Traduction de «d'autres modalités équivalentes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Diverses autres modalités de la préférence et du comportement sexuel tels que le fait de dire des obscénités au téléphone, de se frotter à autrui dans des endroits publics combles à la recherche d'une stimulation sexuelle, l'activité sexuelle avec un animal, l'emploi de la strangulation ou de l'anoxie pour augmenter l'excitation sexuelle. | Frotteurisme Nécrophilie
Definition: A variety of other patterns of sexual preference and activity, including making obscene telephone calls, rubbing up against people for sexual stimulation in crowded public places, sexual activity with animals, and use of strangulation or anoxia for intensifying sexual excitement. | Frotteurism Necrophilia

préciser les modalités appropriées pour la tenue d'autres rencontres
to define the appropriate modalities for the holding of other meetings

Groupe de travail spécial d'experts chargé d'étudier les modalités du consentement préalable donné en connaissance de cause et d'autres dispositions qui compléteraient les Directives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international
Ad hoc working group of experts on prior consent and other modalities to supplement the London Guidelines for the exchange of information on chemicals in international trade

Groupe de travail spécial d'experts chargé d'étudier les modalités du consentement préalable donné en connaissance de cause et d'autres dispositions qui compléteraient les directions de Londres pour l'échange de renseignements sur le commerce internationa
Ad Hoc Working Group of Experts on Prior Informed Consent and other Modalities to Supplement the London Guidelines for the Exchange of Information on Chemicals in International Trade

Groupe de travail spécial constitué d'experts chargé d'étudier les modalités du consentement préalable donné en connaissance de cause et d'autres dispositions qui compléteraient les Directives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les p
Ad Hoc Working Group of Experts on Prior Consent and Other Modalities to Supplement the London Guidelines for the Exchange of Information on Chemicals in International Trade

Réunion spéciale sur les autres modalités de financement à l'aide des contributions en monnaies nationales en nature
Ad Hoc Meeting on Alternative Means for Financing in National Currencies and Contributions in Kind

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

B. considérant que, là où la peine de mort est en vigueur, elle s'applique aux femmes selon des modalités équivalentes à des actes de tortures (comme la lapidation) et d'humiliation du corps des victimes (comme dans les cas de pendaisons publiques), afin d'intimider les autres femmes;
B. whereas in countries where capital punishment is practised, methods that are equivalent to torture (such as stoning to death) and involve bodily humiliation (such as public hanging) are used to execute women, in order to intimidate other women;

3.2.4. Les présentes dispositions n'excluent pas que d'autres modalités équivalentes soient convenues entre les institutions.
3.2.4. The above does not preclude other equivalent arrangements agreed between the Institutions.

Les présentes dispositions n'excluent pas que d'autres modalités équivalentes soient convenues entre les institutions.
The above does not preclude other equivalent arrangements agreed between the Institutions.

lorsque l’indice est composé d’actifs autres que ceux visés à l’article 19, paragraphe 1, de la directive 85/611/CEE, sa composition est diversifiée selon des modalités équivalentes à celles prévues à l’article 22 bis de ladite directive;
where the index is composed of assets other than those referred to in Article 19(1) of Directive 85/611/EEC, it is diversified in a way which is equivalent to that provided for in Article 22a of that Directive;

Ces modalités doivent offrir, en matière de police sanitaire, des garanties au moins équivalentes à celles fournies par le chapitre II, ce qui implique obligatoirement des mesures de quarantaine et de détection de l’influenza aviaire, de la maladie de Newcastle et de toute autre maladie pertinente.
Such rules shall offer animal health guarantees at least equivalent to the animal health guarantees offered by Chapter II, involving compulsory quarantine and testing for avian influenza, Newcastle disease and any other relevant disease.

Lorsque le système informatique et commercial de suivi et de localisation d’un opérateur de conteneurs est conforme aux normes de sécurité opérationnelles fixées à l’annexe I du règlement (CE) no 885/2006 de la Commission du 21 juin 2006 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1290/2005 du Conseil en ce qui concerne l’agrément des organismes payeurs et autres entités ainsi que l’apurement des comptes du FEAGA et du Feader (4), et fournit des informations équivalentes à celles contenues dans les documents de transport, les États membres peuvent décider d’utiliser ces informations plutôt que les documents sur support papier comme preuve de transport jusqu’au pays de destination.
If a container carrier’s commercial, computerised tracking and tracing system meets the operational security norms as set out in Annex I to Commission Regulation (EC) No 885/2006 of 21 June 2006 laying down detailed rules for the application of Council Regulation (EC) No 1290/2005 as regards the accreditation of paying agencies and other bodies and the clearance of the accounts of the EAGF and of the EAFRD (4), and provides information equivalent to that contained in transport documents, Member States may decide to use such information instead of the paper documents, as proof of transport to the country of destination.

Dans les modalités d'application, des conditions supplémentaires peuvent être établies pour l'utilisation de la mention "Winzersekt" et pour l'emploi de mentions équivalentes dans d'autres langues de la Communauté.
Under the arrangements applicable, additional conditions may be imposed on use of the term "Winzersekt" and on use of equivalent terms in other Community languages.