Vertaling van "d'ailleurs considérée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

non classé ailleurs | non compris ailleurs | non dénommé ailleurs | non inclus ailleurs | non spécifié par ailleurs | n.c.a. [Abbr.] | NCA [Abbr.] | Nda [Abbr.] | nsa [Abbr.]
not elsewhere classified | not elsewhere identified | not elsewhere indicated | not elsewhere specified | not included elsewhere | n.e.i. [Abbr.] | n.e.s. [Abbr.] | N.i.e. [Abbr.] | NEC [Abbr.] | nei [Abbr.] | NES [Abbr.]

non compris ailleurs | non dénommé ailleurs | non mentionné ailleurs | non spécifié ailleurs | NCA [Abbr.] | NDA [Abbr.] | NMA [Abbr.] | NSA [Abbr.]
not elsewhere identified | not elsewhere specified | not otherwise specified | nei [Abbr.] | nes [Abbr.] | nos [Abbr.]

non inclus ailleurs [ n.i.a. | non compris ailleurs | non repris ailleurs ]
not included elsewhere

non mentionné ailleurs [ N.M.A. | non spécifié ailleurs | non dénommé ailleurs ]
not elsewhere specified [ NES,N.E.S.,n.e.s. | not elsewhere mentioned ]

ceteris paribus | toutes choses étant égales par ailleurs | toutes choses égales par ailleurs
ceteris paribus | all other things being equal | other things equal | other things being equal

région considérée aux fins de la délimitation [ zone considérée aux fins de la délimitation | zone de délimitation | zone à délimiter | aire de délimitation ]
delimitation area

toutes choses égales par ailleurs | toutes choses étant égales par ailleurs
other things being equal

Définition: La plainte essentielle concerne une douleur persistante, intense, s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psycho-sociaux suffisamment importants pour constituer la cause essentielle du trouble selon le clinicien. Le trouble assure habituellement au patient une aide et une sollicitude accrues de la part de son entourage et des médecins. Une douleur considérée comme psychogène mais survenant au cours d'un trouble dépressif ou d'une schizophrénie ne doit pas être classée ici. | Céphalées | Dorsalgie | psychogène(s) | Douleur somatoforme Psychalgie
Definition: The predominant complaint is of persistent, severe, and distressing pain, which cannot be explained fully by a physiological process or a physical disorder, and which occurs in association with emotional conflict or psychosocial problems that are sufficient to allow the conclusion that they are the main causative influences. The result is usually a marked increase in support and attention, either personal or medical. Pain presumed to be of psychogenic origin occurring during the course of depressive disorders or schizophrenia should not be included here. | Psychalgia Psychogenic:backache | headache | Somatoform pain disorder

rémunération considérée aux fins de la pension
pensionable remuneration | PR

échéances de la période en cours | échéances de la période considérée | échéances de la période de consolidation
current maturities

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

6. Sans préjudice du présent article, les États membres veillent à ce que les micro-entreprises soient par ailleurs considérées comme des petites entreprises.
6. Without prejudice to this Article, Member States shall ensure that micro-undertakings are otherwise regarded as small undertakings.

Si, après l’achèvement du processus d’identification ou l’expiration du délai de réflexion, la victime est considérée comme ne remplissant pas les conditions pour l’obtention d’un titre de séjour ou n’a pas par ailleurs de résidence légale dans cet État membre, ou si la victime a quitté le territoire de cet État membre, l’État membre concerné n’est pas obligé de continuer à lui apporter une assistance et une aide au titre de la présente directive.
If, after completion of the identification process or expiry of the reflection period, the victim is not considered eligible for a residence permit or does not otherwise have lawful residence in that Member State, or if the victim has left the territory of that Member State, the Member State concerned is not obliged to continue providing assistance and support to that person on the basis of this Directive.

Dès lors que cette disposition concerne une certaine modalité de recouvrement d’une ou plusieurs indemnités indûment versées, elle doit être considérée comme lex specialis par rapport à l’article 16, paragraphe 2, et à l’article 27, paragraphe 3, de la réglementation FID, ce qui justifie d’ailleurs son insertion après ce dernier paragraphe.
Since this provision concerns a particular method of recovering one or several allowances that have been improperly paid, it must be considered to be a lex specialis vis-à-vis Articles 16(2) and 27(3) of the Rules Governing the Payment of Expenses and Allowances, which moreover justifies its insertion after the last-mentioned paragraph.

Par ailleurs, toute autorisation non utilisée pendant trois années consécutives, c'est-à-dire n'ayant pas donné lieu à la mise sur le marché d'un médicament dans la Communauté durant cette même période, devrait être considérée comme caduque afin notamment d'éviter la charge administrative liée à son maintien.
Furthermore, any authorisation not used for three consecutive years, that is to say, one which has not led to the placing on the market of a medicinal product in the Community during that period, should be considered invalid, in order, in particular, to avoid the administrative burden of maintaining such authorisations.

L'idée de valorisation des résultats de la recherche est par ailleurs encore considérée avec méfiance par de nombreux chercheurs et responsables universitaires, du fait, notamment, du difficile équilibre à trouver entre, d'une part les besoins de valorisation économique, et d'autre part la nécessité de préserver, dans l'intérêt commun, l'autonomie des universités et le libre accès aux connaissances.
The idea of applying research results is moreover still looked upon with distrust by many researchers and university leaders, particularly because of the delicate balance to be struck between the requirements of economic use on the one hand, and on the other the need to preserve, in the common interest, the autonomy of universities and freedom of access to knowledge.

Elles sont, par ailleurs, parfois considérées comme l'indicateur principal des progrès réalisés par cet instrument, par exemple, dans les travaux qui ont conduit à la résolution de décharge du Parlement européen concernant l'exécution du budget 2001.
It is moreover sometimes seen as perhaps the key indicator of progress with the instrument, as for example in work leading up to the European Parliament resolution for discharge in respect of implementation of the budget for 2001.

considérant qu'une entreprise d'investissement agréée dans son État membre d'origine peut déployer ses activités dans l'ensemble de la Communauté par les moyens qu'elle considère appropriés; qu'elle peut à cette fin, si elle le juge nécessaire, avoir recours à des agents liés qui reçoivent et transmettent des ordres pour son compte et sous sa responsabilité entière et inconditionnelle; que, dans ces conditions, l'activité de ces agents doit être considérée comme celle de l'entreprise; que, par ailleurs, la présente directive ne s'oppose pas à ce que l'État membre d'origine soumette le statut de ces agents à des exigences particulières; qu'au cas où l'entreprise d'investissement exerce une activité transfrontalière, l'État membre d'accueil traite ces agents comme étant l'entreprise elle-même; que, par ailleurs, le démarchage et le colportage des valeurs mobilières ne doivent pas être visés par la présente directive et que leur réglementation doit relever des dispositions nationales;
Whereas an investment firm authorized in its home Member State may carry on business throughout the Community by whatever means it deems appropriate; whereas, to that end it may, if it deems it necessary, retain tied agents to receive and transmit orders for its account and under its full and unconditional responsibility; whereas, in these circumstances, such agents' business must be regarded as that of the firm; whereas, moreover, this Directive does not prevent a home Member State from making the status of such agents subject to special requirements; whereas should the investment firm carry on cross-border business, the host Member State must treat those agents as being the firm itself; whereas, moreover, the door-to-door selling of transferable securities should not be covered by this Directive and the regulation thereof should remain a matter for national provisions;