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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Autres gaz à effet de serre
Autres gaz à effet de serre que le CO2
Autres gaz à effet de serre que le dioxyde de carbone
Choc arrière
Collision contre l'arrière d'un autre véhicule
D'un véhicule qui en suit un autre
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Effet d'aspiration
Effets sur un véhicule
Gaz à effet de serre autres que le CO2
Gaz à effet de serre autres que le dioxyde de carbone
Gaz à effet radiatif important autre que le CO2
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Suppresseur
Type d'accident

Vertaling van "d'autres effets inacceptables " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


autres gaz à effet de serre que le dioxyde de carbone [ gaz à effet de serre autres que le dioxyde de carbone | autres gaz à effet de serre que le CO2 | gaz à effet de serre autres que le CO2 | autres gaz à effet de serre ]

non-CO2 greenhouse gases [ non-CO2 radiatively active gases | non-CO2 gases | other greenhouse gases | other GHGs ]


constituant à effet de serre autre que le dioxyde de carbone [ constituant à effet radiatif direct autre que le dioxyde de carbone | espèce à effet de serre autre que le dioxyde de carbone | espèce à effet radiatif direct autre que le dioxyde de carbone ]

non-CO2 radiatively active species [ non-CO2 radiatively active constituent ]


Chaleur Effets d'incendie Effets de souffle Exposition à des rayonnements ionisants émis par des armes nucléaires Autres effets directs et secondaires d'armes nucléaires

Blast effects Exposure to ionizing radiation from nuclear weapon Fireball effects Heat Other direct and secondary effects of nuclear weapons


gaz à effet radiatif important autre que le dioxyde de carbone [ gaz à effet radiatif important autre que le CO2 ]

non-CO2 radiatively important gas [ non-CO2 RIG ]


Fœtus et nouveau-né affectés par d'autres effets nocifs maternels

Fetus and newborn affected by other maternal noxious influences


endos d'effets ne portant pas la signature d'un autre établissement de crédit

endorsement on bills not bearing the name of another credit institution


effet d'aspiration [d'un véhicule qui en suit un autre]

slipstreaming


choc arrière [effets sur un véhicule | collision contre l'arrière d'un autre véhicule [type d'accident

rear-end collision


suppresseur (gène-) | (gène) dont la mutation peut supprimer les effets de mutations d'autres gènes

suppressive | suppressing
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
75. Les autorités compétentes ou la Commission n'autorisent pas un produit biocide si, dans les conditions d'utilisation proposées, la concentration prévue de la substance active, ou de toute autre substance préoccupante ou de métabolites, de produits de dégradation ou de réaction dans les eaux (ou leurs sédiments), a une incidence inacceptable sur les espèces non-cibles présentes dans l'environnement aquatique marin ou estuarien, sauf s'il est scientifiquement démontré que, dans les conditions d'emploi réelles, aucun ...[+++]

75. The competent authorities or the Commission shall not authorise a biocidal product, if under the proposed conditions of use, the foreseeable concentration of the active substance or of any other substance of concern or of relevant metabolites or breakdown or reaction products in water (or its sediments) has an unacceptable impact on non-target species in the aquatic, marine or estuarine environment unless it is scientifically demonstrated that under relevant field conditions there is no unacceptable ...[+++]


2. Par dérogation à l’article 4, une substance de base est approuvée lorsque toutes les évaluations pertinentes effectuées conformément à d’autres législations communautaires régissant l’utilisation de cette substance à des fins autres que celles d’un produit phytopharmaceutique montrent que la substance n’a pas d’effet nocif immédiat ou différé sur la santé humaine ou animale ni d’effet inacceptable sur l’environnement.

2. By way of derogation from Article 4, a basic substance shall be approved where any relevant evaluations, carried out in accordance with other Community legislation regulating the use of that substance for purposes other than for a plant protection product, show that the substance has neither an immediate or delayed harmful effect on human or animal health nor an unacceptable effect on the environment.


L’article 3, paragraphe 1, de cette même directive exige des États membres qu’ils disposent qu’un produit biocide n’est pas mis sur le marché ni utilisé sur leur territoire à moins d’avoir été autorisé conformément à la directive. L’article 5, paragraphe 1, point b) iii), de la directive prévoit que les États membres autorisent un produit biocide uniquement si, entre autres, celui-ci n’a pas intrinsèquement ou par l’intermédiaire de ses résidus, d’effet inacceptable sur la santé humaine, directement ou indirectement.

Article 3(1) of the Biocides Directive requires Member States to prescribe that a biocidal product shall not be placed on the market and used in their territory unless it has been authorised in accordance with the Directive; and Article 5(1)(b)(iii) of the Directive provides that Member States shall authorise a biocidal product only if, amongst other things, it has no unacceptable effects itself or as a result of its residues, on human health, directly or indirectly.


2. Une substance de base est approuvée conformément à l'article 4 et lorsque toutes les évaluations pertinentes effectuées conformément à d'autres législations communautaires régissant l'utilisation de cette substance à des fins autres que celles d'un produit phytopharmaceutique montrent que la substance n'a pas d'effet nocif immédiat ou différé sur la santé humaine ou animale ni d'effet inacceptable sur l'environnement, à conditio ...[+++]

2. A basic substance shall be approved in accordance with Article 4 and where any relevant evaluations, carried out in accordance with other Community legislation regulating the use of that substance for purposes other than for a plant protection product, show that the substance has neither an immediate or delayed harmful effect on human or animal health nor an unacceptable effect on the environment, provided that each point of the data requirements for active substances contained in plant protection products is given and the same decision-making procedures apply.


