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Autres espèces
Autres espèces de poissons
Contrepartie autre qu'en argent
Contrepartie autre qu'en espèces
Contrepartie en nature
Contrepartie non monétaire
Coqueluche due à d'autres espèces de Bordetella
Espèces favorisant la survie d'autres espèces
Instrument autre que des espèces
Moyen de paiement autre que les espèces
Nouvelles espèces
Quota autres poissons

Vertaling van "d'autres espèces soient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
instrument autre que des espèces | moyen de paiement autre que les espèces

non-cash instrument | non-cash means of payment


constituant à effet de serre autre que le dioxyde de carbone [ constituant à effet radiatif direct autre que le dioxyde de carbone | espèce à effet de serre autre que le dioxyde de carbone | espèce à effet radiatif direct autre que le dioxyde de carbone ]

non-CO2 radiatively active species [ non-CO2 radiatively active constituent ]


autres espèces de poissons | quota autres poissons

others quota


espèces favorisant la survie d'autres espèces

co-operative survival


autres espèces [ nouvelles espèces ]

alternate species


contrepartie autre qu'en espèces | contrepartie non monétaire | contrepartie en nature | contrepartie autre qu'en argent

non-cash consideration


plan d'action sur les paiements de détail et pour la prévention de la fraude concernant les moyens de paiement autres que les espèces

retail payments and fraud prevention action plan on non-cash means of payment


Coqueluche due à d'autres espèces de Bordetella

Whooping cough due to other Bordetella species


infections mixtes à Plasmodium falciparum et à toute autre espèce de Plasmodium

mixed infections of Plasmodium falciparum with any other Plasmodium species


contrepartie autre qu'en espèces

non-cash consideration
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Nous estimons que le régime de planification forestière en Alberta permet de concilier les besoins de la Loi sur les espèces en péril et les stratégies de rétablissement des espèces en péril adoptées par l'Alberta pour assurer la protection de celles qui vivent en milieu forestier. Il peut également contribuer à éviter que d'autres espèces soient un jour en péril.

We believe Alberta's forest management planning process is well positioned to integrate the needs of SARA and that Alberta's endangered species recovery strategy can ensure that designated species on the forest landscape can be protected, and it also can help additional species from becoming at risk.


Mme Suzanne Tremblay: Je comprends très bien tout ce mécanisme, mais d'après ce que j'ai compris de l'intervention de Mme Lill, si le Comité permanent du patrimoine canadien veut que les bélugas et d'autres espèces soient protégés parce qu'ils sont en danger.Qu'est-ce qui nous garantit que votre comité, dans tout son grand processus et après ses grandes consultations du public, va vraiment inscrire quelque part dans un règlement: nous avons décidé de protéger les bélugas?

Ms. Suzanne Tremblay: I understand this entire mechanism very well, but from what I understand of Ms. Lill's intervention, if the Standing Committee on Canadian Heritage wants the belugas and other species to be protected because they are at risk.What guarantees do we have that your committee, with all its broad processes and after its wide public consultations, will really draft somewhere in some regulation that we have decided to protect the belugas?


1. La navigation de la rivière Ottawa, telle qu’ouverte aux navires et bateaux ainsi qu’aux trains de bois et cajeux de bois de construction ou billots, est par le présent déclarée assujétie à l’autorité exclusive du parlement du Canada, — et tous canaux ou autres tranchées construits dans le but de faciliter la navigation de cette rivière, et tous les barrages, glissoires, jetées, estacades, levées, et autres travaux de toute espèce ou nature que ce soit, construits dans le chenal ou dans les eaux de cette rivière, ou dans lesquels i ...[+++]

1. The navigation of the River Ottawa, as well by vessels and boats as by rafts and cribs of timber or logs, is hereby declared to be subject to the exclusive legislative authority of the Parliament of Canada, and all canals or other cuttings for facilitating such navigation, and all dams, slides, piers, booms, embankments and other works of what kind or nature soever in the channel or waters of the said River, or in which the waters of the said River are used, and in whatever Province situate, and whether constructed or to be constructed, and whether constructed by the Government of Canada or by the Government of the late Province of Canada, or by the Government of Upper or of Lower Canada, or by any private party by the ...[+++]


On estime que tous les oiseaux sont susceptibles d'être affectés par l'IA, bien que certaines espèces soient plus vulnérables que d'autres.

