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Adepte de niveau avancé
Avance automatique centrifuge
Avance centrifuge
Commande centrifuge
Comptabilisation au prorata des travaux
Comptabilisation à l'avancement
Comptabilisation à l'avancement des travaux
Constatation au prorata des travaux
Constatation à l'avancement des travaux
Dispositif d'avance automatique par force centrifuge
Dispositif d'avance centrifuge
Dispositif à masses centrifuges
Décision
Décision communautaire
Décision d'exécution
Décision d'exécution de la Commission
Décision d'exécution du Conseil
Décision de création de régie d'avances
Décision de la Banque centrale européenne
Décision de la Commission
Décision du Conseil
Décision du Conseil européen
Décision du Parlement européen
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Joueur de calibre avancé
Joueur de niveau avancé
Joueuse de calibre avancé
Joueuse de niveau avancé
Méthode de l'avancement
Méthode de l'avancement des travaux
Méthode de la comptabilisation au prorata des travaux
Méthode à l'avancement
PSA
Paramédic - soins avancés
Paramédical - soins avancés
Paramédical en soins avancés
Paramédicale - soins avancés
Paramédicale en soins avancés
Paramédique - soins avancés
Prise de décision
Processus de décision
Processus décisionnel
Procédure de décision
Régulateur d'avance centrifuge
Système d'avance centrifuge

Traduction de «d'avance des décisions » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Décision sur les mesures en faveur des pays les moins avancés

Decision on measures in favour of least-developed countries


décision de création de régie d'avances

decision to create imprest accounts


Décision sur les mesures concernant les effets négatifs possibles du programme de réforme sur les pays les moins avancés et les pays en développement importateurs nets de produits alimentaires

Decision on measures concerning the possible negative effects of the reform programme on least-developed and net food-importing developing countries


décision (UE) [ décision communautaire | décision de la Banque centrale européenne | décision de la Commission | décision du Conseil | décision du Conseil européen | décision du Parlement européen ]

decision (EU) [ Commission Decision | Community decision | Council Decision | decision of the European Central Bank | decision of the European Council | decision of the European Parliament | European Council decision ]


avance centrifuge [ dispositif d'avance centrifuge | dispositif à masses centrifuges | dispositif d'avance automatique par force centrifuge | avance automatique centrifuge | système d'avance centrifuge | régulateur d'avance centrifuge | commande centrifuge ]

centrifugal advance [ centrifugal spark-advance mechanism | centrifugal advance system | centrifugal spark advance | centrifugal timer | centrifugal control ]


paramédical - soins avancés [ PSA | paramédicale - soins avancés | paramédical en soins avancés | paramédicale en soins avancés | paramédic - soins avancés | paramédique - soins avancés ]

advanced care paramedic


joueur avancé [ adepte de niveau avancé | joueur de niveau avancé | joueuse de niveau avancé | joueur de calibre avancé | joueuse de calibre avancé ]

advanced player


comptabilisation à l'avancement des travaux | méthode de l'avancement des travaux | méthode de l'avancement | méthode de la comptabilisation au prorata des travaux | méthode à l'avancement | constatation au prorata des travaux | constatation à l'avancement des travaux | comptabilisation au prorata des travaux | comptabilisation à l'avancement

proportional performance method


prise de décision [ procédure de décision | processus décisionnel | processus de décision ]

decision-making [ decision-making process ]


décision d'exécution [ décision d'exécution de la Commission | décision d'exécution du Conseil ]

implementing decision [ Commission implementing decision | Council implementing decision ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission informe le comité visé à l'article 10, au moins une semaine à l'avance, des décisions de financement qu'elle a l'intention de prendre pour les programmes et les projets d'un montant inférieur à 2 millions d'euros.

The Commission shall inform the Committee referred to in Article 10, at least one week beforehand, of any financing decisions it intends to take regarding programmes and projects of less than EUR 2000000.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32015D1506 - EN - Décision d'exécution (UE) 2015/1506 de la Commission du 8 septembre 2015 établissant les spécifications relatives aux formats des signatures électroniques avancées et des cachets électroniques avancés devant être reconnus par les organismes du secteur public visés à l'article 27, paragraphe 5, et à l'article 37, paragraphe 5, du règlement (UE) n° 910/2014 du Parlement européen et du Conseil sur l'identification électronique et les services de confiance pour les t ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32015D1506 - EN - Commission Implementing Decision (EU) 2015/1506 of 8 September 2015 laying down specifications relating to formats of advanced electronic signatures and advanced seals to be recognised by public sector bodies pursuant to Articles 27(5) and 37(5) of Regulation (EU) No 910/2014 of the European Parliament and of the Council on electronic identification and trust ...[+++]


