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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Prouver
Prouver la négligence
Prouver par une autre source
Prouver sa cause
Prouver ses prétentions
Psychose SAI
Receveur universel
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sans autre preuve
établir
établir le bien-fondé d'une demande
établir par prépondérance de la preuve

Traduction de «d'autres preuves pouvant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Cette catégorie concerne des anomalies de la personnalité et du comportement chez l'adulte, survenant en l'absence de troubles préalables de la personnalité et faisant suite à un facteur de stress, soit catastrophique, soit excessif et prolongé, ou à une maladie psychiatrique sévère. Ce diagnostic ne doit être porté que dans les cas où on a la preuve d'un changement manifeste et durable des modes de perception, de relation ou de pensée concernant l'environnement ou soi-même. La modification de la personnalité doit être significative et être associée à un comportement rigide et mal adapté, absent ...[+++]

Definition: Disorders of adult personality and behaviour that have developed in persons with no previous personality disorder following exposure to catastrophic or excessive prolonged stress, or following a severe psychiatric illness. These diagnoses should be made only when there is evidence of a definite and enduring change in a person's pattern of perceiving, relating to, or thinking about the environment and himself or herself. The personality change should be significant and be associated with inflexible and maladaptive behaviour ...[+++]


Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.


Loi du 31 mars 1971 érigeant en infraction la capture ou la détention par la violence d'aéronefs ainsi que d'autres actes pouvant compromettre la sécurité et le fonctionnement normal du trafic aérien

Act of 31 March 1971 making it a punishable offence to seize by force or exercise control of aircraft, or to commit any other act which might jeopardize the safety and the smooth operation of air services


Règlement déterminant les actes visés à l'article 17 de la Loi sur la pharmacie pouvant être exécutés par des classes de personnes autres que des pharmaciens

Regulation defining the acts described in section 17 of the Pharmacy Act which may be performed by classes of persons other than pharmacists


Étude de certains aspects internationaux des sûretés sur du matériel pouvant être déplacé d'un État à un autre

Study on Certain International Aspects of Security Interests in Mobile Equipment


receveur universel | apportenant au groupe AB et pouvant recevoir le sang des autres groupes sanguins

recipient


Loi modifiant la Loi sur la preuve au Canada, le Code criminel et la Loi canadienne sur les droits de la personne relativement aux personnes handicapées et en ce qui concerne la Loi canadienne sur les droits de la personne, à d'autres matières, et modifia

An Act to amend the Canada Evidence Act and the Criminal Code in respect of persons with disabilities, to amend the Canadian Human Rights Act in respect of persons with disabilities and other matters and to make consequential amendments to other Acts




établir | établir le bien-fondé d'une demande | établir par prépondérance de la preuve | prouver | prouver la négligence | prouver par une autre source | prouver sa cause | prouver ses prétentions

prove
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Lors de votre vérification, avez-vous eu des documents ou d'autres preuves pouvant nous confirmer que d'autres options ont vraiment été étudiées et que les besoins du Canada ont été clairement identifiés, soit de participer à des missions de guerre ou des missions de défense de la paix?

In your audit, did you have documents or other evidence that could confirm for us that other options actually were studied and that Canada's needs, that is, for taking part in wartime or peacekeeping missions, were clearly identified?


Dans le cas d'alcools de contrebande, ceux-ci doivent être transportés de l'endroit où ils ont été saisis jusqu'à un entrepôt où les preuves sont conservées et, de là, à une installation où ils seront détruits, ces deux endroits pouvant être situés à une bonne distance l'un de l'autre.

In the case of smuggled liquor, this must be transported from the place where it is seized to a facility where evidence is stored and then on to a facility for destruction; the latter two may be quite far apart from each other.


Si un demandeur fournit la preuve d’un autre type de contrat de travail, par exemple un contrat temporaire pouvant être prolongé, les États membres sont encouragés à ne pas rejeter automatiquement la demande sur la seule base de la nature du contrat.

If an applicant submits proof of another type of employment contract, for instance, a temporary contract that can be prolonged, MSs are encouraged not to automatically reject the application based solely on the nature of the contract.


