Vertaling van "d'autres substances auxquelles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

État des honoraires, des commissions ou d'autres sommes payées à des non-résidants pour services rendus au Canada [ État des honoraires, commissions ou autres sommes payées à des personnes qui ne résident pas au Canada et auxquelles s'applique le paragraphe 105(1) du Règlement de l'impôt sur le revenu ]
Statement of Fees, Commissions or Other Amounts Paid to Non-Residents for Services Rendered in Canada [ Statement of Fees, Commissions or Other Amounts Paid to Non-Residents of Canada to which subsection 105(1) of the Income Tax Regulations Applies ]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

empêcher que l'asile en tant qu'institution soit utilisé à des fins autres que celles auxquelles il est destiné
prevent the institution of asylum being resorted to for purposes alien to those for which it is intended

normes auxquelles on est renvoyé | renvoi à d'autres normes | renvois normatifs
normative references

détourner des matières nucléaires à d'autres fins que celles auxquelles elles sont destinées
to divert nuclear materials to purposes other than those for which they are intended

Loi réglementant certaines drogues et autres substances [ Loi portant réglementation de certaines drogues et de leurs précurseurs ainsi que d'autres substances, modifiant certaines lois et abrogeant la Loi sur les stupéfiants en conséquence | Loi sur les stupéfiants ]
Controlled Drugs and Substances Act [ An Act respecting the control of certain drugs, their precursors and others substances and to amend certain other Acts and repeal the Narcotic Control Act in consequence thereof | Narcotic Control Act ]

Loi modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (trafic de certaines drogues et autres substances à moins d'un demi-kilomètre d'une école primaire ou secondaire)
An Act to amend the Controlled Drugs and Substances Act (trafficking in a controlled drug or substance within five hundred metres of an elementary school or a high school)

Ordonnance du 29 mai 1996 sur les précurseurs et autres produits chimiques utilisés pour la fabrication de stupéfiants et de substances psychotropes | Ordonnance sur les précurseurs [ OPrec ]
Ordinance of 29 May 1996 on Precursor Chemicals and Other Chemicals used in the Manufacture of Narcotics and Psychotropic Substances | Precursor Ordinance [ PrecO ]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories R83-R89: Code Titre .0 Taux anormal d'enzymes .1 Taux anormal d'hormones .2 Taux anormal d'autres substances médicamenteuses et biologiques .3 Taux anormal de substances d'origine principalement non médicinale .4 Résultats immunologiques anormaux .5 Résultats microbiologiques anormaux Cultures positives .6 Résultats cytologiques anormaux Frottis de Papanicolaou anormal .7 Résultats histologiques anormaux .8 Autres résultats anormaux Résultats chromosomiques anormaux .9 Résultat anormal, sans précision | Cultures positives | Frottis de Papanicolaou anormal | Résultats chromosomiques anormaux
Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories R83-R89: Code Title .0 Abnormal level of enzymes .1 Abnormal level of hormones .2 Abnormal level of other drugs, medicaments and biological substances .3 Abnormal level of substances chiefly nonmedicinal as to source .4 Abnormal immunological findings .5 Abnormal microbiological findings Positive culture findings .6 Abnormal cytological findings Abnormal Papanicolaou smear .7 Abnormal histological findings .8 Other abnormal findings Abnormal chromosomal findings .9 Unspecified abnormal finding | Positive culture findings | Abnormal Papanicolaou smear | Abnormal chromosomal findings

Intoxication accidentelle par d'autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces substances
Accidental poisoning by and exposure to other drugs acting on the autonomic nervous system

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il nous est aussi apparu à ce moment-là qu'il y aurait un processus de préavis distinct pour une autre catégorie de substances auxquelles on faisait généralement référence en parlant des substances qui sont soumises au préavis d'exportation.
It also appeared at the time there would be a separate track of notification for another category of substances that were generally referred to as substances requiring export notification.

11.7. Les dispositifs sont conçus et fabriqués de manière à favoriser une élimination sûre du dispositif, des substances auxquelles le dispositif était exposé et/ou d'éventuels déchets par l'utilisateur, le patient ou toute autre personne et, le cas échéant, sont remplacés si possible par l'utilisation de dispositifs ou de méthodes avec des caractéristiques et des facteurs de sécurité améliorés, afin de réduire, autant que possible, l'exposition des patients, des utilisateurs et d'autres personnes à des substances potentiellement nocives, comme les substances chimiques ou les matières nucléaires .
11.7. Devices shall be designed and manufactured in such a way as to facilitate the safe disposal of the device and the substances with which the device has been exposed to and /or of any waste substances by the user, patient or other person and, where possible and appropriate, replace with the use of devices and methods with improved safety features and characteristics to reduce as far as possible the exposure of patients, users and other persons to potentially harmful substances, such as chemical or nuclear material .

