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Abords
Abords
Assistance de la standardiste
Assistance du standardiste
Bouton Rappel
Bouton Rappel de travail
Bouton de rappel de travail
Connexion par rappel
Dose de rappel
Dose de réactivation
Détermination des problèmes à aborder
Détermination des questions à aborder
Détermination des thèmes à aborder
Injection de rappel
Poussoir de rappel
Procédure de rappel
Rappel
Rappel automatique
Rappel d'éjection
Rappel de l'opérateur
Rappel de l'opératrice
Rappel de la standardiste
Rappel de vaccin
Rappel du standardiste
Rappel en 8
Rappel en huit
Rappel sur frein en 8
Rappel sur frein en huit
Rappel vaccinal
Renvoi au standardiste
Renvoi à la standardiste
Rétro-appel
Vaccin de rappel
Voie d'abord cardiaque
éjecteur de rappel

Vertaling van "d'abord de rappeler " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dose de rappel | dose de réactivation | injection de rappel | rappel de vaccin | rappel vaccinal | vaccin de rappel

booster dose | booster vaccine


rappel à...km/h | rappel de ralentissement à...km/h | signal de rappel à...km/h | signal de rappel de ralentissement à...km/h

speed-restriction signal down to...km/h




détermination des thèmes à aborder [ détermination des questions à aborder | détermination des problèmes à aborder ]

issue formulation


assistance du standardiste | assistance de la standardiste | renvoi au standardiste | renvoi à la standardiste | rappel du standardiste | rappel de la standardiste | rappel de l'opérateur | rappel de l'opératrice

attendant recall | operator recall


connexion par rappel [ rappel automatique | procédure de rappel | rétro-appel | rappel ]

call back [ call-back | callback | dial back ]


rappel sur frein en huit [ rappel sur frein en 8 | rappel en huit | rappel en 8 ]

rappel with figure-of-eight descender




bouton Rappel | bouton Rappel de travail | bouton de rappel de travail

job recall


rappel d'éjection | éjecteur de rappel | poussoir de rappel

return pin | ejector plate
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans sa réponse, la Commission a d'abord rappelé que les étapes juridiques et procédurales ainsi que les délais dans lesquels l'enquête de réexamen devait être conclue ne lui permettaient pas d'accepter la poursuite d'arguments, d'exigences et de questions transmis à un stade tardif de la procédure, car cela menacerait l'achèvement en temps voulu de l'enquête, notamment lorsque les parties ont eu amplement l'occasion et le temps de faire part de leurs observations précédemment.

In reply thereto, the Commission first recalled that the legal and procedural steps and the deadlines for concluding a review investigation did not allow it to accept continuing arguments, demands, and questions submitted at a late stage of the procedure as this would jeopardise the timely conclusion of the investigation especially where there had been ample opportunity and time for the parties to comment earlier.


La décision d'ouverture comprend d'abord un rappel à sa première conclusion selon laquelle FGAZ et FZG sont des entreprises aux fins de l'article 107, paragraphe 1, du traité.

The opening decision first recalled its previous conclusion that both the FGAZ and FZG are undertakings for the purposes of Article 107(1) of the Treaty.


En l’espèce, le Tribunal constate, d’abord, que, comme rappelé au point 24 du présent arrêt, la note du 28 juillet 2009 s’articulait en deux volets.

In the present case, the Tribunal finds, first, that, as pointed out in paragraph 24 above, the note of 28 July 2009 is in two parts.


À cet égard, il y a lieu de rappeler, tout d’abord, que, selon une jurisprudence constante relative aux pourvois introduits par l’institution défenderesse en première instance contre une décision ayant donné gain de cause au fonctionnaire, la recevabilité du pourvoi est conditionnée à l’existence d’un intérêt à agir, laquelle suppose que le pourvoi soit susceptible, par son résultat, de procurer un bénéfice à la partie qui l’a intenté (arrêts de la Cour du 13 juillet 2000, Parlement/Richard, C‑174/99 P, Rec. p. I‑6189, point 33, et du 3 avril 2003, Parlement/Samper, C‑277/01 P, Rec. p. I‑3019, point 28).

