Traduction de «d'autres preuves scientifiques » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

soins fondés sur des données probantes | soins basés sur des données probantes | soins fondés sur des preuves | soins basés sur des preuves | soins basés sur des faits prouvés | soins factuels | soins fondés sur des preuves scientifiques | soins basés sur des preuves scientifiques | soins fondés sur les données actuelles de la science | soins fondés sur les données probantes | soins fondés sur les preuves
evidence-based care | EBC | evidence based care

évidence scientifique | preuves scientifiques
scientific evidence

médecine fondée sur des preuves scientifiques
clinical epidemiology | evidence-based medicine | EBM [Abbr.]

preuve scientifique
scientific evidence

Colloque sur la preuve scientifique
Scientific Evidence Seminar

Définition: Cette catégorie concerne des anomalies de la personnalité et du comportement chez l'adulte, survenant en l'absence de troubles préalables de la personnalité et faisant suite à un facteur de stress, soit catastrophique, soit excessif et prolongé, ou à une maladie psychiatrique sévère. Ce diagnostic ne doit être porté que dans les cas où on a la preuve d'un changement manifeste et durable des modes de perception, de relation ou de pensée concernant l'environnement ou soi-même. La modification de la personnalité doit être significative et être associée à un comportement rigide et mal adapté, absent avant la survenue de l'événement pathogène. La modification ne doit pas être la manifestation directe d'un autre trouble mental ni un symptôme résiduel d'un trouble mental antérieur.
Definition: Disorders of adult personality and behaviour that have developed in persons with no previous personality disorder following exposure to catastrophic or excessive prolonged stress, or following a severe psychiatric illness. These diagnoses should be made only when there is evidence of a definite and enduring change in a person's pattern of perceiving, relating to, or thinking about the environment and himself or herself. The personality change should be significant and be associated with inflexible and maladaptive behaviour not present before the pathogenic experience. The change should not be a direct manifestation of another mental disorder or a residual symptom of any antecedent mental disorder.

directeur de publications périodiques scientifiques, techniques et autres [ directrice de publications périodiques scientifiques, techniques et autres ]
manager, scientific, technical and other periodical publications

Loi modifiant la Loi sur la preuve au Canada, le Code criminel et la Loi canadienne sur les droits de la personne relativement aux personnes handicapées et en ce qui concerne la Loi canadienne sur les droits de la personne, à d'autres matières, et modifia
An Act to amend the Canada Evidence Act and the Criminal Code in respect of persons with disabilities, to amend the Canadian Human Rights Act in respect of persons with disabilities and other matters and to make consequential amendments to other Acts

recueillir d'autres preuves
receive further evidence

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. Lorsque la Commission reçoit la notification visée au paragraphe 2 du présent article, ou lorsqu'elle dispose d'autres éléments de preuve concernant la présence ou un risque imminent d'introduction dans l'Union d'une espèce exotique envahissante qui ne figure pas sur la liste de l'Union mais qui est susceptible de remplir les critères fixés à l'article 4, paragraphe 3, elle décide, par voie d'actes d'exécution, sur la base de preuves scientifiques préliminaires, si cette espèce est susceptible de remplir ces critères et adopte des mesures d'urgence pour l'Union consistant à appliquer l'une des restrictions prévues à l'article 7, paragraphe 1, pour une durée limitée, en ce qui concerne les risques présentés par cette espèce, lorsqu'elle décide que les critères énoncés à l'article 4, paragraphe 3, sont susceptibles d'être remplis.
4. Where the Commission receives the notification referred to in paragraph 2 of this Article or has other evidence concerning the presence in or imminent risk of introduction into the Union of an invasive alien species which is not included on the Union list, but is likely to meet the criteria set out in Article 4(3), it shall, by means of implementing acts, conclude, on the basis of preliminary scientific evidence, whether the species is likely to meet those criteria and adopt emergency measures for the Union consisting of any of the restrictions set out in Article 7(1) for a limited time as regards the risks posed by that species, where it concludes that the criteria set out in Article 4(3) are likely to be fulfilled.

4. Lorsque la Commission reçoit la notification visée au paragraphe 2 du présent article ou lorsqu'elle dispose d'autres éléments de preuve concernant la présence ou un risque imminent d'introduction dans l'Union d'une espèce exotique envahissante qui ne figure pas sur la liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union , mais qui est susceptible de remplir les critères fixés par l'article 4, paragraphe 3, elle décide, au moyen d'actes d'exécution, sur la base de preuves scientifiques préliminaires, si cette espèce est susceptible de remplir ces critères et, si elle conclut que lesdits critères ont de bonnes chances d'être remplis, elle adopte des mesures d'urgence pour l'Union consistant à appliquer l'une des restrictions prévues à l'article 7, paragraphe 1, pour une durée limitée, en ce qui concerne les risques présentés par cette espèce.
4. Where the Commission receives the notification referred to in paragraph 2 of this Article or has other evidence concerning the presence in or imminent risk of introduction into the Union of an invasive alien species which is not included on the list of invasive alien species of Union concern, but is likely to meet the criteria set out in Article 4(3), it shall, by way of implementing acts , conclude on the basis of preliminary scientific evidence whether the species is likely to meet these criteria and adopt emergency measures for the Union consisting of any of the restrictions set out in Article 7(1) for a limited time as regards the risks posed by that species, where it concludes that the criteria set out in Article 4(3) are likely to be fulfilled.

