Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Assurance-dépôts et autres mécanismes d'indemnisation
Autres modes de prestation des programmes
Autres mécanismes de prestation des programmes
Différents modes d'exécution des programmes
ITrace

Traduction de «d'autres mécanismes seraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importan ...[+++]


iTrace | mécanisme de signalement mondial des ALPC et autres armes conventionnelles et munitions | mécanisme de signalement mondial des armes de petit calibre et des armes légères et d'autres armes conventionnelles illicites et de leurs munitions

global reporting mechanism on illicit small arms and light weapons and other illicit conventional weapons and ammunition | iTrace


différents modes d'exécution des programmes [ autres modes de prestation des programmes | autres mécanismes de prestation des programmes ]

alternative program delivery


Comité pour le mécanisme de surveillance des émissions de CO2 et des autres gaz à effet de serre dans la Communauté

Committee on the monitoring mechanism of Community CO2 and other greenhouse gas emissions


mécanisme communautaire de surveillance des émissions de CO2 et d'autres gaz à effet de serre dans la Communauté

mechanism for monitoring CO2 and other greenhouse gas emissions in the Community | monitoring mechanism for anthropogenic CO2 and other greenhouse gas emissions not controlled by the Montreal Protocol in the Member States | monitoring mechanism of Community CO2 and other greenhouse gas emissions


Assurance-dépôts et autres mécanismes d'indemnisation

Deposit insurance and other compensation arrangements


Résumé - Les mécanismes de promotion de l'élaboration et de la distribution des contenus et des services du secteur canadien des multimédias et autres nouveaux médias

Toolkit Study - Executive Summary
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces mécanismes seraient applicables sans préjudice des règles nationales de procédure concernant la représentation et la défense devant les tribunaux ainsi que des compétences et autres droits des syndicats et autres représentants des travailleurs au titre du droit et/ou des pratiques nationales.

This should be without prejudice to national rules of procedure concerning representation and defence before the courts and to the competences and other rights of trade unions and other employee representatives under national law and/or practice.


Ces mécanismes seraient applicables sans préjudice des règles nationales de procédure concernant la représentation et la défense devant les tribunaux ainsi que des compétences et autres droits des syndicats et autres représentants des travailleurs au titre du droit et/ou des pratiques nationales.

This should be without prejudice to national rules of procedure concerning representation and defence before the courts and to the competences and other rights of trade unions and other employee representatives under national law and/or practice.


Ces mécanismes seraient applicables sans préjudice des règles nationales de procédure concernant la représentation et la défense devant les tribunaux ainsi que des compétences et autres droits des syndicats et autres représentants des travailleurs au titre du droit et/ou des pratiques nationales .

This should be without prejudice to national rules of procedure concerning representation and defence before the courts and to the competences and other rights of trade unions and other employee representatives under national law and/or practice .


Dans le cadre de cette évaluation, la Commission devrait examiner si le présent règlement est le meilleur mécanisme législatif pour garantir la communication en matière de produits de retraite, ou si d’autres mécanismes de communication seraient plus appropriés.

In making its assessment, the Commission should consider whether this Regulation is the best legislative mechanism for ensuring the disclosure relating to pension products, or whether other disclosure mechanisms would be more appropriate.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Par ailleurs, les États membres sont tenus d'informer la Commission de toute demande de règlement de différend introduite à leur encontre au titre de leurs accords, aussitôt qu'ils en sont avertis, et de coopérer avec la Commission en ce qui concerne le mécanisme de règlement des différends, qu'ils seraient autorisés à activer à l'encontre d'une autre partie tierce à un tel accord, ou le mécanisme de consultation dans le cadre d'un ...[+++]

Furthermore, Member States are requested to inform the Commission of any request for dispute settlement lodged against themselves under the auspices of their agreements as soon as they become aware of such request and to co-operate with the Commission as regards the activation of dispute – which they would be allowed to lodge against another third country party to such agreement – or consultation mechanisms under an agreement.


Question 14: Quels mécanismes seraient envisageables afin de réduire les difficultés juridiques et pratiques qui pourraient poser obstacle à la reconnaissance mutuelle et l'exécution de sanctions alternatives dans un autre Etat membre ?

Question 14: What mechanisms might be envisaged to reduce the legal and practical difficulties potentially precluding the mutual recognition and enforcement of alternative sanctions in another Member State?


Question 14 (voir point 4.1.7.): Quels mécanismes seraient envisageables afin de réduire les difficultés juridiques et pratiques qui pourraient poser obstacle à la reconnaissance mutuelle et l'exécution de sanctions alternatives dans un autre Etat membre ?

Question 14 (see point 4.1.7.): What mechanisms might be envisaged to reduce the legal and practical difficulties potentially precluding the mutual recognition and enforcement of alternative sanctions in another Member State?


Question 14 (voir point 4.1.7.): Quels mécanismes seraient envisageables afin de réduire les difficultés juridiques et pratiques qui pourraient poser obstacle à la reconnaissance mutuelle et l'exécution de sanctions alternatives dans un autre Etat membre ?

Question 14 (see point 4.1.7.): What mechanisms might be envisaged to reduce the legal and practical difficulties potentially precluding the mutual recognition and enforcement of alternative sanctions in another Member State?


Question 14: Quels mécanismes seraient envisageables afin de réduire les difficultés juridiques et pratiques qui pourraient poser obstacle à la reconnaissance mutuelle et l'exécution de sanctions alternatives dans un autre Etat membre ?

Question 14: What mechanisms might be envisaged to reduce the legal and practical difficulties potentially precluding the mutual recognition and enforcement of alternative sanctions in another Member State?


En effet, même si les décisions concernant la coopération opérationnelle et celles relatives à l'intervention d'un État membre sur le territoire d'un autre État membre demeurent soumises à l'unanimité, les décisions qui ont trait au cadre et aux mécanismes de coopération (comme Europol) seraient prises à la majorité qualifiée et en co-décision.

Whilst decisions on operational cooperation and decisions on operation by one Member State in the territory of another would remain subject to unanimity, decisions relating to the framework and mechanisms for cooperation (e.g. Europol) would be taken by qualified majority and co-decision.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

d'autres mécanismes seraient ->

Date index: 2023-09-22
w