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Allocation d'orphelin
Assurance généralisée des veuves et des orphelins
Maladie orpheline
Maladie rare
Médicament orphelin
Orphelin
Orphelin abandonné
Orphelin délaissé
Orpheline
Pension d'orphelin
Pension de réversion
Pension de survie
Pension de veuve
Prestation aux survivants
Rente d'orphelin
Régime général d'assurance veuves et orphelins
Source orpheline
Source orpheline de rayonnements
Thérapeutique orpheline

Traduction de «d'autres sont orphelins » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
médicament orphelin [ thérapeutique orpheline ]

orphan drug [ orphan medicinal product | orphan medicine ]


rente d'orphelin [ pension d'orphelin | allocation d'orphelin ]

orphan's pension [ orphan's annuity | orphan's allowance ]


assurance généralisée des veuves et des orphelins | régime général d'assurance veuves et orphelins

General Law on Insurance for Widows and Orphans | general widows' and orphans' insurance


source orpheline | source orpheline de rayonnements

orphan radiation source | orphan source




prestation aux survivants [ pension d'orphelin | pension de réversion | pension de survie | pension de veuve ]

survivor's benefit [ orphan's benefit | survivor's pension | widow's pension ]


maladie orpheline [ maladie rare ]

orphan disease [ rare disease ]




orphelin abandonné [ orphelin délaissé ]

friendless orphan


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
74 (1) Une demande de prestation d’enfant de cotisant invalide ou une demande de prestation d’orphelin peut être faite, pour le compte d’un enfant de cotisant invalide ou pour celui d’un orphelin, par cet enfant ou par cet orphelin, ou par toute autre personne ou tout autre organisme à qui la prestation serait, si la demande était approuvée, payable selon la présente partie.

74 (1) An application for a disabled contributor’s child’s benefit or orphan’s benefit may be made on behalf of a disabled contributor’s child or orphan by the child or orphan or by any other person or agency to whom the benefit would, if the application were approved, be payable under this Part.


(3) Lorsqu’une prestation d’enfant de cotisant invalide est devenue payable à un enfant en vertu de la présente loi ou selon un régime provincial de pensions, relativement à un cotisant visé par cette loi ou ce régime, ou lorsqu’une prestation d’orphelin est devenue payable à un orphelin en vertu de la présente loi ou selon un régime provincial de pensions, relativement à un cotisant visé par cette loi ou ce régime, aucune prestation d’enfant de cotisant invalide ni aucune prestation d’orphelin n’est payable à cette personne en vertu de la présente loi relativement à tout ...[+++]autre semblable cotisant, sauf un autre parent de cette personne et cette prestation ne peut en aucun cas être payée à cette personne à l’égard de plus de deux cotisants.

(3) Where a disabled contributor’s child’s benefit has become payable to a child under this Act or under a provincial pension plan in respect of any contributor thereunder or an orphan’s benefit has become payable to an orphan under this Act or under a provincial pension plan in respect of any contributor thereunder, no disabled contributor’s child’s benefit or orphan’s benefit is payable to that person under this Act in respect of any other such contributor except another parent of that person, and in no case shall such a benefit be paid to that person in respect of more than two contributors.


Les titulaires de droits qui mettent fin au statut d'œuvre orpheline d'une œuvre ou d'un autre objet protégé devraient recevoir une compensation équitable pour l'utilisation qui a été faite de leurs œuvres ou autres objets protégés en vertu de la présente directive, compensation devant être déterminée par l'État membre où est établie l'organisation qui utilise une œuvre orpheline.

Rightholders that put an end to the orphan work status of a work or other protected subject-matter should receive fair compensation for the use that has been made of their works or other protected subject-matter under this Directive, to be determined by the Member State where the organisation that uses an orphan work is established.


1. Afin de déterminer si une œuvre ou un phonogramme sont des œuvres orphelines, les organisations visées à l'article 1er, paragraphe 1, veillent à ce que à l'égard de chaque œuvre ou autre objet protégé une recherche diligente des titulaires de droits soit effectuée de bonne foi, en consultant les sources appropriées pour le type d'œuvres et autres objets protégés en question.

1. For the purposes of establishing whether a work or phonogram is an orphan work, the organisations referred to in Article 1(1) shall ensure that a diligent search is carried out in good faith in respect of each work or other protected subject-matter, by consulting the appropriate sources for the category of works and other protected subject-matter in question.


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La création d'un cadre juridique facilitant la numérisation et la diffusion des œuvres et autres objets protégés par le droit d'auteur ou des droits voisins et dont le titulaire de droits n'a pu être identifié ou, bien qu'ayant été identifié, n'a pu être localisé — les œuvres dites orphelines — fait partie des actions clés de la stratégie numérique pour l'Europe, telle qu'elle est décrite dans la communication de la Commission inti ...[+++]

Creating a legal framework to facilitate the digitisation and dissemination of works and other subject-matter which are protected by copyright or related rights and for which no rightholder is identified or for which the rightholder, even if identified, is not located — so-called orphan works — is a key action of the Digital Agenda for Europe, as set out in the Communication from the Commission entitled ‧A Digital Agenda for Europe‧.


Les titulaires de droits qui se présentent pour revendiquer leurs droits à l'égard d'une œuvre ou d'un autre objet protégé devraient avoir le droit de mettre fin à leur statut d'œuvre orpheline.

Rightholders should be entitled to put an end to the orphan work status in the event that they come forward to claim their rights in the work or other protected subject-matter.


Pour qu'une œuvre ou un phonogramme puissent être considérés comme des œuvres orphelines, une recherche diligente des titulaires de droits à l'égard de l'œuvre ou du phonogramme, y compris les titulaires de droits à l'égard des œuvres et autres objets protégés qui sont incorporés ou inclus dans l'œuvre ou le phonogramme, devrait être effectuée de bonne foi.

Before a work or phonogram can be considered an orphan work, a diligent search for the rightholders in the work or phonogram, including rightholders in works and other protected subject-matter that are embedded or incorporated in the work or phonogram, should be carried out in good faith.


La nouvelle Directive sur les œuvres orphelines fournira aux bibliothèques, archives, instituts cinématographiques, chaînes publiques, et tout autre organisme en Europe avec une mission d'intérêt public, le cadre juridique approprié pour fournir un accès en ligne et à travers les frontières de leurs collections, les œuvres orphelines incluses.

The new Directive on Orphan works will provide Europe's libraries, archives, film heritage institutions, public broadcasters and other organisations with a public interest mission with the appropriate legal framework to provide on-line, cross-border access to their collections, including orphan works.


Comme la Loi sur le droit d'auteur ne comporte aucune règle pour préciser nos obligations à l'égard de ces orphelins, nous pourrions être obligés à retenir indéfiniment une partie des fonds. Pour corriger le problème, nous proposons simplement un amendement — de deux lignes —qui clarifierait nos obligations envers les orphelins, à l'instar de toutes les autres sociétés de gestion collective.

To correct this problem, we simply seek an amendment—it's two lines long—that would give us the same clarity regarding obligations to orphans that all these other collectives have.


Une ONG européenne a réuni des fonds pour réparer les systèmes de chauffage et les installations sanitaires de 6 des 23 institutions spécialisées qui hébergent ces orphelins; j'ai demandé à cette organisation de poursuivre cette tâche à notre charge pour les 17 autres orphelinats.

One of the European NGOs has raised funds to refurbish the heating and sanitary system in 6 of the 23 special institutions housing these particular children. I have commissioned this organization to carry out the same tasks for the remaining 17 institutions at our expense.




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d'autres sont orphelins ->

Date index: 2023-04-24
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