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Clientèle autre que de détail

Vertaling van "d'autres détails devraient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Altération sévère du développement de la coordination motrice, non imputable exclusivement à un retard mental global ou à une affection neurologique spécifique, congénitale ou acquise. Dans la plupart des cas, un examen clinique détaillé permet toutefois de mettre en évidence des signes traduisant une immaturité significative du développement neurologique, par exemple des mouvements choréiformes des membres, des syncinésies d'imitation, et d'autres signes moteurs associés, ainsi que des perturbations de la coordination mot ...[+++]

Definition: A disorder in which the main feature is a serious impairment in the development of motor coordination that is not solely explicable in terms of general intellectual retardation or of any specific congenital or acquired neurological disorder. Nevertheless, in most cases a careful clinical examination shows marked neurodevelopmental immaturities such as choreiform movements of unsupported limbs or mirror movements and other associated motor features, as well as signs of impaired fine and gross motor coordination. | Clumsy ch ...[+++]


plan d'action sur les paiements de détail et pour la prévention de la fraude concernant les moyens de paiement autres que les espèces

retail payments and fraud prevention action plan on non-cash means of payment


clientèle autre que de détail

non-retail clients | non-retail customers


Loi modifiant la Loi sur les impôts et d'autres dispositions législatives et prévoyant certaines dispositions concernant l'impôt sur la vente en détail

An Act to amend the Taxation Act and other legislation and to make certain provisions respecting retail sales tax


Loi modifiant la Loi concernant l'impôt sur la vente en détail et d'autres dispositions législatives d'ordre fiscal

An Act to amend the Retail Sales Tax Act and other fiscal legislation


Rapport détaillé sur les pratiques de rechange pour les ressources humaines : comparaison entre Revenu Canada et d'autres organisations

Alternative Human Resources Practices - Comparison between Revenue Canada and other organizations
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les recettes tirées des services d’itinérance au détail réglementés devraient être déterminées par référence à des recettes à des niveaux de prix nationaux imputables à la consommation de services d’itinérance au détail réglementés, que ce soit sur une base unitaire ou au prorata d’une commission forfaitaire, correspondant aux proportions respectivement réelles et prévisionnelles de la consommation de services d’itinérance au détail réglementés par les clients au sein de l’Union, d’une part, et de la consommation nationale, d’autre part.

Revenues from regulated retail roaming services should be determined by reference to revenues at domestic price levels attributable to the consumption of regulated retail roaming services, whether on a unit-price basis or as a proportion of a flat fee, reflecting the respective actual and projected proportions of regulated retail roaming services consumption by customers within the Union and domestic consumption.


Toutefois, pour être pleinement utiles aux consommateurs, ils devraient couvrir les coûts et les frais prélevés par les différents initiateurs de produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance, ainsi que les autres coûts ou frais prélevés par des intermédiaires ou d’autres parties de la chaîne d’investissement qui ne sont pas encore inclus par les initiateurs de produits d’investissement pa ...[+++]

However, in order that the calculators are as useful as possible to consumers, they should cover the costs and fees charged by the various PRIIP manufacturers, together with any further costs or fees charged by intermediaries or other parts of the investment chain not already included by the PRIIP manufacturers.


Aux fins du présent règlement, ces produits devraient être désignés sous l’appellation de produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance et devraient englober, entre autres, des produits d’investissement tels que les fonds d’investissement, les polices d’assurance-vie présentant un élément d’investissement, les produits structurés et les dépôts structurés.

Those products should be known as PRIIPs for the purposes of this Regulation and should include, among other things, investment products such as investment funds, life insurance policies with an investment element, structured products and structured deposits.


Question n 654 L'hon. John McKay: En ce qui concerne le Parc urbain national de la Rouge (PUNR) proposé: a) comment la législation et le plan stratégique tiennent-ils compte des buts et des priorités en matière d’intégrité de l’environnement, de quantité et de qualité de l’eau et de restauration de l’habitat (i) du Plan de la ceinture de verdure de la province, (ii) du Rouge North Management Plan (section 4.1.1.2), (iii) de la Rouge River Watershed Strategy (2007) et de son système patrimonial naturel ciblé, (iv) du Little Rouge Corridor Management Plan (2007), (v) du plan d’action pour la valorisation de patrimoine naturel de la Rouge (2008), (vi) du plan d’action concernant le secteur préoccupant que constitue Toronto dans l’accord sur la ...[+++]

