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Comité Textiles
Commerce de produits autres que le pétrole
Commerce de produits autres que les combustibles
Exportation de produits autres que le pétrole
Exportation de produits autres que les combustibles
Exportation de produits hors combustibles
Inciter les clients à acheter d’autres produits
Matière première non énergétique
OPrec
OPrec-Swissmedic
Ordonnance de Swissmedic sur les précurseurs
Ordonnance sur les précurseurs
Produit autre que les combustibles
Produit de base autre que les combustibles
Produit de base hors combustibles
Produit hors combustibles
Produit primaire autre que les combustibles
TVA pour les cigarettes et autres produits de tabac
Vendre des produits supplémentaires
Vendre d’autres produits
échanges de produits non énergétiques

Traduction de «d'autres produits l'allocation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
inciter les clients à acheter d’autres produits | inciter les clients à acheter des produits supplémentaires | vendre d’autres produits | vendre des produits supplémentaires

take opportunities to up-sell | upsell drinks and accompaniments | take opportunities to upsell | upsell products


matière première non énergétique [ produit autre que les combustibles | produit de base autre que les combustibles | produit de base hors combustibles | produit hors combustibles | produit primaire autre que les combustibles ]

non-fuel commodity


taxe sur la valeur ajoutée pour les cigarettes et autres produits de tabac | TVA pour les cigarettes et autres produits de tabac

value-added tax on tobacco products


exportation de produits autres que le pétrole [ exportation de produits autres que les combustibles | exportation de produits hors combustibles ]

non-fuel export


commerce de produits autres que le pétrole [ commerce de produits autres que les combustibles | échanges de produits non énergétiques ]

non-fuel trade


Comité du régime commun applicable aux importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers non couverts par des accords, protocoles ou autres arrangements bilatéraux, ou par d'autres régimes communautaires spécifiques d'importation | Comité Textiles (régime autonome)

Committee on common rules for imports of textile products from certain third countries not covered by bilateral agreements, protocols or other arrangements | Textile Committee (autonomous regime)


autres déchets contenant des produits chimiques inorganiques, par exemple produits chimiques de laboratoire non spécifiés ailleurs, poudres d'extincteurs

other waste containing inorganic chemicals, e.g. lab chemicals not otherwise specified, fire extinguishing powders


Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques du 8 novembre 1996 sur les précurseurs et autres produits chimiques utilisés pour la fabrication de stupéfiants et de substances psychotropes | Ordonnance de Swissmedic sur les précurseurs [ OPrec-Swissmedic ]

Ordinance of the Swiss Agency for Therapeutic Products of 8 November 1996 on Precursor Chemicals and Other Chemicals used in the Manufacture of Narcotics and Psychotropic Substances | Swissmedic Precursor Ordinance [ PrecO-Swissmedic ]


Conducteurs de machines à fabriquer du ciment, de la pierre et d’autres produits minéraux

Cement, stone and other mineral products machine operators


Ordonnance du 29 mai 1996 sur les précurseurs et autres produits chimiques utilisés pour la fabrication de stupéfiants et de substances psychotropes | Ordonnance sur les précurseurs [ OPrec ]

Ordinance of 29 May 1996 on Precursor Chemicals and Other Chemicals used in the Manufacture of Narcotics and Psychotropic Substances | Precursor Ordinance [ PrecO ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. Sans dépasser le plafond global de 250 000 000 EUR résultant des montants visés au paragraphe 1, points a) et b), les États membres peuvent transférer jusqu'à 10 % de leur allocation indicative pour les fruits et légumes, y compris la banane, ou pour le lait et les produits laitiers vers l'autre secteur, ou jusqu'à 20 % dans le cas des régions ultrapériphériques, dans les conditions spécifiées par la Commission au moyen d'actes délégués adoptés conformément à l'article 227.

4. Without exceeding the global ceiling of EUR 250 million resulting from the amounts referred to under points (a) and (b) of paragraph 1, Member States may transfer up to 10 % of their indicative allocations for fruit and vegetables including bananas or for milk and milk products to the other sector, and this transfer may be increased to 20 % in the case of outermost regions, under the conditions to be specified by the Commission by means of delegated acts adopted i ...[+++]


ii) deuxièmement, le produit obtenu au sous-alinéa i) par le ratio entre, d’une part, la somme des allocations cumulatives nettes de droits de tirage spéciaux qu’ont reçues, en vertu de l’article XVIII, les participants visés à l’alinéa c), à la date à laquelle l’État membre a acquis la qualité de participant, majorée des allocations qu’ont reçues ces participants en vertu du paragraphe 1 et, d’autre part, la somme des allocations ...[+++]

(ii) second, by multiplying the product of (i) above by the ratio of the total of the sum of the net cumulative allocations of special drawing rights received under Article XVIII of the participants described in (c) below as of the date on which the member became a participant in the Special Drawing Rights Department and the allocations received by such participants under 1 above to the total of the sum of the net cumulative allocations of special drawing ...[+++]


(3.13) Si, relativement à une personne, le niveau calculé de consommation à l’égard du domaine des autres utilisations pour une année comprise dans la période commençant le 1 janvier 2005 et se terminant le 31 décembre 2006 est inférieur à 90 % de l’allocation de consommation de cette personne pour l’année, le ministre fournit à chacun des destinataires qui en font la demande la partie de l’allocation de consommation restante pour cette année correspondant au produit de la mul ...[+++]