It must be recalled, first, in that regard that, according to settled case-law regarding appeals brought by an institution which was the defendant at first instance against a judgment in favour of an official, the admissibility of the appeal is subject to the existence of a legal interest in bringing the proceedings, which presupposes that the appeal must be liable, if successful, to procure an advantage to the party bringing it (Case C‑174/99 P Parliament v Richard [2000] ECR I‑6189, paragraph 33, and Case C‑277/01 P Parliament v Samper [2003] ECR I‑3019, paragraph 28).


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En effet, il importe tout d'abord de rappeler que, s'agissant d'un régime d'aides, la Commission peut se borner à étudier les caractéristiques générales du régime en cause, sans être tenue d'examiner chaque cas d'application particulier (36).

It should be pointed out first of all that, in the case of an aid scheme, the Commission may confine itself to examining the general characteristics of the scheme in question without being required to examine each particular case in which it applies (36).


En ce qui concerne l’argument selon lequel la société n’était pas informée des règles d'origine non préférentielle, la Commission tient d’abord à rappeler qu’UML est la société mère d’un grand groupe multinational, auquel sont liés des sites de production, des distributeurs et des bureaux de vente dans le monde entier.

With regard to the statement that the company was unaware of the non-preferential rules of origin, the Commission would first of all repeat that UML is the mother company of a large multi-national operation with related production sites, distributors and sales offices situated around the world.


Il convient tout d'abord de rappeler que, conformément à l'article 8, paragraphe 7, du règlement de base antidumping, le refus de se plier à l'obligation de fournir des renseignements pertinents (par exemple le non-respect de toute prescription en matière de communication des rapports) est considéré comme une violation de l'engagement.

As concerns the issue of proportionality, it should first be pointed out that in accordance with Article 8(7) of the basic Regulation, failure to comply with the obligation to provide relevant information (e.g. non-compliance with any of the reporting requirements) shall be construed as a breach of the undertaking.


Tout d’abord, ainsi que le Tribunal l’a rappelé aux points 15 et 16 de l’arrêt attaqué, dans le cadre de l’examen de l’existence de motifs absolus de refus prévus à l’article 7, paragraphe 1, du règlement n° 40/94, le rôle de l’OHMI est de décider si la demande d’enregistrement de marque se heurte à de tels motifs.

48 First of all, as the Court of First Instance recalled in paragraphs 15 and 16 of the judgment under appeal, in the context of an examination of the existence of absolute grounds for refusal under Article 7(1) of Regulation No 40/94, the role of OHIM is to decide whether the application for registration of the trade mark falls under an absolute ground for refusal.


Il convient tout d'abord de rappeler que les animaux utilisés pour des essais toxicologiques et d'autres évaluations de sécurité ne représentent que 10 % du nombre total d'animaux utilisés à des fins expérimentales.

It must first be remembered that animals used for toxicological and other safety evaluation represent only 10% of the total number of animals used for experimental purposes.


Dans cette décision, ladite chambre a considéré, après avoir rappelé le contenu de l’article 4 du règlement n° 40/94, que, en l’absence d’usage, et afin que la seule forme d’un produit puisse constituer un signe distinctif de l’origine du produit, cette forme doit présenter des caractéristiques suffisamment différentes de la forme habituelle du produit pour qu’un acheteur potentiel la perçoive d’abord comme étant une indication de l’origine du produit et non comme une représentation du produit lui-même.

In that decision the Board of Appeal, after referring to the terms of Article 4 of Regulation No 40/94, held that, in the absence of use, and in order for the shape of goods alone to be capable of constituting a distinctive indication of the origin of the goods, the shape must display features sufficiently different from the usual shape of the goods for a potential purchaser to perceive it primarily as an indication of the origin of the goods and not as a representation of the goods themselves.


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