Traduction de «d'autres produits fabriqués » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

produits manufacturés [ marchandises fabriquées | marchandises ouvrées | articles manufacturés | marchandises manufacturées | biens manufacturés | articles fabriqués | produits fabriqués | biens fabriqués | articles ouvrés | produits ouvrés | biens ouvrés ]
manufactured goods [ manufactured products | manufactures ]

Ordonnance du 19 mai 2010 réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci | Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères [ OPPEtr ]
Ordinance of 19 May 2010 on the Placing on the Market of Products manufactured according to Foreign Technical Regulations and their Monitoring on the Market | Cassis de Dijon Ordinance [ CdDO ]

produit fabriqué dans les prisons
product of prison labour

produit fabriqué à domicile
home industry product

produit fabriqué à bord d'un navire-usine
product made on board a factory ship

produit fabriqué à partir d'instructions détaillées
build-to-print product

Section des produits fabriqués de métal
Fabricated Metal Products Division

produit fabriqué
finished product

Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques du 8 novembre 1996 sur les précurseurs et autres produits chimiques utilisés pour la fabrication de stupéfiants et de substances psychotropes | Ordonnance de Swissmedic sur les précurseurs [ OPrec-Swissmedic ]
Ordinance of the Swiss Agency for Therapeutic Products of 8 November 1996 on Precursor Chemicals and Other Chemicals used in the Manufacture of Narcotics and Psychotropic Substances | Swissmedic Precursor Ordinance [ PrecO-Swissmedic ]

Ordonnance du 29 mai 1996 sur les précurseurs et autres produits chimiques utilisés pour la fabrication de stupéfiants et de substances psychotropes | Ordonnance sur les précurseurs [ OPrec ]
Ordinance of 29 May 1996 on Precursor Chemicals and Other Chemicals used in the Manufacture of Narcotics and Psychotropic Substances | Precursor Ordinance [ PrecO ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Malgré cela, le producteur-exportateur s'est engagé à ne pas vendre de PLC fabriqués dans l'Union et d'autres produits fabriqués par son groupe à ses clients de PLC qui achètent le produit concerné.
Despite these, the exporting producer undertook not to sell HRF produced in the Union and other products produced by its group to its HRF customers which buy the product concerned.

Une autre source de demande est constituée par les consommateurs, qui peuvent être des particuliers qui achètent des produits fabriqués par des victimes mais ignorent la manière dont ces articles ont été produits, qui connaissent des victimes de la traite ou qui ignorent des signes évidents de traite et d’exploitation sexuelle ou par le travail, comme des prix extrêmement bas ou des signes de violence et d’intimidation.
Another source of demand is consumers, who may be individuals purchasing products manufactured by victims but with no knowledge of how they have been produced, or knowing users of victims of trafficking, who ignore obvious signs of trafficking and labour/sexual exploitation, such as very low prices or signs of violence and intimidation.

Cependant, dans la mesure où il peut se révéler difficile dans la pratique pour le donneur et les preneurs de savoir si d’autres produits sur le même marché de produits sont fabriqués au moyen de technologies concédées sous licence ou de technologies internes, aux fins du règlement d’exemption par catégorie, le calcul de la part de marché correspondant à la technologie concernée se fonde sur la part des produits fabriqués au moyen de la technologie concédée dans la totalité des produits vendus sur ce marché de produits.
However, as it may be difficult in practice for licensor and licensees to know whether other products in the same product market are produced with licensed or in-house technologies, the calculation of the technology market share, for the purposes of the TTBER, is based on the products produced with the licensed technology as part of all products sold in that product market.

L’enquête a confirmé, comme l’enquête initiale, que le produit concerné et les produits fabriqués et commercialisés sur le marché intérieur de la Chine, d’une part, et les produits fabriqués et commercialisés dans l’Union par le producteur de l’Union, d’autre part, présentaient les mêmes caractéristiques physiques et techniques de base, étaient destinés aux mêmes usages, et constituaient donc des produits similaires au sens de l’article 1er, paragraphe 4, du règlement de base.
The investigation confirmed that, as in the original investigation, the product concerned and the products manufactured and sold on the domestic market in China, as well as those manufactured and sold in the Union by the Union producer, have the same basic physical and technical characteristics as well as the same uses and are, therefore, considered to be like products within the meaning of Article 1(4) of the basic Regulation.

Il est ressorti de l’enquête que les déclarations des importateurs à ce propos étaient contradictoires: alors que certains ont allégué que le produit concerné était généralement de qualité inférieure et n’était pas dans la même catégorie de prix que les produits fabriqués dans l’Union, d’autres ont assuré que des articles de marque en céramique pour la table et la cuisine fabriqués dans le pays concerné étaient importés de Chine à des prix plus élevés.
The investigation revealed contradictory statements by importers in that respect. While some claimed that the product concerned is usually of inferior quality and remains in a different price category compared to Union made products, others claimed that brand ceramic tableware and kitchenware manufactured in the country concerned is imported at higher prices from China.

Conformément à ce principe, un État membre ne peut pas interdire la vente sur son territoire de produits qui sont commercialisés légalement dans un autre État membre, et ce même si ces produits ont été fabriqués selon des règles techniques différentes de celles auxquelles sont soumis les produits fabriqués sur son territoire.
According to that principle, a Member State may not prohibit the sale on its territory of products which are lawfully marketed in another Member State, even where those products were manufactured in accordance with technical rules different from those to which domestic products are subject.

3. Lorsque les autorités de surveillance du marché d'un État membre décident le retrait d'un produit fabriqué dans un autre État membre, elles en informent l'opérateur économique concerné à l'adresse indiquée sur le produit en question ou dans la documentation accompagnant le produit.
3. Where the market surveillance authorities of one Member State decide to withdraw a product manufactured in another Member State, they shall inform the economic operator concerned at the address indicated on the product in question or in the documentation accompanying that product.

2. Les quantités du/des produits fabriqués en vertu de la licence ne dépassent pas les quantités nécessaires pour répondre aux besoins du ou des pays cités dans la demande, compte tenu de la quantité de produits fabriqués en vertu d'autres licences obligatoires octroyées par ailleurs.
2. The amount of product(s) manufactured under the licence shall not exceed what is necessary to meet the needs of the importing country or countries cited in the application, taking into account the amount of product(s) manufactured under other compulsory licences granted elsewhere.