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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Autres travaux en cours
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Les fonctionnaires et autres agents attachés à la Cour
Loi de 2000 sur la Cour d'appel
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
The Court of Appeal Act

Traduction de «d'autres cours soient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la ...[+++]

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient ...[+++]


Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudent ...[+++]

Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of ...[+++]


Choix d'un organisme d'enseignement désigné pour que ses cours ou examens soient réputés être des fournitures taxables

Election for Specified Educational Organizations to have Course or Examinations deemed to be Taxable Supplies




Convention sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation

Convention on the Law of the Non-Navigational Uses of International Watercourses | UN Watercourses Convention | IWC Convention [Abbr.] | UNWC [Abbr.]


les fonctionnaires et autres agents attachés à la Cour

officials and other servants attached to the Court of Justice


Loi de 2000 sur la Cour d'appel [ Loi concernant une Cour d'appel de la Saskatchewan et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois | The Court of Appeal Act ]

The Court of Appeal Act, 2000 [ An Act respecting a Court of Appeal for Saskatchewan and making consequential amendments to other Acts | The Court of Appeal Act ]


Loi modifiant la Loi sur la Cour fédérale, la Loi sur la responsabilité de l'État, la Loi sur la Cour suprême et d'autres lois en conséquence

An Act to amend the Federal Court Act, the Crown Liability Act, the Supreme Court Act and other Acts in consequence thereof
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans le cadre de la stratégie de l'UE en matière de biodiversité, la Commission collabore avec l'Agence européenne pour l'environnement, d'autres organismes et agences de recherche, les états membres et les parties prenantes, afin que les données concernant les actions prévues et en cours soient utilisées le plus efficacement possible.

Within the context of the EU Biodiversity Strategy, together with the European Environment Agency, other research bodies and agencies, the Member States and stakeholders, the Commission is working to ensure the most effective use of data from current and planned actions.


La Commission assortira cette mesure d’une nouvelle initiative européenne de mise en conformité, pour garantir que les législations de tous les États membres touchant à l’imposition des personnes mobiles soient conformes à la jurisprudence de la Cour de justice et que ces citoyens ne soient plus soumis à une bureaucratie inutile ni à des frais supplémentaires lorsqu’ils exercent leur droit de s’installer dans d’autres États membres pour ...[+++]

The Commission will match this with a new EU-wide compliance initiative to make sure that the laws of all Member States affecting the taxation of mobile persons comply with the jurisprudence of the Court of Justice and that these citizens do not experience unnecessary administrative burden and additional costs when exercising their right to move to other Member States to work or live there.


3. Lorsque aucune vente du produit similaire n'a lieu au cours d'opérations commerciales normales, ou lorsque ces ventes sont insuffisantes, ou lorsque, du fait de la situation particulière du marché, de telles ventes ne permettent pas une comparaison valable, la valeur normale du produit similaire est calculée sur la base du coût de production dans le pays d'origine, majoré d'un montant raisonnable pour les frais de vente, les dépenses administratives et les autres frais généraux et d'une marge bénéficiaire raisonnable, ou sur la bas ...[+++]

3. When there are no or insufficient sales of the like product in the ordinary course of trade, or where, because of the particular market situation, such sales do not permit a proper comparison, the normal value of the like product shall be calculated on the basis of the cost of production in the country of origin plus a reasonable amount for selling, general and administrative costs and for profits, or on the basis of the export prices, in the ordinary course of trade, to an appropriate third country, provided that those prices are representative.


Dans le cadre de la stratégie de l'UE en matière de biodiversité, la Commission collabore avec l'Agence européenne pour l'environnement, d'autres organismes et agences de recherche, les états membres et les parties prenantes, afin que les données concernant les actions prévues et en cours soient utilisées le plus efficacement possible.

Within the context of the EU Biodiversity Strategy, together with the European Environment Agency, other research bodies and agencies, the Member States and stakeholders, the Commission is working to ensure the most effective use of data from current and planned actions.


