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Abus d'une substance psycho-active
Agente de finition main et de conditionnement
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Autre référentiel comptable applicable
Autres gaz à effet de serre
Autres gaz à effet de serre que le CO2
Autres gaz à effet de serre que le dioxyde de carbone
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Gaz à effet de serre autres que le CO2
Gaz à effet de serre autres que le dioxyde de carbone
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Nettoyeur de moquettes et autres textiles
Nettoyeuse de moquettes et autres textiles
Paranoïa
Psychose SAI
Règles comptables appropriées communiquées au lecteur
Règles comptables autres que les PCGR
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "d'autres jugent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
nettoyeur de moquettes et autres textiles | nettoyeur de moquettes et autres textiles/nettoyeuse de moquettes et autres textiles | nettoyeuse de moquettes et autres textiles

carpet and drapery cleaner | carpet cleaner | drapery and carpet cleaner | drapery cleaner


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou de toute autre loi fédérale [ sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou des dispositions de toute autre loi fédérale | sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou sous réserve de toute autre loi fédérale ]

except as provided in this or any other Act of Parliament [ subject to this Act or any other Act of Parliament ]


référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework


agent de finition main et de conditionnement/agente de finition main et de conditionnement | opératrice de finition sur articles en cuir et autres matériaux souples | agente de finition main et de conditionnement | opérateur de finition sur articles en cuir et autres matériaux souples/opératrice de finition sur articles en cuir et autres matériaux souples

leather goods packing worker | packing attendant | leather goods packing operator | packing worker


agent de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels | agente de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels | responsable de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels

rental service supervisor in other machinery, equipment and tangible goods | rental specialist in other machinery, equipment and tangible goods | rental service representative in other machinery, equipment and tangible goods | rental service worker in other machinery, equipment and tangible goods


autres gaz à effet de serre que le dioxyde de carbone [ gaz à effet de serre autres que le dioxyde de carbone | autres gaz à effet de serre que le CO2 | gaz à effet de serre autres que le CO2 | autres gaz à effet de serre ]

non-CO2 greenhouse gases [ non-CO2 radiatively active gases | non-CO2 gases | other greenhouse gases | other GHGs ]


constituant à effet de serre autre que le dioxyde de carbone [ constituant à effet radiatif direct autre que le dioxyde de carbone | espèce à effet de serre autre que le dioxyde de carbone | espèce à effet radiatif direct autre que le dioxyde de carbone ]

non-CO2 radiatively active species [ non-CO2 radiatively active constituent ]


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit ê ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importan ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
«zones prioritaires», les tronçons routiers situés en dehors du réseau routier transeuropéen global et autres que des autoroutes, qui sont définis par les autorités nationales qui le jugent pertinent, en particulier dans les zones urbaines, sur la base des niveaux d'engorgement récurrent de la circulation ou d'autres considérations liées à la gestion de la circulation.

‘priority zones’ means road sections identified by national authorities where they consider this to be relevant, in particular in urban areas, that are not part of the comprehensive trans-European road network and are not motorways, based on the levels of recurring traffic congestion or other traffic management considerations.


(18) Sur la base de preuves établies et de critères prédéfinis, il n'y a pas lieu d'adopter des mesures de restriction à l'échelle de l'Union pour les nouvelles substances psychoactives qui présentent des risques faibles pour la santé, la société et la sécurité, mais les États membres peuvent instaurer d'autres mesures qu'ils jugent appropriées ou nécessaires selon les risques spécifiques que la substance présente sur leurs territoires, en tenant compte du contexte national et de tout facteur social, économique, juridique, administratif ou autre qu'ils jugent pertinent ...[+++]

(18) On the basis of existing evidence and on predefined criteria, no restriction measures should be introduced at Union level on new psychoactive substances which pose low health, social and safety risks, but Member States may introduce further measures that are deemed appropriate or necessary depending on the specific risks that the substance poses in their territories taking into account national circumstances and any social, economic, legal, administrative or other factor they may consider relevant.


(18) Sur la base de preuves établies et de critères prédéfinis, il n'y a pas lieu d'adopter des mesures de restriction à l'échelle de l'Union pour les nouvelles substances psychoactives qui présentent des risques faibles pour la santé, la société et la sécurité, mais les États membres peuvent instaurer d'autres mesures qu'ils jugent appropriées ou nécessaires selon les risques spécifiques que la substance présente sur leurs territoires, en tenant compte du contexte national et de tout facteur social, économique, juridique, administratif ou autre qu'ils jugent pertinent ...[+++]

(18) On the basis of existing evidence and on predefined criteria, no restriction measures should be introduced at Union level on new psychoactive substances which pose low health, social and safety risks, but Member States may introduce further measures that are deemed appropriate or necessary depending on the specific risks that the substance poses in their territories taking into account national circumstances and any social, economic, legal, administrative or other factor they may consider relevant .