Tant le règlement relatif aux engrais que la directive concernant les boues d'épuration sont anciens et devraient être révisés prochainement, mais le cadmium est de toute manière présent sous bien d'autres formes et dans bien d'autres substances auxquelles les êtres humains restent actuellement exposés, outre les piles des outils électriques sans fil (comme les pigments, les dépôts électrolytiques, les semi-conducteurs et les cellules photovoltaïques, les engrais et les produits pharmaceutiques).
Both the Fertilizers' Regulation and the Sewage sludge Directive are old and should be revised soon but Cadmium is anyhow available in many other forms and substances that humans are currently still exposed to, apart from the CPT batteries (such as pigments, electroplating, semiconductors and photovoltaic cells, fertilizers and pharmaceuticals).

a) les renseignements qui doivent être fournis au ministre au sujet de l'exportation des substances, ainsi que les modalités de temps et autres de leur présentation; b) les renseignements à fournir lors de l'exportation des substances ainsi que les modalités de leur présentation; c) les conditions auxquelles une personne peut exporter des substances; d) les renseignements à conserver par l'exportateur des substances ainsi que la période, le lieu et les modalités de conservation; e) toute autre mesure d'application de l'article 101.
(a) respecting the information that must be given to the Minister regarding an export of such a substance, the time when or period within which the information must be given, and the manner in which it must be given; (b) respecting the information that must accompany an export of such a substance and the manner in which it must accompany the substance; (c) respecting conditions under which a person may export such a substance; (d) respecting the information that must be kept by a person who exports such a substance and the manner in which, the period for which and the place where the information must be kept; and (e) generally for carrying out the purposes of section 101.

Les registres sur les cancers sont aussi liés à d'autres bases de données administratives contenant des renseignements comme les données de l'état civil, afin de mieux pouvoir déterminer les causes du cancer, les comportements à risque, ainsi que les substances auxquelles on est exposé au travail ou dans l'environnement et qui pourraient causer le cancer.
Current uses for cancer registries include linkages to other administrative databases such as vital statistics and further assesses potential causes of cancer such as behavioural risk factors as well as occupational and environmental exposures.

(12) La promotion des aliments auxquels sont ajoutées des vitamines et des substances minérales est faite dans la plupart des cas par les fabricants et le consommateur peut donc les percevoir comme étant des produits présentant un avantage nutritionnel, physiologique ou autre pour la santé par rapport à des produits similaires ou d'autres produits auxquels de tels nutriments n'ont pas été ajoutés.
(12) Foods to which vitamins and minerals are added are in most cases promoted by manufacturers and may be perceived by consumers as products having a nutritional, physiological or other health advantage over similar or other products without such nutrients added.

, la Commission soumet au Parlement européen et au Conseil un rapport sur les effets de la mise en œuvre du présent règlement, notamment en ce qui concerne l'évolution du marché des denrées alimentaires auxquelles des vitamines et des substances minérales ont été ajoutées, leur consommation, les apports de substances nutritives pour la population, les changements survenus dans les habitudes alimentaires et l'adjonction de certaines autres substances, accompagné de toutes les propositions de modification du présent règlement que la Commission estime nécessaires.
, the Commission shall submit to the European Parliament and the Council a report on the effects of implementing this Regulation, in particular concerning the evolution of the market in foods to which vitamins and minerals have been added, their consumption, nutrient intakes for the population and changes in dietary habits, and the addition of certain other substances, accompanied by any proposals for amendment of this Regulation which the Commission deems necessary.

(13) Les aliments auxquels des vitamines et des substances minérales sont ajoutées sont commercialisés dans la plupart des cas par les fabricants et peuvent être perçus par les consommateurs comme étant des produits présentant un avantage nutritionnel, physiologique ou autre pour la santé par rapport à des produits similaires ou autres auxquels de tels nutriments n'ont pas été ajoutés.
(13 ) Foods to which vitamins and minerals are added are in most cases promoted by manufacturers and may be perceived by consumers as products having a nutritional, physiological or other health advantage over similar or other products without such nutrients added.

La France s'oppose à la commercialisation sur son marché d'aliments destinés à la consommation humaine auxquels ont été ajoutés des substances nutritives (tels que vitamines, sels minéraux, acides aminés et autres substances) à l'exception de ceux qu'elle déclare licites lors d'un examen préalable.
France does not permit foodstuffs intended for human consumption to which have been added nutrients (such as vitamins, minerals, amino acids and other substances), except those which it has declared to be lawful by prior examination, to be placed on the market in that country.

Dans l'ensemble, il y a deux ou trois motions de substance auxquelles viennent se greffer d'autres motions afin d'apporter plus de transparence et des éléments additionnels au projet de loi pour atteindre l'objectif fixé par le Parlement avec le projet de loi C-43.
What we have is two or three substantial motions, around which other motions have been grouped to provide more transparency, plus additional elements to achieve what Parliament has set out to do with Bill C-43.