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ALCP
Abus d'une substance psycho-active
Accord sur la libre circulation des personnes
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Autre trouble anxieux précisé
Autre trouble anxieux spécifié
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
D'autre part admissible
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Par ailleurs admissible
Paranoïa
Psychose SAI
Qui remplit les autres conditions d'admissibilité
Qui satisfait aux autres conditions d'admissibilité
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "d'autre part précisé " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complica ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infec ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]


Protocole complémentaire entre la Communauté européenne et la Communauté européenne du charbon et de l'acier, d'une part, et la République tchèque, d'autre part, à l'accord intérimaire sur le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté économique européenne et la Communauté européenne du charbon et de l'acier, d'une part, et la République fédérative tchèque et slovaque, d'autre part

Supplementary Protocol between the European Community and the European Coal and Steel Community, of the one part, and the Czech Republic, of the other part, to the Interim Agreement on trade and trade-related matters between the European Economic Community and the European Coal and Steel Community, of the one part, and the Czech and Slovak Federal Republic, of the other part


Acte final de: - l'accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et les États-Unis mexicains, d'autre part, - l'accord intérimaire sur le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté européenne, d'une part, et les États-Unis mexicains, d'autre part

Final Act with regard to the: - Economic Partnership, Political Coordination and Cooperation Agreement between the European Community and its Member States of the one part, and the United Mexican States of the other part, and - Interim Agreement on trade and trade-related matters between the European Community of the one part, and the United Mexican States of the other part; and - Joint Declaration between the European Community and its Member States and the United Mexican States


Protocole complémentaire entre la Communauté européenne et la Communauté européenne du charbon et de l'acier, d'une part, et la République slovaque, d'autre part, à l'accord intérimaire sur le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté économique européenne et la Communauté européenne du charbon et de l'acier, d'une part, et la République fédérative tchèque et slovaque, d'autre part

Supplementary Protocol between the European Community and the European Coal and Steel Community, of the one part, and the Slovak Republic, of the other part, to the Interim Agreement on trade and trade-related matters between the European Economic Community and the European Coal and Steel Community, of the one part, and the Czech and Slovak Federal Republic, of the other part


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations e ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


Accord sur le règlement des réclamations relatives aux services publics entre le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique d'une part, agissant au nom du Commandement unifié, en son propre nom et aux noms de certains autres Gouvernements, et, d'autre part, l

Utilities Claims Settlement Agreement between the Government of the United States of America, as Unified Command and on its own behalf, and on behalf of Certain Other Governments, and the Government of the Republic of Korea


autre trouble anxieux spécifié [ autre trouble anxieux précisé ]

other specified anxiety disorder


d'autre part admissible [ par ailleurs admissible | qui satisfait aux autres conditions d'admissibilité | qui remplit les autres conditions d'admissibilité ]

otherwise admissible


Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes | Accord sur la libre circulation des personnes [ ALCP ]

Agreement on the Free Movement of Persons | Agreement of 21 June 1999 between the European Community and its Member States, of the one part, and the Swiss Confederation, of the other, on the free movement of persons [ AFMP | AFMP ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(i) soit vendu au Canada pour alimenter un appareil à combustion et identifié comme étant du carburant à haute teneur en carburant renouvelable au moyen d’un avertissement qui, d’une part, précise, dans les deux langues officielles, le type de carburant renouvelable, son contenu minimum en carburant renouvelable, le fait qu’il peut ne pas convenir à certains moteurs et que le manuel du propriétaire devrait être consulté à ce sujet et, d’autre part, apparaît à l’un ou l’autre des endroits suivants :

(i) was sold in Canada for use as fuel in a combustion device and was identified as being high-renewable-content fuel in a cautionary statement in both official languages that identified its renewable fuel type, that specified its minimum renewable fuel content and that stated that it may not be suitable for some engines and that the owner’s manual ought to be consulted on this matter, which statement must have been


(i) soit vendu au Canada pour alimenter un appareil à combustion et si le carburant renouvelable pur est du biodiesel, il a été identifié comme étant du carburant renouvelable pur au moyen d’un avertissement qui, d’une part, précise, dans les deux langues officielles, son type, le fait qu’il peut ne pas convenir à certains moteurs et que le manuel du propriétaire devrait être consulté à ce sujet et, d’autre part, apparaît à l’un ou l’autre des endroits suivants :

(i) was sold in Canada for use as fuel in a combustion device and, for neat renewable fuel that is biodiesel, was identified as being neat renewable fuel in a cautionary statement in both official languages that identified its type and that stated that it may not be suitable for some engines and that the owner’s manual ought to be consulted on this matter, which statement must have been


(i) soit vendu au Canada pour alimenter un appareil à combustion et si le carburant renouvelable pur est du biodiesel, il a été identifié comme étant du carburant renouvelable pur au moyen d’un avertissement qui, d’une part, précise, dans les deux langues officielles, son type, le fait qu’il peut ne pas convenir à certains moteurs et que le manuel du propriétaire devrait être consulté à ce sujet et, d’autre part, apparaît à l’un ou l’autre des endroits suivants :

