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Autres espèces de poissons
De temps à autre
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Par intervalles
Par moments
Parfois
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Quota autres poissons
S'il y a lieu
Selon les besoins
Si besoin est

Traduction de «d'autres quotas sera » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
autres espèces de poissons | quota autres poissons

others quota


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Une fois que le quota sera atteint pour une catégorie, aucune autre aide ne sera accordée pour des achats effectués dans cette catégorie pour l’année en question.

Once a category's quota is reached, no more aid will be granted for purchases in that category for the year in question.


Si un État membre ne respecte pas son engagement au cours de l’une ou l’autre période, la différence sera déduite de son quota au titre du règlement sur la répartition de l’effort.

Where a Member State does not meet its commitment in either period, the shortfall is deducted from their allocation in the Effort Sharing Regulation.


Il convient que la quantité annuelle définitive de quotas d’émission qui sera allouée à titre gratuit soit déterminée par les États membres conformément à la présente décision, à la directive 2003/87/CE, à la décision 2011/278/UE et aux autres dispositions pertinentes du droit de l’Union.

The final annual amount of free emission allowances should be determined by Member States in accordance with this Decision, Directive 2003/87/EC, Decision 2011/278/EU and with other relevant provisions of Union law.


Il convient que la quantité annuelle définitive de quotas d’émission qui sera allouée à titre gratuit soit déterminée par les États membres conformément à la présente décision, à la directive 2003/87/CE, à la décision 2011/278/UE et aux autres dispositions pertinentes du droit de l’Union.

The final annual amount of free emission allowances should be determined by Member States in accordance with this Decision, Directive 2003/87/EC, Decision 2011/278/EU and with other relevant provisions of Union law.


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L'autre 50 p. 100 du quota sera attribué à ces titulaires de permis.

The other 50% of the quota will be issued to those licence holders.


S'il n'est pas possible d'effectuer les déductions pour le stock qui a fait l'objet d'un dépassement pour l'année suivant la surpêche parce que l'État membre concerné ne dispose d'aucun quota, la déduction sera effectuée pour d’autres stocks présents dans la même zone géographique, ou correspondant à la même valeur commerciale, conformément au règlement de contrôle.

If it is not possible to operate deductions on the overfished stock in the year following the overfishing because the Member State concerned has no quota available, the deduction will be operated on other stocks in the same geographical area or with the same commercial value, as prescribed by the Control Regulation.


Par ailleurs, lorsque d'autres systèmes d'échange de quotas auront été mis en place et interconnectés, donnant lieu à une augmentation de la demande de réductions des émissions, il sera peut-être possible d'utiliser des crédits forestiers pour financer la protection des forêts.

Furthermore, once other emission trading systems are established and interconnected, generating increased demand for emission reductions, it may become feasible to use forestry credits to finance forest protection.


Question n 64 M. John Cummins: En ce qui concerne les organisations de pêche ou les groupes de détenteurs de permis de pêche qui, à l’exclusion des droits des permis de pêche commerciale établis en vertu de la réglementation, ont versé des fonds ou fourni des quotas ou des allocations de pêche pour financer les services du ministère des Pêches et des Océans (MPO) en 2005, 2006 et 2007: a) à l’égard de chaque année, quels organisations de pêche ou groupes de détenteurs de permis de pêche ont payé pour les services scientifiques, les services administratifs du MPO, l’application de la réglementation ou d’ ...[+++]

Question No. 64 Mr. John Cummins: With regard to the fishing organizations or groups of fishing licence holders who, excluding fees for commercial fishing licenses as set under the regulation, provide monies, fish quotas or allocations to fund Department of Fisheries and Oceans (DFO) activities on an annual basis for the years 2005, 2006 and 2007: (a) in each year, what fishing organizations or groups of license holders have paid for science, DFO administration, enforcement or other departmental activities by an allocation of quota from their fishery; (b) in each year, what fishing organizations or groups of license holders paid for sci ...[+++]


SE FÉLICITE du processus visant à établir une stratégie en matière de sources d'énergie renouvelables dans une perspective à moyen et long terme au-delà de 2010 tel qu'il figure dans les conclusions du Conseil "Énergie" de novembre 2004; RECONNAÎT qu'il faut poursuivre le processus de Cardiff, notamment lorsqu'il s'agit de prendre en compte la dimension climatique dans les autres domaines politiques, sachant qu'il est souvent possible d'obtenir ainsi des avantages partagés; FAIT ÉTAT de ses préoccupations relativement à l'augmentation des émissions dans le secteur des transports; APPRÉCIE les contributions apportées par les autres for ...[+++]

10. RECOGNISES that there is a need for additional policies to arrive at a low greenhouse gas emitting economy, thereby improving competitiveness e.g. by building competitive advantage in new technologies; ACKNOWLEDGES the need of further increase of energy efficiency, where appropriate, by improving standards; STRESSES the need to significantly enhance investments in research and development with regard to low carbon emitting energy technologies, concerning i.a. energy efficiency and renewables and diffusion of existing and new technologies; STRESSES also the role of the forthcoming EU framework programme on technology research 2007-2013 in this context; WELCOMES the process to develop a strategy for addressing the medium ...[+++]


La gestion d'autres quotas sera également améliorée.

The management of other quotas will also be improved.




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d'autres quotas sera ->

Date index: 2023-07-25
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