Traduction de «d'autres opérations similaires » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Groupe de spécialistes sur la détérioration du patrimoine culturel due à la pollution atmosphérique et à d'autres facteurs similaires
Group of Specialists on the Deterioration of the Cultural Heritage due to Atmospheric Pollution and other Similar Factors

autres titres de créance similaires d'organismes publics | effets publics
similar debt instruments of public bodies

autres garnitures similaires
similar accessories and trimmings

Impôt des conseillers élus des corporations municipales, des commissions scolaires, des commissions municipales et de tout autre organisme similaire
Taxation of Elected Officers of Incorporated Municipalities, School Boards, Municipal Commissions and Similar Bodies

Autres opérations plastiques pour raisons esthétiques
Other plastic surgery for unacceptable cosmetic appearance

Opération et autre acte chirurgical à l'origine de réactions anormales du patient ou de complications ultérieures, sans mention d'accident au cours de l'intervention
Surgical operation and other surgical procedures as the cause of abnormal reaction of the patient, or of later complication, without mention of misadventure at the time of the procedure

Autres opérations prophylactiques
Other prophylactic surgery

Groupe de travail interdépartemental sur les stratégies d'information concernant les opérations de maintien de la paix et les autres opérations sur le terrain
Working Group on Media Strategies for Peace-keeping and other Field Operations

military operations other than war (1) | opérations militaires autres que la guerre (2)
military operations other than war [ MOOTW ]

Loi concernant l'exportation, l'importation, la fabrication, l'achat et la vente de certaines armes ainsi que d'autres opérations sur celle-ci
An Act respecting the exporting, importing, manufacturing, buying or selling of or other dealing with certain weapons

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En cas de piratage de cette opération, l'information obtenue ne pourra pas être réutilisée par un fraudeur potentiel pour initier une opération similaire ou une autre opération.
This practice ensures that in case of hacking, the information obtained by a potential fraudster cannot be re-used by for initiating another transaction.

Les déposants disposent d’un délai de trois mois suivant la notification de la fusion, de la transformation ou de toute opération similaire pour pouvoir retirer ou transférer leurs dépôts éligibles vers un autre établissement de crédit, sans encourir aucune sanction, y compris tous les intérêts courus et avantages acquis, dans la mesure où ils dépassent le niveau de garantie prévu à l’article 6 au moment de l’opération.
Depositors shall be given a three-month period following notification of the merger or conversion or similar operation to withdraw or transfer to another credit institution, without incurring any penalty, their eligible deposits including all accrued interest and benefits in so far as they exceed the coverage level pursuant to Article 6 at the time of the operation.

4. Les États membres peuvent recourir à un taux d'actualisation financier autre que 4 % s'ils fournissent une justification de ce critère de référence et veillent à ce qu'il soit utilisé de manière cohérente dans l'ensemble des opérations similaires dans le même secteur.
4. Member States may use a financial discount rate other than 4 % if they provide a justification for that benchmark and ensure it is used consistently across similar operations in the same sector.

Certains dépôts/crédits provenant d’opérations de mise/prise en pension ou d’autres opérations similaires avec d’autres intermédiaires financiers (S.125) + auxiliaires financiers (S.126) + institutions financières captives et prêteurs non institutionnels (S.127) peuvent concerner des transactions avec une contrepartie centrale.
Certain deposits/loans arising from repos/reverse repos or analogous operations with other financial intermediaries (S.125) + financial auxiliaries (S.126) + captive financial institutions and money lenders (S.127) may relate to transactions with a central counterparty.

3. Lorsque aucune vente du produit similaire n'a lieu au cours d'opérations commerciales normales, ou lorsque ces ventes sont insuffisantes, ou lorsque, du fait de la situation particulière du marché, de telles ventes ne permettent pas une comparaison valable, la valeur normale du produit similaire est calculée sur la base du coût de production dans le pays d'origine, majoré d'un montant raisonnable pour les frais de vente, les dépenses administratives et les autres frais généraux et d'une marge bénéficiaire raisonnable, ou sur la base des prix à l'exportation, pratiqués au cours d'opérations commerciales normales, vers un pays tiers approprié, à condition que ces prix soient représentatifs.
3. When there are no or insufficient sales of the like product in the ordinary course of trade, or where, because of the particular market situation, such sales do not permit a proper comparison, the normal value of the like product shall be calculated on the basis of the cost of production in the country of origin plus a reasonable amount for selling, general and administrative costs and for profits, or on the basis of the export prices, in the ordinary course of trade, to an appropriate third country, provided that those prices are representative.

lorsqu’il semble probable à l’État membre que des opérations similaires ont également eu lieu dans d’autres États membres.
it appears likely to the Member State that similar operations have also been carried out in other Member States.

- lorsque des opérations similaires paraissent auxdites autorités susceptibles d'avoir été également effectuées dans d'autres États membres,
- where it appears likely to the above authorities that similar operations have also been carried out in other Member States,