Board


délimitation de l'examen | délimitation de l'examen limité | périmètre de l'examen limité | périmètre de l'examen | objet de l'examen limité | objet de l'examen | champ de l'examen limité | champ de l'examen

scope of the review | scope of a review


examen de fin d'études | examen de sortie | examen final

final examination


produire (un document) pour examen | produire à des fins d'examen | produire en justice | produire pour examen | produire un acte de transfert

produce


Commission des examens de notaire (1) | Commission d'examen du notariat (2) | Commission d'examen des candidats au notariat (3) | Commission d'examens pour les candidats au notariat (4) | Commission d'examen (5)

Notaries' Examination Board


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne » [COM(2006) 314 final - Non publié au Journal officiel].

Mid-term review of the Transport White Paper, published in 2001 by the European Commission" [COM(2006) 314 final - Not published in the Official Journal].


Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, du 22 juin 2006, sur l'examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports publié en 2001 « Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent » [COM(2006) 314 final - Non publié au Journal officiel].

Communication from the Commission to the Council and the European Parliament, of 22 June 2006, on the mid-term review of the White Paper on transport published in 2001 "Keep Europe moving - Sustainable mobility for our continent" [COM(2006) 314 final - Not published in the Official Journal].


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52006DC0314 - EN - Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen - Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent - Examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne {SEC (2006) 768 }

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52006DC0314 - EN - Communication from the Commission to the Council and the European Parliament - Keep Europe moving - Sustainable mobility for our continent - Mid-term review of the European Commission’s 2001 Transport White paper {SEC (2006) 768 }


La Commission appelle donc, dans l'examen à mi-parcours publié aujourd'hui, à l'adoption rapide des propositions législatives, gage de croissance numérique et de nouvelles opportunités dans l'UE.

The Commission encourages a swift adoption of the legislative proposals, which will guarantee digital growth and new opportunities in the EU.


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La Commission publie l'examen à mi-parcours de la stratégie pour un marché unique numérique de 2015. // Bruxelles, le 10 mai 2017

Commission publishes mid-term review of the 2015 Digital Single Market strategy // Brussels, 10 May 2017


Entre-temps, la Commission élaborera des examens approfondis pour les 16 pays identifiés dans le rapport du mécanisme d'alerte; ces examens seront publiés au printemps 2014.

In the meantime, the Commission will prepare in-depth reviews for the 16 countries identified in the Alert Mechanism Report, which will be published in spring 2014.


Il s'est avéré que l'Espagne et la Slovénie présentaient des déséquilibres excessifs lors du cycle précédent d'examens approfondis publiés en avril dernier.

Spain and Slovenia were found to be experiencing excessive imbalances in the previous round of in-depth reviews published last April.


En particulier, notre gouvernement a introduit en 2007 les lignes directrices sur les investissements par les entreprises d'État; ajouté en 2009 une disposition sur la sécurité nationale; modifié la loi pour rehausser le seuil déclenchant l'examen, de manière que les examens portent en priorité sur les transactions qui ont la plus grande importance pour l'économie canadienne; apporté des modifications ciblées afin de donner au ministre une plus grande latitude pour lui permettre de communiquer au public de l'information sur le processus d'examen; et publié un rappor ...[+++]

In particular, our government introduced the state owned enterprise guidelines in 2007; introduced a national security amendment in 2009; amended the act to raise the review threshold, focusing reviews on the transactions that are most significant to the Canadian economy; introduced targeted changes to provide the minister with a greater ability to publicly communicate information on the review process; and published an annual report on the administration of the act.


Le projet de loi C-43 permettra d'abord de mettre en oeuvre une recommandation clé prévue dans le rapport du Comité permanent de la justice et des droits de la personne publié en 1998 et dans le rapport du comité d'examen indépendant publié en 2007.

Bill C-43 will allow us to implement a key recommendation in the 1998 report of the Standing Committee on Justice and Human Rights, and in the 2007 report of the independent review panel.


Il fait suite à un premier rapport que le Commissaire avait présenté en 1990 et répond ainsi au souhait exprimé par le Conseil Européen de Dublin en juin 1990 que la Commission procède régulièrement à des examens et publie des rapports détaillés dans le secteur de la politique de protection de l'environnement.

It follows up an initial report submitted in 1990 and reflects the wish expressed by the Dublin European Council in June 1990 that the Commission should conduct regular reviews and publish detailed reports relating to environment policy.


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