Les députés concernés se voient offrir la possibilité de s'expliquer; ils peuvent présenter autant de documents et d'éléments d'appréciation écrits qu'ils jugent pertinents. Chacun d'eux peut être représenté par un autre député. Chacun d'eux peut être représenté par un autre député (...)

The Member concerned shall be given an opportunity to be heard, may present any documents or other written evidence deemed by that Member to be relevant and may be represented by another Member (...)


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(15) Il convient de préciser que les États membres devraient approuver la convention sauf s'ils considèrent que la participation d'un membre potentiel ne respecte pas le règlement GECT, ou d'autres dispositions du droit de l'Union relatives aux activités du GECT telles que fixées dans le projet de convention ou encore le droit matériel national relatif aux pouvoirs et aux compétences du membre potentiel, s'ils estiment que cette participation n'est motivée ni par l'intérêt général ni au nom de l'ordre public de cet État membre, ou s'ils jugent que les statuts ne ...[+++]

(15) It should be clarified that Member States should approve the convention unless it considers the participation of a prospective member is not in conformity with the EGTC Regulation, with other provisions of Union law concerning the EGTC's activities as laid down in the draft convention or with the national substantive law relating to the powers and competences of the prospective member; it considers that participation is not justified for reasons of public interest or public policy of that Member State, or it considers that the statutes are not consistent with the convention , while excluding from the scope of the scrutiny any natio ...[+++]


L’article 27, paragraphe 3, de la directive précise que les États membres peuvent demander, s’ils le jugent indispensable, des renseignements à d’autres États membres, sur les seuls antécédents judiciaires (donc pas l’ensemble des données du SIS II).

Article 27 (3) of this Directive specifies that Member States may request, should they consider it essential, information from other MS only regarding any previous police record (so i.e. not all of the SIS II data).


Les autorités compétentes des États membres peuvent également échanger des informations et apporter une assistance conformément aux dispositions du présent règlement dans d'autres situations lorsqu'elles jugent l'assistance mutuelle et l'échange d'informations au niveau communautaire nécessaires pour combattre la fraude ou toute autre activité illégale qui porte atteinte aux intérêts financiers de la Communauté.

The competent authorities of the Member States may also exchange information and provide assistance pursuant to this Regulation in other situations where they consider such exchange of information and assistance at Community level to be necessary in countering fraud and any other illegal activities affecting the financial interests of the Community.


Une partie qui souhaite obtenir de l'autre partie la reconnaissance de sa décision de régionalisation doit notifier les mesures adoptées en fournissant des explications détaillées et en communiquant les informations sur lesquelles elle a fondé ses déterminations et décisions, sur la base des normes internationales pour les mesures phytosanitaires de la FAO en vigueur, notamment la norme n° 4 "conditions requises pour l'établissement de zones exemptes d'organismes nuisibles", la norme n° 8 "détermination de la situation en matière d'organismes nuisibles dans une zone donnée" et d'autres normes internationales pour les mesures phytosanitaires que le ...[+++]

A Party seeking recognition of its regionalisation decision by the other Party shall notify its measures with full explanation and supporting data for its determinations and decisions, as guided by the relevant FAO International Standards for Phytosanitary Measures, including No 4 "Requirements for the establishment of Pest Free Areas", No 8 "Determination of Pest Status in an area", and other International Standards for Phytosanitary Measures as the Parties deem appropriate.


c) les autres autorités compétentes concernées lorsque les autorités visées aux points a) et b) le jugent opportun; ce jugement tient spécialement compte de la part de marché détenue par les entités réglementées du conglomérat dans les autres États membres, en particulier si elle dépasse 5 %, ainsi que de l'importance au sein du conglomérat de toute entité réglementée établie dans un autre État membre.

(c) other competent authorities concerned, where relevant, in the opinion of the authorities referred to in (a) and (b); this opinion shall especially take into account the market share of the regulated entities of the conglomerate in other Member States, in particular if it exceeds 5 %, and the importance in the conglomerate of any regulated entity established in another Member State.


c) de prendre les mesures qu'ils jugent appropriées, conformément à la législation communautaire ainsi que dans le cadre de leur législation nationale, afin que les personnes qui se rendent dans un autre État membre pour y suivre une formation agréée, ne soient pas, du fait de leur mobilité, discriminées en ce qui concerne la protection sociale pertinente, y compris les formalités administratives relatives à cette protection, comme le domaine des soins de santé et autres domaines pertinents.

(c) take the measures they consider appropriate, in accordance with Community law and in the framework of their national law, so that persons travelling to another Member State for the purpose of undergoing recognised training there are not subject, because of their mobility to discrimination with respect to relevant social protection, including the administrative formalities for this protection, such as in the area of health care and other relevant areas.




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Date index: 2025-03-29
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