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Accise
Avion de très grande capacité
Avion très gros porteur
Avion très-gros-porteur
Carburant diesel à très faible teneur en soufre
Carburant diésel à très faible teneur en soufre
DTFTS
Diesel propre
Diesel à très faible teneur en soufre
Diésel propre
Diésel à très faible teneur en soufre
Drap pour très grand lit 2 places
Drap pour très grand lit deux places
Drap pour très grand lit à 2 places
Drap pour très grand lit à deux places
Drap très G. lit 2 places
Drap très grand lit 2 places
Drap très grand lit deux places
Droit d'accise
Droit d'accises
Déchet TFA
Déchet de très faible activité
Déchet nucléaire de très faible activité
Déchet radioactif de très faible activité
Déchet très faiblement radioactif
Déchet à très faible activité
Exonération de droits d'accise
Exonération de l'accise
Marchandises passibles de droits d'accise
Marchandises soumises à droit d'accise
Produit soumis à accise
TFA
TTTGTL
Très G. lit 2 places
Très grand lit 2 places
Très grand lit deux places
Très grand lit à 2 places
Très grand lit à deux places
Très gros porteur
Très très très grand taille longue
Très très très grand taille élancée
Très-gros-porteur

Vertaling van "d'accises est très " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
marchandises passibles de droits d'accise | marchandises soumises à droit d'accise | produit soumis à accise

excise good


drap pour très grand lit deux places [ drap pour très grand lit 2 places | drap très grand lit deux places | drap très grand lit 2 places | drap pour très grand lit à deux places | drap pour très grand lit à 2 places | drap très G. lit 2 places ]

king-size sheet [ king bed sheet | king sheet ]


très très très grand taille longue [ TTTGTL | très très très grand taille élancée ]

extra extra extra large tall


très gros porteur | très-gros-porteur | avion très-gros-porteur | avion très gros porteur | avion de très grande capacité

very large transport aircraft | VLTA | VLTA aircraft | very large capacity transport | VLCT


déchet de très faible activité | déchet TFA | TFA | déchet très faiblement radioactif | déchet à très faible activité | déchet radioactif de très faible activité | déchet nucléaire de très faible activité

very low level waste | VLLW | very low level radioactive waste | very low level nuclear waste


très grand lit deux places [ très grand lit 2 places | très grand lit à deux places | très grand lit à 2 places | très G. lit 2 places ]

king-size bed [ king bed ]




carburant diesel à très faible teneur en soufre | carburant diésel à très faible teneur en soufre | diesel à très faible teneur en soufre | DTFTS | diésel à très faible teneur en soufre | diesel propre | diésel propre

ultra-low-sulphur diesel fuel | ultra-low-sulfur diesel fuel | ultra-low-sulphur diesel | ULSD | ultra-low-sulfur diesel | clean diesel


exonération de droits d'accise | exonération de l'accise

exemption from excise duty


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le cas des produits pétroliers est très révélateur à cet égard. Ainsi, pour les droits d'accises sur le gazole routier, les montants varient entre 245 EUR par 1000 litres pour le Portugal et 777 EUR par 1000 litres pour le Royaume-Uni par rapport à un taux minimum communautaire de 245 EUR.

Excise duty on diesel varies from EUR 245 per 1000 litres in Portugal to EUR777 per 1000 litres in the United Kingdom, the Community minimum being EUR245.


Bien que le niveau d'alignement soit très élevé, la Croatie doit redoubler d'efforts, plus particulièrement dans le domaine de la TVA et des droits d'accises.

Croatia's level of legislative alignment is very high, but some further efforts are needed, most notably in the field of VAT and excise duties.


D'une manière générale, les droits d'accises et les subventions qui existent dans le secteur de la production de vapeur industrielle semblent encourager quelque peu le recours au charbon dans les cas de taux d'utilisation très élevés.

In general such excise duties and subsidies as exist in the industrial steam-raising sector seem to have some effect in encouraging coal use in cases of very high utilisation rates.


Même pour des durées de fonctionnement très longues et dans des pays où le prix du gaz pour les utilisateurs industriels est particulièrement élevé (Danemark, Italie, Irlande), l'avantage relatif dont jouissent les chaudières au charbon est léger et il est pratiquement anéanti si on supprime les droits d'accises.

Even for very high utilisation rates and in countries where gas prices to industrial users are particularly high (Denmark, Italy, Ireland) the relative advantage of coal fired boilers is slight and is virtually wiped out once excise duties are removed.


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Les taux d'accises très différents entre les Etats membres sur les carburants, en particulier le diesel consommé par les véhicules utilitaires, en sont une illustration classique.

The very different rates of excise duty in the Member States on fuel, especially diesel for utility vehicles, are a classic example.


Il convient néanmoins de souligner qu'en dépit des simplifications et des améliorations proposées, les échanges de produits soumis à accise restent trop réglementés, qu'ils font l'objet de procédures administratives fastidieuses et qu'ils nécessitent toujours de vastes contrôles en raison de taux d'accise très divergents.

It should be noted however that despite the proposed simplifications and improvements, the trade of excisable products remains overregulated, subject to burdensome administrative procedures and still requires extensive control due to the widely diverging rates of excise duties.


Étant donné qu'il n'y a plus de contrôles aux frontières entre la plupart des États membres, le contrôle du mouvement des produits soumis à accises est très difficile.

As no border control exists between most of the EU countries, the surveillance of the movement of the excisable products is extremely difficult.


Ainsi, le vin est exonéré de droits d'accises dans un certain nombre de pays, tels que l'Allemagne et l'Italie, ou soumis à un droit d'accises très faible, par exemple en France, où il s'élève à 3,35 euros par hectolitre.

Wine is for example free from excise duty in a number of countries such as Germany and Italy, or subject to a very low excise duty, eg in France where the excise duty is 3,35 Euro per hectolitre.


Elle ne s'applique qu'aux États membres imposant déjà un niveau d'accises très élevé mais qui, malgré cela, n'atteignent pas le minimum de 57 %.

It is only relevant for Member States already applying a very high amount of duty but which, in spite of this, do not meet the 57% minimum.


Elles sont déjà grevées d’une accise et de la taxe sur la valeur ajoutée, et cette taxation est vraiment très élevée en Europe. Elle atteint entre 70 et 80 % du prix de la cigarette.

They are already subject to excise and value added tax and in Europe these taxes are extremely high, accounting for 70% to 80% of their price.


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