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ALCP
Abus d'une substance psycho-active
Accord sur la libre circulation des personnes
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
D'autre part admissible
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Par ailleurs admissible
Paranoïa
Psychose SAI
Qui remplit les autres conditions d'admissibilité
Qui satisfait aux autres conditions d'admissibilité
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "d'autre part parce " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne ...[+++]

Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complica ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.


Acte final de: - l'accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et les États-Unis mexicains, d'autre part, - l'accord intérimaire sur le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté européenne, d'une part, et les États-Unis mexicains, d'autre part

Final Act with regard to the: - Economic Partnership, Political Coordination and Cooperation Agreement between the European Community and its Member States of the one part, and the United Mexican States of the other part, and - Interim Agreement on trade and trade-related matters between the European Community of the one part, and the United Mexican States of the other part; and - Joint Declaration between the European Community and its Member States and the United Mexican States


Protocole complémentaire entre la Communauté européenne et la Communauté européenne du charbon et de l'acier, d'une part, et la République tchèque, d'autre part, à l'accord intérimaire sur le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté économique européenne et la Communauté européenne du charbon et de l'acier, d'une part, et la République fédérative tchèque et slovaque, d'autre part ...[+++]

Supplementary Protocol between the European Community and the European Coal and Steel Community, of the one part, and the Czech Republic, of the other part, to the Interim Agreement on trade and trade-related matters between the European Economic Community and the European Coal and Steel Community, of the one part, and the Czech and Slovak Federal Republic, of the other part


Protocole complémentaire entre la Communauté européenne et la Communauté européenne du charbon et de l'acier, d'une part, et la République slovaque, d'autre part, à l'accord intérimaire sur le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté économique européenne et la Communauté européenne du charbon et de l'acier, d'une part, et la République fédérative tchèque et slovaque, d'autre part

Supplementary Protocol between the European Community and the European Coal and Steel Community, of the one part, and the Slovak Republic, of the other part, to the Interim Agreement on trade and trade-related matters between the European Economic Community and the European Coal and Steel Community, of the one part, and the Czech and Slovak Federal Republic, of the other part


Accord sur le règlement des réclamations relatives aux services publics entre le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique d'une part, agissant au nom du Commandement unifié, en son propre nom et aux noms de certains autres Gouvernements, et, d'autre part, l

Utilities Claims Settlement Agreement between the Government of the United States of America, as Unified Command and on its own behalf, and on behalf of Certain Other Governments, and the Government of the Republic of Korea


Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux et d'autres lois en conséquence (parcs canadiens)

An Act to amend the National Parks Act and others Acts in consequence thereof (Canada Parks)


d'autre part admissible [ par ailleurs admissible | qui satisfait aux autres conditions d'admissibilité | qui remplit les autres conditions d'admissibilité ]

otherwise admissible


Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes | Accord sur la libre circulation des personnes [ ALCP ]

Agreement on the Free Movement of Persons | Agreement of 21 June 1999 between the European Community and its Member States, of the one part, and the Swiss Confederation, of the other, on the free movement of persons [ AFMP | AFMP ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
M. Barroso a quant à lui déclaré: «Ce sommet est particulier, d’une part, parce qu'il revêt la forme d'un G7 et, d'autre part, parce que nous nous concentrerons sur la situation en Ukraine, et enfin parce qu'il se tiendra pour la première fois à Bruxelles.

President Barroso said: "This will be a special summit, firstly because it will take place in a G7 format, secondly because we will in particular address the situation in Ukraine and finally because the summit will for the first time take place in Brussels.


Selon l’avocat général Trstenjak, ils sont obligés d’exercer le droit d’évocation, d’une part, parce qu’ils doivent appliquer le règlement n° 343/2003 d’une manière conforme aux droits fondamentaux et, d’autre part, parce qu’en transférant des demandeurs d’asile vers un État membre où il existe un risque sérieux de violation des droits garantis par la Charte des droits fondamentaux, l’État membre auteur du transfert se rendrait, en principe, lui aussi coupable d’une violation de ces droits fondamentaux.

This obligation to exercise the right to assume responsibility arises, in the view of Advocate General Trstenjak, first, from the obligation on Member States to apply Regulation No 343/2003 in a manner which respects fundamental rights. Second, the obligation arises from the fact that the transfer of asylum seekers to a Member State in which there is a serious risk that the fundamental rights guaranteed to them under the Charter of Fundamental Rights may not be respected also constitutes, in principle, a breach of those fundamental rights on the part of the transferring Member State.