All birds are thought to be susceptible to AI, though some species are more vulnerable to infection than others.


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11. demande, par conséquent, que les droits de capture pour chaque espèce soient mieux définis, en fonction de la situation réelle de chaque stock, et que les quotas octroyés et non utilisés par les flottes des États membres que vise le protocole puissent être mis à profit par d'autres flottes, comme cela est prévu par les accords de pêche assortis d'une compensation financière;

11. Calls, therefore, for an improvement in the way in which catch rights on each species are determined, in line with the actual state of each stock, and for it to be possible for quotas which have been allocated and not used by the fleets of the Member States referred to in the protocol to be used by others, as laid down in fisheries agreements with financial compensation;


12. demande, par conséquent, que les droits de capture pour chaque espèce soient mieux définis, en fonction de la situation réelle de chaque stock, et que les quotas octroyés et non utilisés par les flottes des États membres que vise le protocole puissent être mis à profit par d'autres flottes, comme cela est prévu par les accords de pêche assortis d'une compensation financière;

12. Calls, therefore, for an improvement in the way in which catch rights on each species are determined, in line with the actual state of each stock, and for it to be possible for quotas which have been allocated and not used by the fleets of the Member States referred to in the protocol to be used by others, as laid down in fisheries agreements with financial compensation


Permettez-moi de vous rappeler que les cétacés sont protégés par la directive 92/43, la directive habitats, qui oblige les États membres à prendre les mesures nécessaires afin d'éviter, entre autres choses, que ces espèces soient délibérément dérangées.

Allow me to remind you that cetaceans are protected under Directive 92/43, the Habitats Directive. One of the obligations it places on Member States is that the latter should take the necessary measures to prevent these species being disturbed.


Il importe fondamentalement de garantir que la fraude et la contrefaçon des moyens de paiement autres que les espèces soient considérées comme des infractions pénales dans tous les États membres et sanctionnées par des peines effectives.

The fundamental purpose is to ensure that fraud and counterfeiting of non-cash means of payment are treated as criminal offences in all Member States and are subject to effective penalties.


Les ministres de l'Environnement des autres provinces sont un peu tombés sur le derrière-excusez l'expression-lorsqu'ils ont vu le ministre, à la fin d'octobre 1996, donc à peine 30 jours après l'accord dit national avec ses homologues provinciaux, accoucher d'un projet de loi (1555) Trente jours plus tard, il accouche d'un projet de loi qui lui permet, à lui, d'encadrer et d'indiquer la façon dont on dressera la liste des espèces, et quelles mesures on mettra de l'avant pour s'assurer que les espèces ...[+++]

The provincial environment ministers almost fell off their chairs when they learned, at the end of October 1996, a mere 30 days after the so-called national agreement, that the minister had brought forth a bill (1555) In just thirty days, he came up with legislation that will allow him to decide how the list of species will be drawn up and which measures will be used to protect these endangered species.


Groupe n 1 M. Bernier (Bonaventure Gaspé Îles-de-la-Madeleine Pabok), appuyé par M. Godin (Châteauguay), propose la motion n 1, Que le projet de loi C-27 soit modifié par adjonction, après la ligne 17, page 3, du nouvel article suivant : « 1.1 La même loi est modifiée par adjonction, après l'article 2, de ce qui suit : 2.1 La présente loi a pour objet notamment de mettre en oeuvre l'accord. En vertu de cet accord, afin d'assurer la conservation et la gestion des stocks de poissons chevauchants et des stocks de poissons grands migrateurs, les États côtiers et les États qui se livrent à la pêche en haute mer, en exécution de l'obligation de coopérer que leur impose la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 : a ...[+++]

Group No. 1 Mr. Bernier (Bonaventure Gaspé Îles-de-la-Madeleine Pabok), seconded by Mr. Godin (Châteauguay), moved Motion No. 1, That Bill C-27 be amended by adding after line 10 on page 3 the following new clause: ``1.1 The Act is amended by adding the following after section 2: 2.1 The objectives of this Act include the implementation of the Agreement, in accordance with which, in order to conserve and manage straddling fish stocks and highly migratory fish stocks, coastal States and States fishing on the high seas shall, in giving effect to their duty to cooperate in accordance with the United Nations Convention on the Law of the Sea ...[+++]




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d'autres espèces soient ->

Date index: 2024-03-23
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