Traduction de «d'autres l'appliquent rarement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Dangereux pour les abeilles/Pour protéger les abeilles et autres insectes pollinisateurs, ne pas appliquer durant la floraison/Ne pas utiliser en présence d'abeilles/Retirer ou couvrir les ruches pendant l'application et (indiquer la période) après traitement/Ne pas appliquer lorsque des adventices en fleur sont présentes/Enlever les adventices avant leur floraison/Ne pas appliquer avant (indiquer la date) | Spe 8 [Abbr.]
Dangerous to bees/To protect bees and other pollinating insects do not apply to crop plants when in flower/Do not use where bees are actively foraging/Remove or cover beehives during application and for (state time) after treatment/Do not apply when flowering weeds are present/Remove weeds before flowering/Do not apply before (state time) | Spe 8 [Abbr.]

accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry-boat Paquebot | Aéroglisseur Scooter des mers | Yacht | Planche de surf Planche à voile | Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
watercraft accidents in the course of recreational activities | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories V90-V94: Code Title .0 Merchant ship .1 Passenger ship Ferry-boat Liner .2 Fishing boat .3 Other powered watercraft Hovercraft (on open water) Jet skis .4 Sailboat Yacht .5 Canoe or kayak .6 Inflatable craft (nonpowered) .7 Water-skis .8 Other unpowered watercraft Surf-board Windsurfer .9 Unspecified watercraft Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS | Ferry-boat Liner | Hovercraft (on open water) Jet skis | Yacht | Surf-board Windsurfer | Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS

Définition: Démences dues, ou supposées dues, à d'autres causes que la maladie d'Alzheimer ou à une maladie vasculaire cérébrale. Elles peuvent débuter à tout âge, mais ne surviennent que rarement à un âge avancé.
Definition: Cases of dementia due, or presumed to be due, to causes other than Alzheimer's disease or cerebrovascular disease. Onset may be at any time in life, though rarely in old age.

Définition: Les limites des territoires cutanés anesthésiés correspondent plus aux conceptions personnelles du patient sur le fonctionnement du corps qu'à des connaissances médicales. Il peut y avoir atteinte de certains types de sensibilité, avec conservation des autres, ne correspondant à aucune lésion neurologique connue. La perte de sensibilité peut s'accompagner de paresthésies. La perte de la vision ou de l'audition est rarement totale dans les troubles dissociatifs. | Surdité psychogène
Definition: Anaesthetic areas of skin often have boundaries that make it clear that they are associated with the patient's ideas about bodily functions, rather than medical knowledge. There may be differential loss between the sensory modalities which cannot be due to a neurological lesion. Sensory loss may be accompanied by complaints of paraesthesia. Loss of vision and hearing are rarely total in dissociative disorders. | Psychogenic deafness

État des honoraires, des commissions ou d'autres sommes payées à des non-résidants pour services rendus au Canada [ État des honoraires, commissions ou autres sommes payées à des personnes qui ne résident pas au Canada et auxquelles s'applique le paragraphe 105(1) du Règlement de l'impôt sur le revenu ]
Statement of Fees, Commissions or Other Amounts Paid to Non-Residents for Services Rendered in Canada [ Statement of Fees, Commissions or Other Amounts Paid to Non-Residents of Canada to which subsection 105(1) of the Income Tax Regulations Applies ]

durée de la protection d'une oeuvre, autre qu'une oeuvre photographique ou une oeuvre des arts appliqués
term of protection of a work, other than a photographic work or a work of applied art

Accord conclu entre le Conseil de l'Union européenne et la République d'Islande et le Royaume de Norvège sur l'établissement des droits et obligations entre l'Irlande et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, d'une part, et la République d'Islande et le Royaume de Norvège, d'autre part, dans les domaines de l'acquis de Schengen qui s'appliquent à ces Etats
Agreement concluded by the Council of the European Union and the Republic of Iceland and the Kingdom of Norway on the establishment of rights and obligations between Ireland and the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland, on the one hand, and the Republic of Iceland and the Kingdom of Norway, on the other, in areas of the Schengen acquis which apply to these States

Exigences phytosanitaires s'appliquant à l'importation du matériel de multiplication ou autre du chêne (Quercus spp.), du châtaignier (Castanea spp.), du chinquapin (Castanopsis spp.) et du chêne à tan (Lithocarpus spp.), en provenance du territoire conti
Phytosanitary requirements for the importation of propagative and non-propagative materials, of oak (Quercus spp.), chestnut (Castanea spp.), chinquapin (Castanopsis spp.), and tanbark oak (Lithocarpus spp.), originating from the continental United States

Règlement sur le régime de rentes pour les employés de la Commission des services juridiques et des autres corporations auxquelles il s'applique
Regulation respecting the pension plan for employees of the Commission des services juridiques and of other corporations to which the plan applies

droit de fond, qui s'applique avant les autres droits nationaux (opposé à procédure)
substantive law

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Certains États membres (BE, DE, FR, IT, PL et SE) n'ont pas transposé cette notion, tandis que d'autres l'appliquent rarement dans la pratique[46].
BE, DE, FR, IT, PL and SE have not transposed this notion, whilst other Member States rarely apply it in practice[46].

Dans la pratique, cependant, plusieurs États membres n’appliquent que rarement d'autres formules que la rétention.
In practice, however, several Member States only apply alternatives to detention in rare cases.