Le rapport - qui sera mis aux voix tout à l’heure - lance un appel important: la nécessité, tant pour la Commission européenne que pour les États membres, d’essayer d’introduire et d’appliquer des mesures flexibles et un système d’aide reflétant la nature hétérogène de cette catégorie de personnes, et donc le rendant applicable et adaptable à chaque cas, parce qu’il ne peut y avoir de place pour les stéréotypes ici et parce que les femmes font l’objet d’une double discrimination: d’une part, parce que ce sont des femmes - ce qui demeu ...[+++]

This report – which we will vote on later in this House – contains an important appeal: the need for both the European Commission and the Member States to try to introduce and implement flexible measures and a system of assistance that reflects the heterogeneous nature of this group of people, so that they can be applied and adapted to each case, since there is no place for stereotypes here, and women generally suffer double discrimination. On the one ...[+++]


À ce sujet, M. Frits Bolkestein, membre de la Commission chargé du marché intérieur, a déclaré: "Un jalon très important vient d'être posé et je m'en félicite; d'une part, parce que cette directive est un rouage essentiel du plan d'action pour les services financiers et qu'elle sera bénéfique tant pour les émetteurs que pour les investisseurs, et d'autre part parce que cela démontre que lorsque la volonté est là, le Conseil, le Parlement et la Commission peuvent surmonter leurs différences de points de vue initia ...[+++]

Internal Market Commissioner Frits Bolkestein said "This is a very important milestone and I am delighted. First, because the Directive is a crucial part of the Financial Services Action Plan and it will be good for issuers and for investors. Second, because this has shown that when we all demonstrate the necessary willing, the Council, the Parliament and the Commission can overcome initial differences of view through a constructive spirit of compromise.


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28. Manifestement, la lutte contre l'épizootie au Royaume-Uni a été davantage couronnée de succès en Écosse (comté de Dumfries and Galloway) que dans d'autres régions, d'une part, parce que les canaux d'information sont plus courts et, d'autre part, parce qu'il a été établi un plan d'urgence intégré (les décisions politiques et les contrôles logistiques relevaient pour une large part des pouvoirs régionaux même si le service vétérinaire de l'État exerç ...[+++]

28. The disease control measures in the UK were evidently more successful in Scotland (County of Dumfries and Galloway) than in other areas, because lines of communication were shorter and the approach adopted was one of integrated contingency planning (political decisions and logistic control were located primarily at regional level, although, in accordance with special agreements within the State, the State Veterinary Service also performed in Scotland the duties for which they provided).


28. Manifestement, la lutte contre l'épizootie au Royaume-Uni a été davantage couronnée de succès en Écosse (comté de Dumfries and Galloway) que dans d'autres régions, d'une part, parce que les canaux d'information sont plus courts et, d'autre part, parce qu'il a été établi un plan d'urgence intégré (les décisions politiques et les contrôles logistiques relevaient pour une large part des pouvoirs régionaux même si le service vétérinaire de l'État exerç ...[+++]

28. The disease control measures in the UK were evidently more successful in Scotland (County of Dumfries and Galloway) than in other areas, because lines of communication were shorter and the approach adopted was one of integrated contingency planning (political decisions and logistic control were located primarily at regional level, although, in accordance with special agreements within the State, the State Veterinary Service also performed in Scotland the duties for which they provided).


28. Manifestement, la lutte contre l'épizootie au Royaume-Uni a été davantage couronnée de succès en Écosse (comté de Dumfries and Galloway) que dans d'autres régions, d'une part, parce que les canaux d'information sont plus courts et, d'autre part, parce qu'il a été établi un plan d'urgence intégré (les décisions politiques et les contrôles logistiques relevaient pour une large part des pouvoirs régionaux même si le service vétérinaire de l'État exerç ...[+++]

28. The disease control measures in the UK were evidently more successful in Scotland (County of Dumfries and Galloway) than in other areas, because lines of communication were shorter and the approach adopted was one of integrated contingency planning (political decisions and logistic control located primarily at regional level, although, in accordance with special agreements within the State, the State Veterinary Service also performed in Scotland the duties for which they provided).


Manifestement, la lutte contre l'épizootie a été davantage couronnée de succès en Écosse (comté de Dumfries et Galloway) que dans d'autres régions, d'une part, parce que les canaux d'information sont plus courts et, d'autre part, parce qu'un plan d'urgence a été suivi (les décisions politiques et les contrôles logistiques relevaient pour une large part des pouvoirs régionaux même si le service vétérinaire de l'État exerçait également en Écosse des comp ...[+++]

The disease control measures were evidently more successful in Scotland (County of Dumfries and Galloway) than in other areas, because lines of communication were shorter and the approach adopted was one of integrated contingency planning and implementation (political decisions and logistic control located primarily at regional level, although, in accordance with special agreements within the State, the State veterinary service also performed in Scotland the duties for which they provided).


Un examen approfondi supplémentaire s'impose, d'une part, parce que la définition des marchés dans ce secteur se révèle être un exercice complexe et, d'autre part, parce que l'opération pourrait avoir des répercussions structurelles plus larges sur l'ensemble de cette branche d'activité.

A further investigation will be necessary, first because the market definition in this sector has proven to be a complex exercise, and secondly because the merger may have larger implications for the overall structure of the industry.


La décision indique que, dans la mesure où les décisions des autorités portugaises invoquent la protection des intérêts nationaux et stratégiques, elles sont contraires à l'article 21 du règlement concentrations de la CE, d'une part parce que les autorités portugaises ne les ont pas préalablement notifiées à la Commission, et d'autre part, parce que de tels intérêts ne pourraient pas être considérés comme légitimes.

The decision indicates that, insofar the measures of the Portuguese Authorities are based on the protection of national and strategic interests, they are contrary to Article 21 of the EC Merger Regulation, both because the Portuguese Authorities failed to notify them to the Commission and because such interests could not be considered as legitimate.




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d'autre part parce ->

Date index: 2025-02-23
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