1. Les États membres qui exigent un cachet électronique avancé ou un cachet électronique avancé reposant sur un certificat qualifié, en application de l'article 37, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) no 910/2014, reconnaissent les formats de cachets électroniques autres que ceux visés à l'article 3 de la présente décision, sous réserve que l'État membre dans lequel le prestataire de services de confiance utilisé par le créateur du cachet est établi propose d'autres poss ...[+++]

1. Member States requiring an advanced electronic seal or an advanced electronic seal based on a qualified certificate as provided for in Article 37(1) and (2) of Regulation (EU) No 910/2014, shall recognise other formats of electronic seals than those referred to in Article 3 of this Decision, provided that the Member State where the trust service provider used by the creator of the seal is established offers other Member States seal validation possibilities, suitable, where possible, for automated processing.


1. Les États membres qui exigent un cachet électronique avancé ou un cachet électronique avancé reposant sur un certificat qualifié, en application de l'article 37, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) no 910/2014, reconnaissent les formats de cachets électroniques autres que ceux visés à l'article 3 de la présente décision, sous réserve que l'État membre dans lequel le prestataire de services de confiance utilisé par le créateur du cachet est établi propose d'autres poss ...[+++]

1. Member States requiring an advanced electronic seal or an advanced electronic seal based on a qualified certificate as provided for in Article 37(1) and (2) of Regulation (EU) No 910/2014, shall recognise other formats of electronic seals than those referred to in Article 3 of this Decision, provided that the Member State where the trust service provider used by the creator of the seal is established offers other Member States seal validation possibilities, suitable, where possible, for automated processing.


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La Commission devrait tenir le Parlement européen informé de l’état d’avancement des décisions appelées à établir l’équivalence des cadres juridiques et de surveillance de pays tiers avec les exigences du présent règlement.

The Commission should keep the European Parliament informed of progress relating to decisions determining the equivalence of third-country legal and supervisory frameworks with requirements of this Regulation.


La Commission informe le comité visé à l'article 10, au moins une semaine à l'avance, des décisions de financement qu'elle a l'intention de prendre pour les programmes et les projets d'un montant inférieur à 2 millions d'euros.

The Commission shall inform the Committee referred to in Article 10, at least one week beforehand, of any financing decisions it intends to take regarding programmes and projects of less than EUR 2000000.


1. Dans le cas où le montant de l'aide est fixé à l'avance, les décisions relatives aux demandes de conclusion de contrat sont communiquées par l'organisme d'intervention compétent à chaque demandeur, sous pli recommandé, par télex, télécopie ou contre accusé de réception, le cinquième jour ouvrable suivant le jour de dépôt de la demande, pour autant que des mesures particulières ne sont pas prises entre-temps par la Commission.

1. Where the aid is fixed in advance, decisions on applications to conclude contracts shall be notified by the intervention agency to each applicant by registered letter, telex or fax, or delivered against acknowledgement of receipt, on the fifth working day following the day on which the application is submitted, provided that the Commission does not adopt special measures in the intervening period.


1. La décision portant cation d'une régie d'avances et désignation d'un régisseur d'avances ainsi que la décision portant modification des conditions de fonctionnement d'une régie d'avances déterminent notamment:

1. The decision setting up an imprest account and appointing an imprest administrator and the decision amending the operating terms for an imprest account shall specify in particular:


1. Dans le cas où le montant de l'aide est fixé à l'avance, les décisions relatives aux demandes de conclusion de contrat sont communiquées par l'organisme d'intervention compétent à chaque demandeur, sous pli recommandé, par télex, télécopie ou contre accusé de réception, le cinquième jour ouvrable suivant le jour de dépôt de la demande, pour autant que des mesures particulières ne sont pas prises entre-temps par la Commission.

1. Where the aid is fixed in advance, decisions on applications to conclude contracts shall be notified by the intervention agency to each applicant by registered letter, telex or fax, or delivered against acknowledgement of receipt, on the fifth working day following the day on which the application is submitted, provided that the Commission does not adopt special measures in the intervening period.


1. Dans le cas où le montant de l'aide est fixé à l'avance, les décisions relatives aux demandes de conclusion de contrat sont communiquées par l'organisme d'intervention compétent à chaque demandeur, sous pli recommandé, par télex, télécopie ou contre accusé de réception, le cinquième jour ouvrable suivant le jour de dépôt de la demande, pour autant que des mesures particulières ne sont pas prises entre-temps par la Commission.

1. Where the aid is fixed in advance, decisions on applications to conclude contracts shall be notified by the intervention agency to each applicant by registered letter, telex or fax, or delivered against acknowledgement of receipt, on the fifth working day following the day on which the application is submitted, provided that the Commission does not adopt special measures in the intervening period.




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Date index: 2022-08-28
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