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Accueil et intégration
Accueil et intégration de nouveaux employés
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Accueil et intégration en entreprise
Appliquer les lois en matière de consommation d’alcool
Développement de nouveaux produits
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Nouveaux médias... Nouveaux choix
Règlement relatif aux nouveaux aliments

Vertaling van "d'appliquer les nouveaux " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
les nouveaux Etats membres appliquent intégralement le tarif douanier commun

the new Member States shall apply in full the Common Customs Tariff


Groupe ad hoc d'experts des nouveaux concepts géologiques appliqués à l'investigation de gisements minéraux

Ad Hoc Group of Experts on New Geological Concepts as applied in Exploration of Mineral Deposits


Règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires | règlement relatif aux nouveaux aliments

novel foods regulation | Regulation (EC) No 258/97 of the European Parliament and of the Council concerning novel foods and novel food ingredients


enseignante d’arts appliqués de la voie professionnelle | enseignant d’arts appliqués de la voie professionnelle | enseignant d’arts appliqués de la voie professionnelle/enseignante d’arts appliqués de la voie professionnelle

design and applied arts instructor | vocational instructor in design and applied arts | design and applied arts vocational teacher | vocational design and applied arts educator


appliquer des réglementations en matière de consommation d’alcool | appliquer des règles en matière de consommation d’alcool | appliquer des lois en matière de consommation d’alcool | appliquer les lois en matière de consommation d’alcool

enforce laws on drinking alcohol | impose alcohol regulations | enforce alcohol drinking laws | enforce drinking alcohol laws


La société de l'information - Nouveaux médias... Nouveaux choix [ Nouveaux médias... Nouveaux choix ]

Information Society (The) - New Media... New Choices [ New Media... New Choices ]


accueil et intégration des nouveaux employés | accueil et intégration de nouveaux employés | accueil et intégration des nouveaux salariés | accueil et intégration de nouveaux salariés | accueil et intégration en entreprise | accueil et intégration

onboarding | on-boarding | employee orientation and integration


appliquer des techniques de chiropraxie manuelles spécifiques | appliquer des techniques de chiropractie manuelles spécifiques | appliquer des techniques de chiropratique manuelles spécifiques

apply a specific manual chiropractic technique | apply specific manual techniques of chiropractic | apply specific manual chiropractic techniques | decrease pain using specific manual chiropractic techniques


Guide des procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut de réfugié | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés au regard de la Convention de 1951 et du protocole de 1967 relaifs au statut des réfugiés

Handbook and Guidelines on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status | Handbook and Guidelines on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status under the 1951 Convention and the 1967 Protocol relating to the Status of Refugees | Handbook on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status


développement de produit [ développement industriel de produit | développement de produits nouveaux | développement de nouveaux produits | mise au point de nouveaux produits ]

product development [ new product development ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'article 3, paragraphe 1, de l'Acte d'adhésion prévoit que les dispositions de l'acquis de Schengen et les actes fondés sur celles-ci ou qui s'y rapportent, énumérés à l'annexe I de l'Acte, sont contraignants et s'appliquent aux nouveaux États membres à compter de la date d'adhésion[27]. Les dispositions et actes qui ne sont pas mentionnés dans cette annexe, bien qu'ils soient contraignants pour les nouveaux États membres à compter de la date d'adhésion, ne s'appliquent dans un nouvel État membre qu'à la suite d'une décision du Conse ...[+++]

Article 3(1) of the Act of Accession states that the provisions of the Schengen acquis and the acts building upon it or otherwise related to it, listed in Annex I to the Act, will be binding on and applicable in the new Member States from the date of accession.[27] Provisions and acts not referred to in the Annex, while binding on the new Member States from the date of accession, will only apply in a new Member State pursuant to a Council decision to that effect taken in accordance with the article (Article 3(2) of the Act of Accession).


1. Sauf disposition contraire du présent chapitre, le présent titre s'applique aux nouveaux États membres ayant appliqué le régime de paiement unique à la surface prévu au titre V, chapitre 2.

1. Save as otherwise provided for in this Chapter, this Title shall apply to the new Member States having applied the single area payment scheme provided for in Chapter 2 of Title V.


Ces principes s'appliquent aux nouveaux actes législatifs comme au vaste corpus législatif existant de l'UE.

This applies both to new and the large body of existing EU legislation.


Dès que nous aurons adopté ce projet de loi, nous nous apercevrons que nous devons faire de nouvelles modifications pour tenir compte des changements qui se seront produits, pour mettre en oeuvre de nouveaux moyens afin de faire respecter les droits d'auteur et pour appliquer de nouveaux mécanismes de protection des oeuvres des créateurs.

Almost as quickly as we might legislate this bill, we will find that we need to make additional changes to deal with new implications and new ways in which copyright becomes recognized and the way in which copyright is challenged creative rights need to be protected.


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2. Dans le cadre de l'application des paliers définis dans le tableau figurant à l'article 143 bis à tous les paiements directs accordés aux nouveaux États membres, l'article 11 ne s'applique aux nouveaux États membres qu'à compter du début de l'année civile pendant laquelle le niveau des paiements directs applicable dans les nouveaux États membres est au moins égal au niveau des paiements directs applicable à cette date dans la Communauté dans sa composition au 30 avril 2004".

2. In the framework of the application of the schedule of increments provided for in Article 143a to all direct payments granted in the new Member States, Article 11 shall not apply to the new Member States until the beginning of the calendar year, in respect of which the level of direct payments applicable in the new Member States is at least equal to the then applicable level of such payments in the Community as constituted on 30 April 2004".


1. Les articles 10 et 12 ne s'appliquent aux nouveaux États membres qu'à compter du début de l'année civile pendant laquelle le niveau des paiements directs applicable dans les nouveaux États membres est au moins égal au niveau des paiements directs applicable à cette date dans la Communauté dans sa composition au 30 avril 2004.

1. Articles 10 and 12 shall not apply to the new Member States until the beginning of the calendar year, in respect of which the level of direct payments applicable in the new Member States is at least equal to the then applicable level of such payments in the Community as constituted on 30 April 2004.


Il s'applique aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires, dont ceux issus du génie génétique.

It applies to novel foods and novel food ingredients, including those resulting from genetic engineering.


Dans son évaluation, la Commmission a noté que les mesures d'aide visent à compenser les pertes futures des trois sociétés concernées et à financer leur restructuration, indépendamment de l'aide accordée dans le cadre des régimes d'aide appliqués aux nouveaux Laender.

In its appraisal the Commission noted that the aid measures are to compensate future losses of the three companies in question and finance their restructuring, in addition to aid awarded under the aid schemes in operation in the new Laender.


Est-il possible d'établir des lignes directrices pour le parent gardien qui déménage, des lignes directrices qui tiendraient compte d'éléments comme des nouveaux droits de visite, qui seront certainement réduits de manière importante, et de la façon d'appliquer ces nouveaux droits de visite, et par qui?

Is it possible to set up guidelines for the custodial parent who is moving—something that would cover things like new visitation rights, as they will certainly be cut back significantly, and how these new visitation rights will be provided for, and by whom?


Si les nouveaux crédits centraux sont définis, libérant ce qui est imputé de façon permanente au crédit 5, nous pourrons donc appliquer ces nouveaux critères.

If the new central votes are created that take permanent charges out of vote 5, we will be able to move forward with the application of these new criteria.




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d'appliquer les nouveaux ->

Date index: 2021-04-01
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