Afin d'assurer des conditions uniformes d'exécution du présent règlement, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission afin: de préciser le modèle et le code applicables aux exigences communes en matière de données régissant l'échange d'informations entre les autorités douanières et entre les opérateurs économiques et les autorités douanières ainsi que le stockage de ces informations et les règles de procédure relatives à l'échange et au stockage d'informations pouvant être effectués par des moyens autres que les procédés informatiques de traitement des ...[+++]

In order to ensure uniform conditions for the implementation of this Regulation, implementing powers should be conferred on the Commission in order: to specify the format and code of the common data requirements for the purpose of the exchange of information between the customs authorities and between economic operators and customs authorities and the storage of such information and the procedural rules on the exchange and storage of information which can be made by means other than electronic data-processing techniques; to adopt dec ...[+++]


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Si quelqu’un confesse devant le comité qu’il a commis un vol à main armée à une date spécifique, et qu’il n’y ait aucune preuve pouvant lier la personne au crime autre que l’admission faite devant le comité, la personne ne pourrait être condamnée en s’appuyant sur cette preuve, car les tribunaux ne peuvent utiliser cette preuve.

If someone confessed in a committee that they had committed a specific armed robbery on a specific date, and there was no other evidence whatsoever to link that person with that crime, other than the admission before this committee, that person could not be convicted via court using that evidence, because they couldn't use that evidence.


Il existe dans le droit de chaque État membre des voies de recours permettant d’attaquer les motifs de fond des décisions rendues en matière d’obtention de preuves, y compris en ce qui concerne la question de la nécessité et de la proportionnalité de la décision, ces voies de recours pouvant cependant différer d’un État membre à l’autre et intervenir à différents stades de la procédure.

Each Member State has in its law legal remedies available against the substantive reasons underlying decisions for obtaining evidence, including whether the decision is necessary and proportionate, although those remedies may differ between Member States and may apply at different stages of proceedings.


lorsque le contrat porte sur des graines de navette, de colza, de tournesol ou des fèves de soja relevant des codes NC ex 1205 00 90, 1206 00 91, 1206 00 99 ou 1201 00 90 et que la procédure prévue à l'article 149, paragraphe 2, deuxième alinéa, est d'application, la preuve que les quantités de sous-produits dépassant la quantité maximale pouvant être destinée à la consommation humaine ou animale ont trouvé d'autres débouchés que le ma ...[+++]

where contracts relate to rapeseed, colza seed, sunflower seed or soya beans covered by CN codes 1205 00 90, 1206 00 91, 1206 00 99 or 1201 00 90 and the procedure laid down in the second subparagraph of Article 149(2) applies, that the quantity of by-products in excess of the maximum quantity for human or animal consumption has found outlets other than the feed or foodstuffs markets.


Après tout, il est dans l'intérêt de la société que la justice soit bien administrée, entre autres que l'on préserve la preuve pouvant servir à traduire des délinquants devant les tribunaux.

There is, after all, a societal interest in the proper administration of justice that includes the preservation of evidence that can be used to bring offenders to justice.


M. Tom Wappel (Scarborough-Ouest): Monsieur le Président, les deux autres pétitions sont signées par des habitants de ma circonscription, Scarborough-Ouest. La première porte sur la prévention de la criminalité et fait valoir qu'on pourrait contribuer à apaiser ce qui semble être une éruption de la criminalité en protégeant les témoins qui pourraient posséder des éléments de preuve pouvant mener à l'arrestation et à l'incarcération de criminels (1530) À cet égard, ils demandent au Parlement de ...[+++]

Mr. Tom Wappel (Scarborough West): Mr. Speaker, I have two petitions signed by residents of my constituency, Scarborough West, the first of which deals with the issue of crime prevention and makes the suggestion that one way to help alleviate what seems to be a rash of crime is to protect witnesses who may have evidence that can lead to the apprehension and incarceration of criminals (1530 ) In that regard they call upon Parliament to enact a witness protection bill. More specifically, they pray that Parliament enact Bill C-206, which happens to be my bill, at the earliest opportunity so as to provide a statutory foundation for a nationa ...[+++]


(43) L’augmentation des éléments de preuve pouvant être présentés a été suggérée par le Comité de la Chambre à la suite des commentaires de nombreux témoins selon qui des raisons culturelles, personnelles ou autres (comme la situation d’un conjoint victime de violence conjugale) ont pu empêcher le demandeur de présenter tous les éléments de preuve pertinents à la première audience.

(43) This expansion on the evidence that could be presented was made in the House Committee in response to comments from numerous witnesses that for cultural, personal or other reasons (such as the situation of an abused spouse), applicants might have been unable to present all relevant evidence at their initial hearing.




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d'autres preuves pouvant ->

Date index: 2021-06-25
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