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Traduction de «d'autres localités devront-elles » (Français → Anglais) :

4. Les indications géographiques visées aux paragraphes 1, 2 et 3 ne peuvent pas être utilisées si, bien qu'elles soient littéralement exactes pour ce qui est du territoire, de la région ou de la localité dont les produits sont originaires, elles donnent à penser à tort au public que les produits sont originaires d'un autre territoire.

4. The geographical indications referred to in paragraphs 1, 2 and 3 may not be used if, although literally true as to the territory, region or locality in which the goods originate, they falsely represent to the public that the goods originate in another territory.


Une dénomination homonyme, qui laisse à penser à tort au consommateur que les produits sont originaires d'un autre territoire, n'est pas enregistrée, même si elle est exacte pour ce qui est du territoire, de la région ou de la localité dont les produits en question sont originaires.

A homonymous name which misleads the consumer into believing that products come from another territory shall not be registered even if the name is accurate as far as the actual territory, region or place of origin of the products in question is concerned.


En d’autres termes, les émissions de l’Europe devront elles aussi diminuer en continu.

This will mean that Europe’s emissions will have to be decreasing all the time.


Il est essentiel que la contribution des banques à ce fonds d'urgence soit suffisamment importante pour les inciter à se surveiller les unes les autres et à intervenir au cas où une crise se profilerait, puisqu'elles devront elles-mêmes payer pour y mettre un terme.

It is crucial that the banks’ contribution to the new fund is large enough to give them a real interest in keeping an eye on one another and intervening when a crisis looms, as they themselves must pay to clear it up.


Je pose donc une nouvelle fois la question, M. le Commissaire: les autres maisons de disques non protégées devront-elles fermer, laissant ainsi les droits de milliers d'artistes sans protection, précisément au moment où les services musicaux en ligne prennent une ampleur croissante?

I ask again, Commissioner: will other unprotected companies have to close down, leaving the rights of thousands of artists unprotected, at the very time when online music services are steadily gaining strength?


Quel rôle ces villes devront-elles jouer et quel mode de fonctionnement devront-elles adopter pour pouvoir également renforcer la politique de développement des autres régions/villes, qui n’ont pas été, comme elles, désignées comme «pôles d’attraction/de développement»?

What should their role and modus operandi be in order to strengthen the growth policy of other regions/towns which have not been designated as 'attraction/growth poles'?


Quel rôle ces villes devront-elles jouer et quel mode de fonctionnement devront-elles adopter pour pouvoir également renforcer la politique de développement des autres régions/villes, qui n'ont pas été, comme elles, désignées comme "pôles d'attraction/de développement"?

What should their role and modus operandi be in order to strengthen the growth policy of other regions/towns which have not been designated as 'attraction/growth poles'?


4. Les indications géographiques et les mentions traditionnelles visées aux paragraphes 1, 2 et 3 ne peuvent pas être utilisées si, bien qu'elles soient littéralement exactes pour ce qui est du territoire, de la région ou de la localité dont les produits sont originaires, elles donnent à penser à tort au public que les produits sont originaires d'un autre territoire.

4. The geographical indications and traditional terms referred to in paragraphs 1, 2 and 3 may not be used if, although literally true as to the territory, region or locality in which the goods originate, they falsely represent to the public that the goods originate in another territory.


4. Les indications géographiques visées aux paragraphes 1, 2 et 3 ne peuvent pas être utilisées si, bien qu'elles soient littéralement exactes pour ce qui est du territoire, de la région ou de la localité dont les produits sont originaires, elles donnent à penser à tort au public que les produits sont originaires d'un autre territoire.

4. The geographical indications referred to in paragraphs 1, 2 and 3 may not be used if, although literally true as to the territory, region or locality in which the goods originate, they falsely represent to the public that the goods originate in another territory.


De même, certaines mentions des pays tiers, qui servent à identifier un vin comme étant originaire d'une région ou localité du territoire du pays tiers concerné dans le cas où une qualité, réputation ou autre caractéristique déterminée du vin, exprimée par la mention considérée, peut être essentiellement attribuée à cette origine géographique et qui sont homonymes des mentions traditionnelles figurant à l'annexe III, partie B, peuvent être utilisées dans des conditions pratiques qui garantissent qu'elles soient différenciées les unes des autres, compte tenu de la ...[+++]

Similarly, some third country terms which serve to identify a wine as originating in a region or locality of the third country concerned, where a given quality, reputation or other characteristic of the wine as expressed by those terms, is essentially attributable to that geographical origin, and which are homonyms of the traditional terms referred to in Annex III(B), may be used subject to practical conditions under which they will be differentiated from each other, taking into account the need to ensure equitable treatment of the producers concerned and that consumers are not misled.




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d'autres localités devront-elles ->

Date index: 2024-06-20
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