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Adhésif appliqué à froid
Adhésif d'application à froid
Adhésif pour application à froid
Adhésion à un principe
Appareil à déterminer le pouvoir abrasif
Application
Application exigeant un grand volume de données
Application à forte concentration de données
Application à grand débit de données
Arrimer une monnaie à
Attachement à
Détermination
Dévouement
Empressement
Expertise de l'âge
Expertise visant à déterminer l'âge
Fidélité à
Fixer le taux de change d'une monnaie par rapport à
Importance accordée à
Manuel commun d'application de la convention de Dublin
Parti pris pour
Procédure visant à déterminer le for
Protocole de communication application à application
Rattacher une monnaie à
Résolution
Volonté

Traduction de «d'application à déterminer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
attachement à [ importance accordée à | détermination | adhésion à un principe | volonté | résolution | empressement | fidélité à | application | dévouement | parti pris pour ]

commitment


application à forte concentration de données [ application exigeant un grand volume de données | application à grand débit de données ]

data-intensive application


rattacher une monnaie à | arrimer une monnaie à | fixer le taux de change d'une monnaie par rapport à | déterminer le taux de change d'une monnaie par référence à

peg a currency to


adhésif pour application à froid [ adhésif appliqué à froid | adhésif d'application à froid ]

cold process adhesive [ cold-applied adhesive ]


opposition ou dérobade aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduire

failure to comply with measures to establish unfitness to drive


protocole de communication application à application

application to application communication protocol


procédure visant à déterminer le for

procedure for establishing jurisdiction


appareil à déterminer le pouvoir abrasif

scratching tendency tester


expertise de l'âge | expertise visant à déterminer l'âge

expert report on a person's age


manuel commun d'application de la convention de Dublin | manuel commun d'application de la convention relative à la détermination de l'Etat responsable de l'examen d'une demande d'asile présentée dans l'un des Etats membres des Communautés européennes

joint handbook for the application of the Dublin Convention | joint handbook for the common application of the Convention determining the State responsible for examining applications for asylum lodged in one of the Member States of the European Communities
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(7) Nonobstant le paragraphe (6), lorsque des biens amortissables ont été acquis par le contribuable dans des circonstances telles que les dispositions de l’article 85H de la Loi tel qu’il est interprété dans son application pour les années d’imposition 1971 et antérieures sont applicables pour déterminer le coût en capital des biens, le coût amortissable des biens pour le contribuable aux fins de la présente partie est le coût en capital déterminé en vertu de cet article.

(7) Notwithstanding subsection (6), where depreciable property has been acquired by a taxpayer under such circumstances that the provisions of section 85H of the Act as it read in its application to the 1971 and prior taxation years are applicable for the determination of the capital cost of the property, the depreciable cost to the taxpayer of the property for the purposes of this Part is the capital cost as determined under that section.


(2) Le taux de change applicable pour déterminer le montant en dollars canadiens d’un dépôt fait en devises étrangères est déterminé de la façon prévue par règlement.

(2) For the purpose of subsection (1), the rate of exchange that shall be applied on any day in determining the amount in Canadian dollars of a deposit in a currency of a country other than Canada shall be determined in accordance with any regulations that may be made.


(4) Le taux de change applicable pour déterminer le montant en dollars canadiens d’un dépôt fait en devises étrangères est déterminé conformément aux règles visées au paragraphe 26.03(2) de la Loi sur la Société d’assurance-dépôts du Canada.

(4) For the purpose of subsection (3), the rate of exchange that shall be applied on any day in determining the amount in Canadian dollars of a deposit in a currency of a country other than Canada shall be determined in accordance with rules prescribed under subsection 26.03(2) of the Canada Deposit Insurance Corporation Act.


(2) Le taux de change applicable pour déterminer le montant en dollars canadiens d’un dépôt fait en devises étrangères est déterminé conformément aux règles prévues par les règlements administratifs.

(2) For the purpose of subsection (1), the rate of exchange that shall be applied on any day in determining the amount in Canadian dollars of a deposit in a currency of a country other than Canada shall be determined in accordance with rules prescribed by the by-laws.


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(8) Pour l’application du paragraphe (7), le tribunal tient compte des lignes directrices applicables pour déterminer si les arrangements sont raisonnables.

(8) For the purposes of subsection (7), in determining whether reasonable arrangements have been made for the support of a child, the court shall have regard to the applicable guidelines.


Pour déterminer les spécifications relatives à la masse du véhicule et conformément aux prescriptions d’essai applicables pour déterminer ces spécifications relatives à la masse, la masse du dispositif de stockage de l’énergie de propulsion alternative doit être présumée égale à:

When determining the vehicle’s mass specifications and in the applicable test requirements to determine these mass specifications, the mass of the alternative propellant storage shall be assumed being equal to:


2. Dans le cas où l’article 46, paragraphe 3, du règlement de base n’est pas applicable, pour déterminer le degré d’invalidité, chaque institution a, conformément à sa législation, la faculté de faire examiner le demandeur par un médecin ou un autre expert de son choix.

2. Where Article 46(3) of the basic Regulation is not applicable, each institution shall, in accordance with its legislation, have the possibility of having the claimant examined by a medical doctor or other expert of its choice to determine the degree of invalidity.


La Commission prévoit d'établir en 2010 les critères et les zones géographiques applicables pour déterminer les prairies naturelles qui peuvent être considérées comme présentant une grande valeur en termes de biodiversité (50).

The Commission intends to establish in 2010 the criteria and geographic ranges to determine which grassland can be considered to be highly biodiverse grassland (50).


Les crédits supplémentaires éventuellement nécessaires du fait de l’extension du champ d’application seront déterminés dans le plan de travail.

The eventual additional budgetary needs, resulting from the extension of the product scope will be determined by the Working Plan.


Selon la définition des règlements sur le temps de travail, le "travail de nuit" est un "travail effectué de nuit" et la "nuit" est, quant à elle, une période, déterminée par une convention collective applicable en l'espèce, dont la durée n'est pas inférieure à sept heures et qui inclut la période comprise entre minuit et 5 heures; si aucune convention collective applicable ne détermine la période de nuit, celle-ci est la période comprise entre 23 heures et 6 heures.

The Working Time Regulations define "night work" as "work during night time" and "night time" is further defined as a period, the duration of which is not less than seven hours, and which includes the period between midnight and 5 a.m. which is determined by a relevant collective agreement or, in default of such a determination, the period between 11 p.m. and 6 a.m.




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d'application à déterminer ->

Date index: 2021-08-22
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