(i) was sold in Canada for use as fuel in a combustion device and, for neat renewable fuel that is biodiesel, was identified as being neat renewable fuel in a cautionary statement in both official languages that identified its type and that stated that it may not be suitable for some engines and that the owner’s manual ought to be consulted on this matter, which statement must have been


(i) soit vendu au Canada pour alimenter un appareil à combustion et identifié comme étant du carburant à haute teneur en carburant renouvelable au moyen d’un avertissement qui, d’une part, précise, dans les deux langues officielles, le type de carburant renouvelable, son contenu minimum en carburant renouvelable, le fait qu’il peut ne pas convenir à certains moteurs et que le manuel du propriétaire devrait être consulté à ce sujet et, d’autre part, apparaît à l’un ou l’autre des endroits suivants :

(i) was sold in Canada for use as fuel in a combustion device and was identified as being high-renewable-content fuel in a cautionary statement in both official languages that identified its renewable fuel type, that specified its minimum renewable fuel content and that stated that it may not be suitable for some engines and that the owner’s manual ought to be consulted on this matter, which statement must have been


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Si nous voulons respecter nos objectifs environnementaux, nous devons, d’une part, acquérir de nouvelles sources de gaz et, d’autre part, préciser la technologie et la méthode d’exploitation de manière à prévenir un préjudice environnemental de grande envergure.

If we wish to meet our environmental goals, we must, on the one hand, acquire new sources of gas and, on the other, specify the technology and method of exploitation in such a way as to prevent far-reaching environmental damage.


Deuxièmement, en ce qui concerne les contrats de location avec équipage, il s’agit d’un règlement équilibré qui, d’une part, tient compte des besoins des compagnies aériennes lorsque les prix saisonniers fluctuent ou qu’une demande exceptionnelle se produit et qu’elles doivent compter sur un tel modèle et qui, d’autre part, précise clairement qu’il est inacceptable d’éluder les normes européennes sociales et de sécurité.

Secondly, with regard to wet-leasing contracts, this is a balanced Regulation that, on the one hand, takes account of airlines’ needs in the event that seasonal pricing movements occur or an exceptional need arises and they have to rely on such a model; and, on the other, makes clear that the circumvention of European safety and social standards is unacceptable.


Dans des déclarations faites à la presse le 27 juin 2005, le ministre des affaires étrangères de Turquie, M. Gül, a, d’une part, exclu purement et simplement l’éventualité que le gouvernement turc reconnaisse le caractère œcuménique du patriarcat, et, d’autre part, précisé que la question du séminaire de Chalkis était examinée sur la base du cadre juridique en vigueur actuellement en Turquie, ce qui veut dire qu’il n’est pas question que l’école reprenne ses activités.

In statements made to the Turkish press on 27 June 2005, the Turkish Foreign Minister, Mr Gül, expressly ruled out the possibility of the Turkish Government recognising the ecumenical nature of the Patriarchate and made it clear that the issue of the Halki School of Theology was being examined on the basis of current Turkish law, which meant that the School would not be re-opening.


Dans des déclarations faites à la presse le 27 juin 2005, le ministre des affaires étrangères de Turquie, M. Gül, a, d'une part, exclu purement et simplement l'éventualité que le gouvernement turc reconnaisse le caractère œcuménique du patriarcat, et, d'autre part, précisé que la question du séminaire de Chalkis était examinée sur la base du cadre juridique en vigueur actuellement en Turquie, ce qui veut dire qu'il n'est pas question que l'école reprenne ses activités.

In statements made to the Turkish press on 27 June 2005, the Turkish Foreign Minister, Mr Gül, expressly ruled out the possibility of the Turkish Government recognising the ecumenical nature of the Patriarchate and made it clear that the issue of the Halki School of Theology was being examined on the basis of current Turkish law, which meant that the School would not be re-opening.


Dans ce cas, la Commission ne peut interférer dans un accord avec les États-Unis d’une part et le Mexique d’autre part, précisément parce que l’accord PNR n’a pas été invoqué, ce qui nous aurait naturellement permis d’intervenir.

In such a case, therefore, the Commission cannot interfere in an agreement between the United States on the one hand and Mexico on the other, precisely because the PNR agreement was not invoked, on which basis we could, of course, have intervened.


Par ailleurs, le Conseil a d'une part précisé les orientations à suivre pour l'amendement du cadre législatif du mécanisme, et d'autre part invité la Commission à présenter en temps utile une proposition d'amendement du Règlement (CEE) 1969/88 en conséquence.

The Council also set out guidelines for amending the facility's legislative framework and asked the Commission to present in due course a proposal amending Regulation (EEC) 1969/88 accordingly.




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d'autre part précisé ->

Date index: 2021-09-20
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