Ces justifications montrent qu’une évaluation scientifique poussée des risques est nécessaire pour vérifier si les preuves scientifiques présentées sont relatives à la protection de l’environnement ou du milieu de travail en raison d’un problème spécifique de la région autonome de Madère ayant surgi après l’adoption de la directive 2001/18/CE et du règlement (CE) no 1829/2003 ou d’autres dispositions communautaires pertinentes.
It results from these justifications that a thorough scientific risk assessment is necessary to indicate whether the submitted scientific evidence relates to the protection of the environment or the working environment on grounds of a problem specific to the Autonomous Region of Madeira arising after the adoption of Directive 2001/18/EC and Regulation (EC) No 1829/2003 or other relevant EC provisions.

Si les preuves scientifiques disponibles sont insuffisantes pour permettre une évaluation précise des risques, les États membres devraient appliquer, lorsqu’ils prennent des mesures en vertu de la présente directive, le principe de précaution qui est un principe de droit communautaire énoncé, entre autres, dans la communication de la Commission du 2 février 2000, tout en prenant dûment en considération les autres dispositions et principes contenus dans la directive 2006/42/CE, notamment la libre circulation des marchandises et la présomption de conformité,
Where the available scientific evidence is insufficient to allow an accurate risk assessment, Member States, when taking measures under this Directive, should apply the precautionary principle, which is a principle of Community law outlined, inter alia, in the Communication from the Commission of 2 February 2000, while taking due consideration of the other rules and principles contained in Directive 2006/42/EC, such as the free movement of goods and the presumption of conformity,

Il n'y a aucune preuve scientifique et nous avons eu une séance avec des spécialistes et avons pu accueillir le directeur du Département d'océanographie et de la pêche des Açores qui a réalisé plusieurs études de qualité, reconnues au niveau international, des fonds marins, ainsi que d'autres personnes avec qui j'ai parlé, d'autres experts techniques: il n'y a aucune preuve scientifique attestant que le chiffre de 1 000 mètres est raisonnable.
There is no scientific evidence and we held a hearing with specialists and we were able to have with us the head of the Department of Oceanography and Fisheries of the Azores who has conducted many good, internationally-recognised studies of the seabed, along with other people with whom I spoke, other technical experts: there is no scientific evidence that the 1 000 metre figure is reasonable.

3. attire l'attention de la Commission et du Conseil sur l'absence de preuve scientifique concluante dans le rapport d'évaluation des risques qui constitue la base de la proposition de la Commission, en particulier en ce qui concerne les preuves des risques et des effets nocifs globaux de cette substance, et souligne la nécessité de réaliser d'autres études;
3. Draws the attention of the Commission and the Council to the lack of conclusive scientific evidence in the risk assessment report on which the Commission proposal is based, particularly as regards evidence of overall risks and harm caused by this substance, and stresses that further studies are needed;

2. Prolongation de la période transitoire pour les conditions d’entrée actuellement en vigueur au Royaume-Uni, en Irlande, à Malte, en Finlande et en Suède, jusqu’à l’obtention de preuves scientifiques établissant que le retrait des mesures actuelles est possible sans une augmentation du risque d’introduction des maladies : cette option devrait être retenue s’il est considéré que les avis scientifiques de l’EFSA n’établissent pas suffisamment le bien-fondé d'une modification de ces mesures, et jusqu'à ce que d’autres preuves scientifiques soient obtenues.
2. Extension of the transitional period for the current conditional pre-entry measures for the UK, Ireland, Malta, Finland and Sweden until scientific evidence is presented stating that the withdrawal of the current measures is possible without increasing the risks of introduction of the diseases: this option should be retained if it is considered that the scientific opinions provided by EFSA do not sufficiently substantiate the modification of the measures and until further scientific evidence is obtained.

Ces derniers incluent, entre autres, une clause d’exclusivité qui interdit l’existence de licences privées ou d’autres accords privés en dehors du champ d’application de l’accord, la coopération scientifique destinée à promouvoir une pêche responsable dans les zones de pêche marocaines, la possibilité d’un réexamen des possibilités de pêche sur la base de preuves scientifiques et dans les limites exigées par la gestion durable des ressources du Maroc, les exigences en matière de supervision des navires, destinées à renforcer les contrôles sur les navires opérant dans les zones de pêche marocaines et, enfin, la clause sociale applicable aux marins locaux, signée par les navires de la Communauté.
They include, amongst other things, an exclusivity clause which prohibits the existence of private licences or other private arrangements outside the scope of the agreement; scientific cooperation in order to promote responsible fishing in Moroccan fishing zones; the possibility of a review of the fishing opportunities on the basis of scientific evidence and within the limits required by the sustainable management of Morocco’s resources; vessel monitoring system requirements to reinforce checks on vessels operating in Moroccan fishing zones; and the social clause applicable to local seamen signed on by Community vessels.

Bien que la règle générale soit de fonder toute mesure sanitaire ou phytosanitaire sur des principes scientifiques et de ne pas les maintenir sans preuves scientifiques suffisantes, une dérogation à ces principes est prévue à l'article 5(7) qui stipule que: "Dans les cas où les preuves scientifiques pertinentes seront insuffisantes, un Membre pourra provisoirement adopter des mesures sanitaires ou phytosanitaires sur la base des renseignements pertinents disponibles, y compris ceux qui émanent des organisations internationales compétentes ainsi que ceux qui découlent des mesures sanitaires ou phytosanitaires appliquées par d'autres Membres.
Although the general rule is that all sanitary and phytosanitary measures must be based on scientific principles and that they should not be maintained without adequate scientific evidence, a derogation from these principles is provided for in Article 5 (7) which stipulates that: "in cases where relevant scientific evidence is insufficient, a Member may provisionally adopt sanitary or phytosanitary measures on the basis of available pertinent information, including that from the relevant international organizations as well as from sanitary or phytosanitary measures applied by other Members.