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L’État membre peut autoriser le prélèvement d’échantillons au cours de la période comprise entre le début de la floraison et le vingtième jour suivant le début de la floraison, à condition de veiller à ce que, pour chaque variété cultivée, d’autres prélèvements d’échantillons représentatifs soient effectués, selon les règles décrites ci-dessus, au cours de la période comprise entre le vingtième jour suivant le début et le dixième j ...[+++]

Member States may authorise sampling to be carried out during the period from the start of flowering to 20 days after the start of flowering provided that, for each variety grown, other representative samples are taken in accordance with the above rules during the period from 20 days after the start of flowering to 10 days after the end of flowering.


Les informations non documentaires à ne pas divulguer ou les autres informations confidentielles ou privilégiées fournies au cours de séminaires ou d'autres réunions organisées en vertu du présent accord, ou les informations résultant de l'affectation de personnel, de l'utilisation d'installations ou de projets communs, doivent être traitées par les parties ou par leurs participants conformément aux principes concernant les informations documentaires énoncés dans l'accord, à condition cependant que le destinataire desdites information ...[+++]

Non-documentary undisclosed or other confidential or privileged information provided in seminars and other meetings arranged under this Agreement, or information arising from the attachment of staff, use of facilities, or joint projects, shall be treated by the Parties or their participants according to the principles specified for documentary information in the Agreement; provided, however, that the recipient of such undisclosed or other confidential or privileged information has been made aware in advance and in written form of the confidential character of the information ...[+++]


Les informations non documentaires à ne pas divulguer ou les autres informations confidentielles ou privilégiées fournies au cours de séminaires ou d'autres réunions organisées en vertu du présent accord, ou les informations résultant de l'affectation de personnel, de l'utilisation d'installations ou de projets conjoints, doivent être traitées par les parties ou leurs participants conformément aux principes énoncés dans la section IV, paragraphe A ci-dessus, à condition cependant que le destinataire desdites informations à ne pas divu ...[+++]

Non-documentary undisclosed or other confidential or privileged information provided in seminars and other meetings arranged under the Agreement, or information arising from the attachment of staff, use of facilities, or joint projects, shall be treated by the Parties or their participants according to the principles specified in point A above, provided, however, that the recipient of such undisclosed or other confidential or privileged information has been made aware in advance and in written form of the confidential character of the information to be communicated.


2. Lorsque le destinataire a consenti à ce que des significations lui soient adressées par télécopieur ou tout autre moyen technique de communication, la signification de tout acte de procédure, en ce compris les arrêts et ordonnances de la Cour, peut être effectuée par transmission d'une copie du document par ce moyen.

2. Where the addressee has agreed that service is to be effected on him by telefax or any other technical means of communication, any procedural document, including a judgment or order of the Court, may be served by the transmission of a copy of the document by such means.


Lorsque, conformément à l'article 38, paragraphe 2, deuxième alinéa, le destinataire a consenti à ce que des significations lui soient adressées par télécopieur ou tout autre moyen technique de communication, la signification de tout acte de procédure, à l'exception des arrêts et ordonnances de la Cour, peut être effectuée par transmission d'une copie du document par ce moyen.

2. Where, in accordance with the second subparagraph of Article 38(2), the addressee has agreed that service is to be effected on him by telefax or other technical means of communication, any procedural document other than a judgment or order of the Court may be served by the transmission of a copy of the document by such means.


Aides aux investissements 1. Les aides aux investissements, qu'elles soient spécifiques ou non, ne peuvent être octroyées pour la création de nouveaux chantiers navals ou pour des investissements dans des chantiers existants, à moins qu'elles ne soient liées à un plan de restructuration qui n'entraîne aucun accroissement de la capacité de construction navale de ce chantier ou, en cas d'accroissement, qu'elles soient liées directement à une réduction irréversible correspondante de la capacité d'autres chantiers du même État membre au cours ...[+++]

1. Investment aid, whether specific or non-specific, may not be granted for the creation of new shipyards or for investment in existing yards unless it is linked to a restructuring plan which does not involve any increase in the shipbuilding capacity of the yard or unless it is directly linked to a corresponding irreversible reduction in the capacity of other yards in the same Member State over the same period.




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d'autres cours soient ->

Date index: 2024-12-17
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