Question No. 654 Hon. John McKay: With regard to the proposed Rouge National Urban Park (RNUP): (a) how does the RNUP legislation and strategic plan incorporate the ecological integrity, water quality and quantity, and habitat restoration goals and priorities of (i) the Provincial Greenbelt Plan, (ii) the Rouge North Management Plan Section 4.1.1.2, (iii) the 2007 Rouge River Watershed Strategy and its targeted natural heritage system, (iv) the Little Rouge Corridor Management Plan (2007), (v) the Rouge Park Natural Heritage Action Plan (2008), (vi) the Toronto Great Lakes Area of Concern remedial action plan for Toronto, (vii) the federal report “How Much Habitat is Enough” and the recommendation of more than 30% forest cover and 10% wetla ...[+++]


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Il forcerait les fournisseurs intégrés, comme nous, à se demander s'ils devraient exploiter un système de distribution mixte—c'est-à-dire s'ils devraient vendre à d'autres détaillants, d'un côté, et vendre directement aux consommateurs—ou s'ils devraient se retirer de la vente en gros pour se concentrer uniquement sur la vente au détail.

It would cause integrated suppliers like us to have to think twice about whether they operate dual distribution—that is, whether they all sell wholesale to other retailers, on the one hand, and sell retail direct—or whether they should pull out of the wholesale business and simply operate in the retail environment.


En outre, les ARN devraient établir s’il existe un produit de détail spécifique qui peut ne pas figurer parmi les produits de détail les plus pertinents de l’opérateur PSM mais être particulièrement attrayant pour d’autres opérateurs pouvant souhaiter se concentrer sur une certaine niche ou des produits de détail de moindre qualité, et peuvent décider d’inclure un tel produit dans les produits phare.

In addition, NRAs should consider whether a particular retail product, which may not be among the most relevant retail products of the SMP operator, is particularly attractive to alternative operators that may focus on a certain niche or lower quality retail products. NRAs may decide to include such a product among the flagship products.


Ils ont actuellement les objectifs suivants: encourager les gens du Nord à se prendre en main, de sorte que les simples citoyens deviennent autonomes; rassembler les gens du Nord pour qu'ils défendent leur cause d'une seule voix; encourager les décideurs de l'État et les détaillants à trouver de meilleurs moyens de réduire le coût de la nourriture, étant donné que le programme Nutrition Nord Canada est insuffisant; encourager d'autres fournisseurs d'aliments à vendre leurs produits dans le Nord pour accroître la concurrence et rédu ...[+++]

Their current objectives include encouraging northerners to empower themselves to create independence from within the people at the grass roots level; unifying people across the north to share one voice; encouraging government policy-makers and retailers to find better ways of lowering the cost of food, given that Nutrition North Canada is not doing enough; encouraging new food suppliers to operate in the north in order to increase competition and lower prices; encouraging improvements in food quality through better inventory control, such as removing inedible and rotting food from store shelves, proper food shipping and handling, an ...[+++]


Les ARN devraient obliger l’opérateur PSM à proposer des produits d’accès à haut débit en gros au moins six mois, en principe, avant que l’opérateur PSM ou sa filiale de détail ne commercialise ses propres services correspondants de NGA au détail, à moins qu’il n’existe d’autres mesures de sauvegarde efficaces pour garantir la non-discrimination.

NRAs should oblige the SMP operator to make new wholesale broadband access products available in principle at least 6 months before the SMP operator or its retail subsidiary markets its own corresponding NGA retail services, unless there are other effective safeguards to guarantee non-discrimination.


En voyant les parlementaires se lever ce soir pour voter sur le sous-amendement, sur l'amendement et sur le message qui sera envoyé au Sénat concernant le projet de loi C-2, les Canadiens devraient comprendre que les députés ont dû se fier au travail de beaucoup d'autres personnes dans cette enceinte concernant une foule de détails.

Canadians should understand, when parliamentarians rise to vote on Bill C-2 tonight on the subamendment, on the amendment, on the concurrence and on the passage of the bill to be sent back to the Senate, that members of Parliament have had to rely on many other people in this chamber who have done the work in a great bit of detail.


Nous n'avons pas le temps maintenant d'entrer dans ces détails, mais le député sait que c'est en fait le cas et qu'il devrait retourner au ministère des Finances et retravailler certains de ces détails afin que les bases qui sont utilisées dans le calcul du montant des paiements de péréquation soient comparables, justes et équitables d'une province à l'autre, et qu'ils soient rajustés comme ils devraient l'être.

We do not have the time now to get into those details, but the hon. member will know that this is in fact the case and that he should go back to the Department of Finance and work through some of those details so that the bases used in calculating the amount of equalization payments are comparable, fair and equal across the provinces, that it is adjusted in the way it should be.




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Date index: 2022-03-21
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