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Autre façon d'investir
Autre possibilité d'acheminement
Autre possibilité d'investissement
Autres possibilités d'hébergement
Diverses possibilités d'hébergement
Déviation
Investissement de rechange
Investissement différent
Possibilité d'investissement
Possibilité de s'amender
Possibilité de se corriger
Possibilité de se racheter
Réadaptation professionnelle
Réintégration dans les fonctions
Voie d'acheminement détournée

Vertaling van "d'autres possibilités d'amendements " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or inter ...[+++]


autre façon d'investir [ possibilité d'investissement | autre possibilité d'investissement | investissement différent | investissement de rechange ]

alternative investment [ alternative investing ]


possibilité de se corriger [ possibilité de se racheter | possibilité de s'amender | réintégration dans les fonctions | réadaptation professionnelle ]

rehabilitation possibility


autres possibilités d'hébergement [ diverses possibilités d'hébergement ]

alternate care settings [ full range of care settings ]


autre possibilité d'acheminement | déviation | voie d'acheminement détournée

alternate routing


Protocole d'amendement à la Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques

Protocol of Amendment to the European Convention for the Protection of Vertebrate Animals used for Experimental and Other Scientific Purposes


possibilité de donner à une personne qui en a besoin plus d'argent qu'à une autre

discretionary trust
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Je dirais que ces amendements ne répondent pas seulement aux préoccupations du Québec, mais à celles de l'ensemble du pays, en donnant la possibilité—et j'insiste sur le terme de possibilité parce que je considère bien évidemment que la police agit avec les meilleures intentions du monde, aussi bien lorsqu'elle s'efforce de protéger comme il se doit ses propres membres qui lacent des opérations d'infiltration pour lutter contre le crime organisé.Toutefois, dans la mesure où ces dispositions ne se limitent pas au crime organisé et englobent d'autres possibili ...[+++]

I would say these are amendments that don't just address concerns in Quebec, but concerns right across the country, with the possibilities—and I stress possibilities, because obviously I think the police are very well intentioned, both in trying to get the kind of protection they need for their own members who are engaged in undercover operations and fighting organized crime.But to the extent that this goes beyond organized crime to include the possibility of such designations in fighting crime of any kind, and to the extent that I th ...[+++]


D'autres documents sont également annexés aux documents de départ destinés au comité de conciliation, y compris une lettre sur les possibilités d'exécution établie par la Commission concernant la position du Conseil et les amendements du Parlement européen et, le cas échéant, une ou plusieurs lettres émanant d'autres institutions concernant la position du Conseil ou les amendements du Parlement européen.

Other documents shall also be attached to the input documents for the Conciliation Committee, including a letter of executability from the Commission on the Council's position and the European Parliament's amendments, and any letter(s) from other institutions concerning the Council's position or the European Parliament's amendments.


Selon moi, vous allez peut-être vouloir le faire étant donné que des membres du comité du côté du gouvernement rendront probablement leur vote sur notre amendement à nous conditionnel à la possibilité pour eux de proposer un autre amendement.

I think you might want to do that, because members of the government side will probably condition their vote on our amendment on the basis of whether they can propose another amendment.


La sanction maximale pour ce qui est de l'apologie, la négation et la banalisation grossière publiques des crimes varie de 1 an et une amende (BE) à 20 ans (AT), certaines juridictions (DE, FR, CY, LV, LT et RO) ayant la possibilité d’infliger une amende ou une autre sanction comme sanction alternative.

The maximum penalty in relation to public condoning, denial or gross trivialisation of crimes ranges from 1 year and a fine (BE) to 20 years (AT), with DE, FR, CY, LV, LT and RO giving the courts the alternative of imposing a fine or other penalty.


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C'était une possibilité et il pourrait y en avoir d'autres, d'après vous. Mais j'ai discuté de cette question avec le greffier pour essayer de voir comment nous allions procéder au cours de la réunion de ce matin, et une des autres possibilités, évidemment, c'est que les divers membres du comité apportent des amendements au projet de loi.

But I've spoken to the clerk on this to try to see our way through this morning's meeting, and one of the other directions we could take, of course, is for various members of the committee to bring amendments to the bill.


Il a également examiné les mesures susceptibles d'améliorer les phases de la procédure amiable et de la procédure arbitrale et un ensemble de questions telles que l'interaction entre les procédures amiable et arbitrale d'une part et les possibilités de recours administratif et judiciaire d'autre part, la possibilité de suspendre le recouvrement de l'impôt lors de procédures de règlement de différends transfrontaliers, l'adhésion des États adhérents à la convention d'arbitrage et l'incidence des charges d'intérêt et des ...[+++]

It has also examined ways to improve the mutual agreement and arbitration phases and addressed issues such as the interaction of the mutual agreement and arbitration procedure with administrative and judicial appeals, the possibility of suspending tax collection during cross border dispute resolution procedures, the accession of EU Acceding States to the Arbitration Convention and the effect of interest charges and penalties.


Mme Judy Wasylycia-Leis: Mon intention est d'explorer d'autres possibilités, mais j'aimerais avoir la possibilité de revenir avec un amendement remanié à l'article 22, au cas où cela ne puisse pas être inséré ailleurs (Article 24—Pouvoirs de l'Agence) La présidente: Nous en sommes maintenant à l'amendement NDP-10, à la page 63.1.

Ms. Judy Wasylycia-Leis: My intention is to explore other possibilities, but I would like the opportunity to come back with a reworked amendment for clause 22, in case it doesn't fit anywhere else (On clause 24—Powers of Agency) The Chair: We're now on amendment NDP-10, on page 63.1.


Six États membres (Finlande, France, Allemagne, Irlande, Italie, Suède) ont une législation en vigueur qui prévoit la possibilité d'imposer des amendes administratives ou pénales, et parfois d'autres mesures allant de la liquidation judiciaire à des sanctions administratives ou relevant du droit commercial.

Six Member States (France, Finland, Germany, Ireland, Italy, Sweden) whose legislation is in force, have provided the possibility to impose administrative or criminal fines and sometimes other measures varying from judicial winding up order to administrative sanctions and commercial law sanctions.


Les États membres susmentionnés semblent se conformer à l'article 8, qui laisse aux États membres la possibilité d'adopter, en plus des amendes, d'autres mesures spécifiques.

The above mentioned Member States appear to comply with Article 8 which leaves it to the discretion of a Member State to decide to impose, apart from fines, specific measures.


J'exhorte donc les députés de la Chambre à voter contre l'amendement, à voter en faveur de la motion du gouvernement qui rejette les amendements de l'autre Chambre. J'exhorte également l'autre Chambre à adopter ce projet de loi sans délai afin que nous puissions délimiter comme il faut les circonscriptions électorales, et ce, dans l'intérêt de tous les électeurs de ce magnifique pays qui est le nôtre (2155) M. Jim Hart (Okanagan-Similkameen-Merritt, Réf.): Monsieur le Président, au nom des habitants d'Okanagan-Similkameen-Merritt, je suis heureux d'avoir la possibilité de prendr ...[+++]

I urge members of the House to vote against the amendment, to vote for the government motion rejecting these amendments in the other place and to urge the other place to pass the bill with dispatch so that we can get on with drawing proper electoral boundaries for all the constituencies in our great country (2155 ) Mr. Jim Hart (Okanagan-Similkameen-Merritt, Ref.): Mr. Speaker, on behalf of the people of Okanagan-Similkameen-Merritt I am pleased to have the opportunity to speak on Bill C-69 respecting changes to electoral boundaries.


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