Vertaling van "d'attribuer au nouveau " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Revenu net attribué au Nouveau-Brunswick
New Brunswick Net Income Allocation

attribuer le siège à un nouveau titulaire
to assign the seat to a new member

marché de reconduction | marché de renouvellement | contrat de renouvellement | nouveau contrat attribué | renégociation de gré à gré
renegotiated contract

risque attribuable | risque attribuable chez les exposés | risque attribuable dans la population
attributable risk

fraction attribuable | fraction attribuable chez les exposés | fraction attribuable dans la population
attributable fraction

résultat attribuable aux actionnaires ordinaires | bénéfice attribuable aux actionnaires ordinaires
income available to common shareholders | income available to common stockholders | income available to ordinary shareholders

risque attribuable à un facteur donné | excès de risque | risque excédentaire | risque en excès | risque attribuable
attributable risk | risk difference | Excess risk

trafic attribuable au CTAM [ trafic attribuable au canadien transportable par air et par mer ]
CAST traffic [ Canadian air sea transportable traffic ]

Déclaration des paiements et des montants attribués dans le cadre d'un régime de participation des employés aux bénéfices [ Déclaration de montants attribués et de paiements en vertu d'un régime de participation des employés aux bénéfices ]
Return of Allocations and Payments under an Employee Profit-Sharing Plan [ Return of Allocations and Payments Under Employees' Profit Sharing Plan ]

numéro d'appel attribué individuellement | numéro attribué individuellement
individually allocated call number | individually allocated number

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Par conséquent, il y a lieu de consulter la liste des codes UELN assignés avant d'attribuer un nouveau code à une base de données.
Therefore, the list of assigned UELN codes should be consulted before any new code is assigned to a database.

(i) dans le cas où le montant est attribué ou attribué de nouveau avant 1991, au plus tard cinq ans suivant la fin de l’année où il est ainsi attribué ou attribué de nouveau, sauf si le bénéficiaire n’est plus, à ce moment, l’employé d’aucun employeur qui participe au régime,
(i) in the case of an amount allocated or reallocated before 1991, at a time that is not later than 5 years after the end of the year in which it was allocated or reallocated, unless the beneficiary becomes, before that time, an individual who is not an employee of any employer who participates in the plan, and

(2) Toute personne à qui un numéro d’assurance sociale a été attribué et qui sciemment demande de nouveau qu’un numéro d’assurance sociale lui soit attribué, qu’elle donne, dans une telle demande, des renseignements identiques ou non à ceux de sa précédente demande, et qu’il lui soit ou non attribué de nouveau un numéro d’assurance sociale, commet une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire.
(2) Every person who has been assigned a Social Insurance Number and who knowingly makes application again to be assigned a Social Insurance Number, whether giving the same or different information in that application as in his previous application, and whether or not he is assigned a Social Insurance Number again, is guilty of an offence punishable on summary conviction.

i) le régime prévoit que chaque montant qu’un fiduciaire attribue ou attribue de nouveau à un bénéficiaire du régime est acquis irrévocablement à ce dernier aux moments suivants :
(i) the plan provides that each amount allocated or reallocated by a trustee under the plan to a beneficiary under the plan vests irrevocably in that beneficiary,

Par exemple, je vois mal comment on peut considérer comme un nouveau produit un produit existant présenté sous un nouveau format, même s'il faut lui attribuer un nouveau code UGS, ou un nouveau code quelconque, quel que soit le nom qu'on lui donne.
I mean, I don't really think a new package size is a new product, although it requires a new UPC code, or whatever it's called.

Il a donc été jugé que cette aide était illégale et l'affaire s'est vue attribuer un nouveau numéro (NN 79/2005).
The case was therefore classified as unlawful aid and a new case number was attributed (NN 79/2005).

Le nouvel arbre sélectionné se voit attribuer un nouveau numéro; il est enregistré et notifié à la Commission.
The newly selected tree should be given a new number and it shall be registered and reported to the Commission.

Elle a donc été classée parmi les aides illicites et s’est vu attribuer un nouveau numéro de dossier (NN 66/2005).
The aid was therefore classified as unlawful aid and given a new case number (NN 66/2005).

Aussi, au Danemark, le nombre de cas où il a fallu attribuer un nouveau marché à l'un des producteurs est-il resté limité.
There were therefore only a limited number of cases in Denmark where a new project had to be allocated among the producers.