12. insiste sur l'importance de la lutte contre la discrimination indirecte au niveau des régimes de retraite, non seulement dans les systèmes de retraite professionnelle mais aussi dans les pratiques à l'égard des régimes de retraite légale; souligne que la CJUE a précisé que les régimes de retraite professionnelle doivent être considérés comme une rémunération et que le principe d'égalité de traitement s'applique aussi à ces régimes, en dépit du fait que la distinction entre régimes de retraite légale et de retraite professionnelle soit problématique dans certains États membres et que la notion de régimes de retraite professionnelle ne soit pas connue dans d'autres, ce qui est susceptible d'entraîner une discrimination indirecte sur le marché du travail; reconnaît que l'accès des femmes aux régimes de retraite professionnelle est plus limité en raison de leurs horaires réduits et de leurs carrières moins longues, de la ségrégation horizontale et verticale sur le marché du travail ainsi que de l'écart des rémunérations entre hommes et femmes, et que les régimes basés sur les cotisations tiennent rarement compte des interruptions de carrière pour assurer des soins et du travail à temps partiel involontaire; demande à la Commission d'examiner l'incidence du passage des régimes de retraites d'État à des régimes professionnels et privés sur l'écart de pension entre hommes et femmes; invite la Commission à suivre attentivement l'application de ce principe et à présenter un rapport à ce sujet, sachant que la transposition s'est avérée manquer de clarté dans une partie des États membres;
12. Stresses the importance of combating indirect discrimination in pension schemes, not only in occupational schemes but also in the practices of statutory pension schemes; emphasises that the CJEU has made it clear that occupational pension schemes are to be considered as pay and that the principle of equal treatment therefore applies to those schemes as well, despite the fact that the distinction between statutory and occupational pension schemes is problematic in some Member States and that the concept of occupational pension schemes is unknown in others, potentially leading to indirect discrimination in the labour market; recognises that women’s access to occupational pension schemes is more restricted, owing to shorter working hours, shorter length of service and horizontal and vertical gender segregation in the labour market, and the gender pay gap, and that contribution-based schemes rarely take care-related breaks and involuntary part-time work into account; calls on the Commission to examine the impact of the shift from statutory state pensions towards occupational and private schemes on the gender pension gap; calls on the Commission to monitor closely and report on the implementation of this principle, as the transposition has proved to be unclear in some Member States;

Ainsi, sans même attendre une quelconque évaluation scientifique, un principe de précaution absolu devrait être appliqué pour faire face aux pires scenarii quant aux impacts éventuels du prétendu réchauffement sur les écosystèmes, mais aussi sur les zones habitables, les installations industrielles, etc.Je note au passage qu'une telle prudence s'applique rarement à d'autres mesures liées à l'environnement et à la santé humaine, comme les OGM par exemple.
Like everything excessive, it is ridiculous. Thus, without even waiting for any scientific assessment, an absolute precautionary principle should be applied to cope with the worst possible scenarios in terms of the possible impact of so-called global warming on ecosystems, but also on habitable areas, industrial facilities, and so on. I note in passing that such prudence is rarely applied to other measures linked to the environment and human health, such as GMOs for example.

J. considérant que tant le droit maritime que les conventions de l'OMI stipulent que les États côtiers ont le droit et l'obligation d'appliquer toutes les règles juridiques internationales pertinentes en vue de protéger l'environnement; considérant néanmoins que la convention de Bâle est rarement respectée en ce qui concerne le démantèlement de navires, entre autres parce qu'il manque la volonté politique de combler les lacunes et de s'attaquer à la dissimulation structurelle des responsabilités dans le domaine de la navigation, dont la meilleure illustration est le phénomène des États du pavillon,
J. whereas both maritime law and IMO conventions lay down that coastal states have the right and the duty to enforce all relevant international legal provisions with the aim of protecting the environment; whereas, however, the Basel Convention is rarely complied with in respect of ships for scrapping, inter alia because of a lack of political will to close the loopholes and to tackle the structural hiding of responsibility in the shipping sector, best illustrated by the phenomenon of flag states,

L. considérant que tant le droit maritime que les conventions de l'OMI stipulent que les États côtiers ont le droit et l'obligation d'appliquer toutes les règles juridiques internationales pertinentes en vue de protéger l'environnement; considérant néanmoins que la Convention de Bâle sur le démantèlement de navires est rarement respectée, entre autres parce qu'il manque la volonté politique de combler les lacunes et de s'attaquer à la dissimulation structurelle des responsabilités dans le domaine de la navigation, dont la meilleure illustration est le phénomène des États du pavillon,
L. whereas both maritime law and IMO conventions lay down that coastal states have the right and the duty to enforce all relevant international legal provisions with the aim of protecting the environment; whereas, however, the Basel Convention is rarely complied with in respect of ships for scrapping, inter alia because of a lack of political will to close the loopholes and to tackle the structural hiding of responsibility in the shipping sector, best illustrated by the phenomenon of flag states,

Premièrement, les catégories de personnes susceptibles de bénéficier de l'une ou l'autre exemption ne sont pas toujours clairement définies et, deuxièmement, les consulats situés dans un lieu donné appliquent rarement les exemptions facultatives de manière cohérente.
First, the categories of persons eligible for a waiver of either type are not in all cases clearly defined and, secondly, consulates in a given location rarely apply optional fee waivers consistently.