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Traduction de «d'audiences très approfondies » (Français → Anglais) :

Le sénateur Joyal: Comme vous avez pu le constater, depuis que l'on a étudié l'autre partie du projet de loi C-10, c'est-à-dire la partie qui traite de la Loi sur les armes à feu, le présent comité a tenu des audiences avec toutes sortes de groupes pratiquement chaque jour et a tenu des discussions très approfondies avec chacun d'entre eux.

Senator Joyal: As you have seen, since the other part of Bill C-10 has been dealt with, the portion dealing with firearms legislation, this committee has embarked on hearing from all kinds of groups almost every day and having a very thorough dialogue with each of them.


Même si le dépôt du projet de loi C-13 n'avait pas pour but de remplacer l'examen, les audiences consacrées à son étude ont été très approfondies et des modifications majeures ont été apportées au projet de loi en comité, ce qui a considérablement élargi la portée des dispositions visant la banque d'ADN, y compris la création d'une nouvelle catégorie d'infractions pour lesquelles les juges n'auraient plus de pouvoir discrétionnaire et englobant toutes les infractions qui font l'objet de poursuites par voie de mise en accusation et sont punissables de cinq ans d'emprisonnement ...[+++]

Even though Bill C-13 was never intended to replace the review, the hearings were quite extensive. Major amendments were made to the bill in committee that greatly extended the reach of the DNA databank provisions, including creating a new category of offences where judges would have no discretion and including all offences that are prosecuted by indictment and are punishable by five years under the Criminal Code as secondary designated offences.


Lorsque la Commission d'enquête sur les criminels de guerre a été constituée en 1985, sous la présidence du juge Deschênes, elle a donné lieu à des audiences très approfondies.

When the Commission of Inquiry on War Criminals was established in 1985 under the chairmanship of Justice Deschênes, very extensive hearings were conducted.


Hier, en réponse aux préoccupations très justifiées exprimées par le sénateur Lynch-Staunton concernant ce qu'il a appelé le calendrier déraisonnable des audiences sur le projet de loi C-11 du Comité des affaires sociales, le leader du gouvernement a déclaré que le projet de loi faisait l'objet d'une étude approfondie en comité.

Yesterday, in response to Senator Lynch-Staunton's very legitimate concern about what he called the unseemly schedule of the Social Affairs Committee hearings on Bill C-11, the Leader of the Government said that the bill is receiving a thorough review in the committee.


C'est le genre de processus mis en place dans le port de Vancouver où les projets entrepris ont fait l'objet d'audiences très approfondies.

This type of process has been put in place at the Port of Vancouver, where they have had very detailed hearings with respect to the projects that they undertake.




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d'audiences très approfondies ->

Date index: 2023-12-12
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