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Abus d'une substance psycho-active
Accise sur l'alcool éthylique
Alcool
Alcool
Alcool de vin
Alcool neutre
Alcool type
Alcool vinique
Alcool éthylique
Alcool éthylique rectifié
Alcool éthylique vinique
Alcool éthylique étalon
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Droit d'accise sur l'alcool éthylique
Démence alcoolique SAI
Esprit
Esprit de vin
Esprit-de-vin
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Méthylcarbinol
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
éthanol
éthanol étalon

Vertaling van "d'alcool éthylique pouvant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
accise sur l'alcool éthylique | droit d'accise sur l'alcool éthylique

excise duty on ethyl alcohol


éthanol [ alcool éthylique ]

ethanol [ ethyl alcohol ]


alcool éthylique [ alcool | éthanol | alcool de vin | méthylcarbinol | esprit | esprit de vin | esprit-de-vin ]

alcohol [ ethyl alcohol | ethanol | grain alcohol | methylcarbinol | ethyl hydroxide | fermentation alcohol ]






alcool éthylique vinique | alcool vinique

spirit distilled from wine | wine alcohol


alcool éthylique rectifié | alcool neutre

neutral spirit


alcool (alcool éthylique ou eau-de-vie)

alcohol, ethyl alcohol and spirits


alcool type [ éthanol étalon | alcool éthylique étalon ]

alcohol standard [ ethyl alcohol standard | standard alcohol ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
la production totale d'alcool éthylique pouvant bénéficier de l'aide dans le cadre du monopole diminue progressivement pour passer de 600 000 hectolitres au maximum en 2011 à 420 000 hectolitres en 2012 et à 240 000 hectolitres en 2013; cette production ne peut excéder 60 000 hectolitres par an à partir du 1er janvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2017, date à laquelle le monopole cesse d'exister.

the total production of ethyl alcohol under the Monopoly benefiting from the aid shall gradually decrease from the maximum of 600 000 hl in 2011 to 420 000 hl in 2012 and to 240 000 hl in 2013 and may amount to a maximum of 60 000 hl per year from 1 January 2014 until 31 December 2017, on which date the Monopoly shall cease to exist.


la production totale d'alcool éthylique pouvant bénéficier de l'aide dans le cadre du monopole diminue progressivement pour passer de 600 000 hectolitres au maximum en 2011 à 420 000 hectolitres en 2012 et à 240 000 hectolitres en 2013; cette production ne peut excéder 60 000 hectolitres par an à partir du 1er janvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2017, date à laquelle le monopole cesse d'exister;

the total production of ethyl alcohol under the Monopoly benefiting from the aid shall gradually decrease from the maximum of 600 000 hl in 2011 to 420 000 hl in 2012 and to 240 000 hl in 2013 and may amount to a maximum of 60 000 hl per year from 1 January 2014 until 31 December 2017, on which date the Monopoly shall cease to exist;


le mélange du produit de cette distillation et d'un alcool éthylique d'origine agricole ayant la même composition, la même pureté et le même titre alcoométrique; les substances aromatisantes naturelles et/ou identiques aux naturelles, et/ou les préparations aromatisantes visées dans la catégorie 20, point c), pouvant également être utilisées en complément pour l'aromatisation du gin distillé.

the mixture of the product of such distillation and ethyl alcohol of agricultural origin with the same composition, purity and alcoholic strength; natural and/or nature-identical flavouring substances and/or flavouring preparations as specified in category 20(c) may also be used to flavour distilled gin.


Les États membres suivants peuvent appliquer des taux réduits, pouvant être inférieurs au taux minimal, mais non inférieurs de plus de 50 % au taux d'accise national normal sur l'alcool éthylique pour les produits suivants:

The following Member States may apply a reduced rate, which may fall below the minimum rate but not be set more than 50 % below the standard national rate of duty on ethyl alcohol, to the following products:


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considérant que la correction des titres alcoométriques potentiels et acquis du moût de raisins ou des vins, par adjonction de saccharose, de moût de raisins concentré ou de moût de raisins concentré rectifié est une pratique oenologique parfois appliquée frauduleusement en dépassant les limites autorisées ou en corrigeant le titre alcoométrique des produits vinicoles ne pouvant pas légalement faire l'objet d'un tel enrichissement; que l'analyse des vins ou des produits dérivés du vin par résonance magnétique nucléaire du deutérium faisant partie de l'alcool éthylique ...[+++] contenu dans ces produits est une méthode d'analyse reconnue par le règlement (CEE) no 2676/90 de la Commission déterminant des méthodes d'analyse communautaire applicables dans le secteur du vin (4); que l'application de cette méthode d'analyse peut assurer un meilleur contrôle de l'enrichissement des produits vinicoles; que, dans le but de faciliter l'interprétation des résultats obtenus par cette méthode d'analyse et de la rendre plus crédible, il y a lieu de créer par l'établissement d'une banque de données analytiques la possibilité de comparer les résultats obtenus par la méthode d'analyse précitée et les résultats obtenus antérieurement par cette même méthode lors de l'analyse de produits dont les caractéristiques physico-chimiques, déterminées par la même origine ou une origine avoisinante et par d'autres conditions de production, sont similaires;

Whereas adjustment of the potential and actual alcoholic strength of grape must and wines by the addition of sucrose of concentrated grape must or of rectified concentrated grape must is an oenological practice which is sometimes used fraudulently in that the approved limits are exceeded or the alcoholic strength of wine products which cannot legally by enriched is adjusted; whereas the analysis of wine or wine products by nuclear magnetic resonance of the deuterium in the ethyl alcohol contained in these products is a method of analysis recognized by Commission Regulation (EEC) No 2676/90 (4); whereas the application of this method of ...[+++]




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d'alcool éthylique pouvant ->

Date index: 2024-12-25
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