(3.13) When a person’s calculated level of consumption for the authorized sector of any other application for a year that falls within the period that begins on January 1, 2005 and ends on December 31, 2006 is less than 90% of their consumption allowance for that year, the Minister shall provide to each recipient who submits an application the portion of the person’s unexpended consumption allowance for that year corresponding to the product obtained by multiplying the une ...[+++]


(20) Afin de tenir compte du progrès technique et de l'évolution des marchés concernés par le présent règlement, et pour garantir le respect des accords internationaux, le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne devrait être délégué à la Commission pour les aspects suivants: définition des exigences applicables aux contrôles d'étanchéité standard; allongement de la liste des équipements devant obligatoirement faire l'objet d'une récupération des gaz à effet de serre fluorés; définition des prescriptions minimales ainsi que des conditions requises pour la reconnaissance mutuelle des programmes de formation à l'intention des personnes qui assurent l'installation, l'entre ...[+++]

(20) In order to take technological progress and the development of markets affected by this Regulation into account, and to ensure compliance with international agreements, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union should be delegated to the Commission with regard to the following: specifying requirements for standard leakage checks; extending the list of equipment subject to mandatory recovery of fluorinated greenhouse gases; specifying minimum requirements and the conditions for the mutual recognition of training programmes for persons who install, maintain, repair ...[+++]


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119. souligne que l'allocation de quotas à titre gratuit n'aborde pas la logique économique de la répercussion des prix du carbone sur les produits; précise qu'une étude récente réalisée pour le compte de la Commission n'a relevé aucun indice de fuites de carbone au cours des deux dernières périodes d'échange du SCEQE; souligne que, pour atténuer le risque potentiel de fuites de carbone à l'avenir, une partie des recettes provenant des enchères du SCEQE devrait être affectée à des investissements à haute intensité de capital dans de ...[+++]

119. Points out that free allocation does not address the economic rationale for pricing carbon into products; notes that a recent study conducted for the Commission found no evidence of any carbon leakage in the past two ETS trading periods; emphasises that, in order to mitigate the potential future risk of carbon leakage, part of the ETS auction revenues should be earmarked for capital-intensive investments in breakthrough technologies in energy-intensive sectors or for encouraging other means of job creation ...[+++]


121. souligne que l'allocation de quotas à titre gratuit n'aborde pas la logique économique de la répercussion des prix du carbone sur les produits; précise qu'une étude récente réalisée pour le compte de la Commission n'a relevé aucun indice de fuites de carbone au cours des deux dernières périodes d'échange du SCEQE; souligne que, pour atténuer le risque potentiel de fuites de carbone à l'avenir, une partie des recettes provenant des enchères du SCEQE devrait être affectée à des investissements à haute intensité de capital dans de ...[+++]

121. Points out that free allocation does not address the economic rationale for pricing carbon into products; notes that a recent study conducted for the Commission found no evidence of any carbon leakage in the past two ETS trading periods; emphasises that, in order to mitigate the potential future risk of carbon leakage, part of the ETS auction revenues should be earmarked for capital-intensive investments in breakthrough technologies in energy-intensive sectors or for encouraging other means of job creation ...[+++]


Pour les installations fabriquant d'autres produits, l'allocation de quotas à titre gratuit s'effectuera sur la base de la consommation d'énergie.

For installations producing other products, the allocation of free allowances will be determined on the basis of the energy consumed.


Afin de permettre une gestion judicieuse du régime et d’organiser l’exécution du plan annuel de l’Union, il est approprié, d’une part, de déterminer, lors de l’adoption de ce dernier, les produits dont l’indisponibilité temporaire justifie la mobilisation sur le marché du même produit ou d’un produit de la même catégorie, et, d’autre part, de fixer l’allocation financière mise à disposition de l’État membre à cet effet.

In order to allow judicious management of the scheme and to organize the implementation of the annual Union plan, it is appropriate, firstly, to determine, when that plan is being adopted, for which products temporary non-availability justifies mobilization on the market of the same product or a product in the same category, and secondly to set the financial allocation to be made available to the Member State for this purpose.


Dans son rapport sur la côte ouest, le Comité expose 32 recommandations portant sur des questions reliées tant à l'offre (p. ex. le Traité canado-américain sur le saumon du Pacifique, les stocks de saumon du fleuve Yukon et des autres rivières transfrontalières, les pêches d'interception dans les eaux extraterritoriales, les litiges frontaliers, l'allocation du poisson entre les groupes intéressés) qu'à la demande (p. ex. la promotion des produits générique ...[+++]

The Committee's West Coast report made 32 recommendations addressing issues relating to both supply (e.g., the Canada-U.S. Pacific Salmon Treaty, the salmon stocks on the Yukon River and other transboundary rivers, foreign high seas interceptions, boundary disputes, fish allocation between user groups) and market demand (e.g., generic promotion, new product development, enhancing product quality).


Dans son rapport sur la côte ouest, le Comité expose 32 recommandations portant sur des questions reliées tant à l'offre (p. ex. le Traité canado-américain sur le saumon du Pacifique, les stocks de saumon du fleuve Yukon et des autres rivières transfrontalières, les pêches d'interception dans les eaux extraterritoriales, les litiges frontaliers, l'allocation du poisson entre les groupes intéressés) qu'à la demande (p. ex. la promotion des produits générique ...[+++]

The Committee's West Coast report made 32 recommendations addressing issues relating to both supply (e.g., the Canada-U.S. Pacific Salmon Treaty, the salmon stocks on the Yukon River and other transboundary rivers, foreign high seas interceptions, boundary disputes, fish allocation between user groups) and market demand (e.g., generic promotion, new product development, enhancing product quality).


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