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2. Par dérogation à l'article 4, une substance de base est approuvée lorsque toutes les évaluations pertinentes effectuées conformément à d'autres législations communautaires régissant l'utilisation de cette substance à des fins autres que celles d'un produit phytopharmaceutique montrent que la substance n'a pas d'effet nocif immédiat ou différé sur la santé humaine ou animale ni d'effet inacceptable sur l'environnement.

2. By way of derogation from Article 4, a basic substance shall be approved where any relevant evaluations, carried out in accordance with other Community legislation regulating the use of that substance for purposes other than for a plant protection product, show that the substance has neither an immediate or delayed harmful effect on human or animal health nor an unacceptable effect on the environment.


2. Une substance de base est approuvée conformément à l'article 4 lorsque toutes les évaluations pertinentes effectuées conformément à d'autres législations communautaires régissant l'utilisation de cette substance à des fins autres que celles d'un produit phytopharmaceutique montrent que la substance n'a pas d'effet nocif immédiat ou différé sur la santé humaine ou animale ni d'effet inacceptable sur l'environnement, à condition q ...[+++]

2. ▐A basic substance shall be approved in accordance with Article 4 and where any relevant evaluations carried out in accordance with other Community legislation, regulating the use of that substance for purposes other than as a plant protection product, show that the substance has neither an immediate or delayed harmful effect on human or animal health nor an unacceptable effect on the environment, provided that each point of the data requirements for active substances contained in plant protection products is given and the same decision-making procedures apply.


2. Une substance de base est approuvée conformément à l'article 4 lorsque toutes les évaluations pertinentes effectuées conformément à d'autres législations communautaires régissant l'utilisation de cette substance à des fins autres que celles d'un produit phytopharmaceutique montrent que la substance n'a pas d'effet nocif immédiat ou différé sur la santé humaine ou animale ni d'effet inacceptable sur l'environnement, à condition q ...[+++]

2. ▐A basic substance shall be approved in accordance with Article 4 and where any relevant evaluations carried out in accordance with other Community legislation, regulating the use of that substance for purposes other than as a plant protection product, show that the substance has neither an immediate or delayed harmful effect on human or animal health nor an unacceptable effect on the environment, provided that each point of the data requirements for active substances contained in plant protection products is given and the same decision-making procedures apply.


La directive 91/414/CEE dispose que les États membres ne peuvent autoriser la mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique que lorsqu'il a été établi que son utilisation dans les conditions prévues n'entraîne pas, entre autres, d'effets nocifs directs ou indirects (par exemple, via l'eau de boisson ou les aliments) la santé des hommes ou des animaux ou sur les eaux souterraines ni d'effets inacceptables sur l'environnement.

Directive 91/414/EEC provides that Member States can only authorise plant protection products when it is demonstrated that, under the envisaged conditions, their use will not result in, inter-alia, harmful effects on human or animal health, directly or indirectly (e.g. through drinking water, food, or feed), or on groundwater and in unacceptable effects on the environment.


81. L'État membre n'autorise pas un produit biocide si, dans les conditions d'utilisation proposées, la concentration prévisible de la substance active ou de toute autre substance préoccupante ou de métabolites, de produits de dégradation ou de réaction dans les eaux (ou leurs sédiments) a une incidence inacceptable sur les espèces non visées dans l'environnement aquatique ou estuarien, sauf s'il est scientifiquement démontré que, dans les conditions d'emploi réelles appropriées, aucun effet ...[+++]

81. The Member State shall not authorise a biocidal product, if under the proposed conditions of use, the foreseeable concentration of the active substance or of any other substance of concern or of relevant metabolites or breakdown or reaction products in water (or its sediments) has an unacceptable impact on non-target species in the aquatic, marine or estuarine environment unless it is scientifically demonstrated that under relevant field conditions there is no unacceptable effect ...[+++]


- ils sont essentiels pour la lutte contre un organisme nuisible ou une maladie particulière pour lesquels d'autres alternatives biologiques, culturales, physiques ou intéressant la sélection des végétaux ne sont pas disponibles et - les conditions de leur utilisation excluent tout contact direct avec les semences, les végétaux ou les produits végétaux; toutefois, dans le cas de végétaux vivaces, un contact direct peut avoir lieu, mais uniquement en dehors de la saison de croissance des parties comestibles (fruits), dans la mesure où l'application du produit ne mène pas, d'une manière indirecte, à la présence de résidus dans les parties ...[+++]

- they are essential for the control of a harmful organism or a particular disease for which other biological, cultural, physical or plant breeding alternatives are not available, and - the conditions for their use preclude any direct contact with the seed, the crop or crop products; however, in the case of perennial crops, direct contact may take place, but only outside the growing season of the edible parts (fruits) provided that such application does not indirectly result in the presence of residues of the product in the edible parts, and - their use does not result in, or contribute to, unacceptable effects on, or contamination of, ...[+++]




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d'autres effets inacceptables ->

Date index: 2025-01-29
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