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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Arme à radiation renforcé et à effet de souffle réduit
Critère des effets
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Effet d'incidence normale
Effet de potentialisation
Effet de renforcement
Effet de renforcement d'échos
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Mine à effet de souffle renforcé
Mine à effet de souffle à charge renforcée
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "critère renforcé d'effets " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


mine à effet de souffle à charge renforcée | mine à effet de souffle renforcé

boosted blast mine


effet de potentialisation | effet de renforcement

potentiating effect


effet de renforcement d'échos [ effet d'incidence normale ]

cardinal point effect [ normal impact effect ]


Acidification dans l'environnement aquatique au Canada : critères scientifiques pour évaluer les effets du dépôt acide sur les écosystèmes aquatiques

Acidification in the Canadian Aquatic Environment: Scientific Criteria for Assessing the Effects of Acidic Deposition on Aquatic Ecosystems


arme à radiation renforcé et à effet de souffle réduit

Enhanced Radiation/Reduced Blast | ER/RB [Abbr.]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En principe, cela signifie que l'article prévoit un critère renforcé d'effets transfrontaliers.

In principle, this means that the Article applies a test of qualified cross-border effects.


37. Étant donné que l'article 1er, paragraphe 3, applique un critère renforcé d'effets transfrontaliers qui exige des activités importantes dans trois États membres, on peut faire valoir que les opérations qui ont dû être notifiées à deux autorités nationales de concurrence ne devraient pas soulever de doutes quant à leur compatibilité avec le marché commun.

37. Considering that Article 1(3) applies a qualified test of cross-border effects, where significant activities in three Member States is required, it can be argued that the transactions that had to be notified to two NCA's should not raise any concerns.


une mention prévoyant que les procédures, critères et processus renforcés de gestion des fréquences n’ont pas d’effets négatifs sur ceux appliqués par d’autres pays dans le cadre des procédures régionales de l’OACI.

that enhanced frequency management procedures, criteria and processes do not adversely affect those applied by other countries in the context of ICAO Regional procedures.


(Le document est déposé) Question n 611 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne les plans du gouvernement pour l’exploitation des ressources, tels qu’énoncés à la section « Assurer un développement responsable des ressources naturelles », au chapitre 3.2 du Budget de 2012: a) quels sont les exemples de lois fédérales de protection de l’environnement qui sont plus sévères que les lois provinciales, et quelles répercussions les changements proposés à la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (LCEE) ont-ils sur l’évaluation de l’impact sur l’environnement des projets industriels qui excèdent les limites provinciales; b) quels ont é ...[+++]

(Return tabled) Question No. 611 Ms. Kirsty Duncan: With respect to the government’s plans for resource development, as described in the section entitled “Responsible Resource Development” in Chapter 3.2 of Budget 2012: (a) what are all examples of federal environmental laws that are stronger than provincial laws and how will the proposed legislative changes to the Canadian Environmental Assessment Act (CEAA) affect the assessment of environmental impacts of industrial projects that cross provincial borders; (b) what research, action, or investment has the government undertaken to study impacts of the proposed legislative changes to the ...[+++]


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Question n 140 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne l’exploitation des sables bitumineux ainsi que ses répercussions sur l’environnement et les collectivités environnantes et leurs effets économiques: a) qu’a fait le gouvernement pour fixer des valeurs limites d’émissions atmosphériques ou de qualité de l’air compatibles avec les normes de qualité de l’air de l’Organisation mondiale de la santé; b) qu’a fait le gouvernement secteur par secteur pour réglementer les émissions carboniques des sables bitumineux afin que l’industrie des sables bitumineux réduise ses émissions de gaz à effet de serre (GES) et contribue ainsi à atteindre l’ob ...[+++]

Question No. 140 Ms. Kirsty Duncan: With respect to development of the oil sands, its impacts on the environment and surrounding communities, and the economic effects of these impacts: (a) what, if any, steps has the government taken to establish air emission limits or air quality standards to achieve the World Health Organization’s Air Quality Guidelines to protect air quality and human health; (b) what, if any, steps has the government’s sector-by-sector approach taken to regulate carbon emissions in the oil sands to ensure the oil sands industry makes appropriate reductions in its greenhouse gas (GHG) emissions to contribute to Canad ...[+++]


Afin de renforcer l'effet régulateur que les quantités de référence ont sur le marché du lait et des produits laitiers, il convient d'autoriser les États membres à verser les quantités de référence transférées par voie de bail ou autre moyen de droit comparable à la réserve nationale en vue de leur réaffectation, sur la base de critères objectifs, à des producteurs en activité, notamment à ceux qui les ont utilisés auparavant.

In order to strengthen the regulatory effect of the reference quantities on the market for milk and milk products, the Member States should be authorised to allocate reference quantities which have been transferred through leases or comparable legal means to the national reserve for re-distribution on the basis of objective criteria to active producers, in particular to those who have used them before.


En principe, cela signifie que l'article prévoit un critère renforcé d'effets transfrontaliers.

In principle, this means that the Article applies a test of qualified cross-border effects.


SECURITE TRANSFUSIONNELLE ET AUTOSUFFISANCE EN SANG - RESOLUTION DU CONSEIL "LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, RAPPELANT la communication de la Commission du 25 mai 1993 sur l'autosuffisance en sang dans la Communauté européenne, et ses conclusions du 13 décembre 1993 sur cette communication ; PREND NOTE avec intérêt de la communication de la Commission du 21 décembre 1994 sur la sécurité transfusionnelle et l'autosuffisance en sang dans la Communauté européenne ; REAFFIRME la nécessité de parvenir à l'autosuffisance en sang et produits dérivés dans les Etats membres et dans la Communauté, notamment par une coopération entre les Etats membres, dans le respect du principe du don volontaire et non rémunéré ; SOULIGNE que les efforts visant ...[+++]

BLOOD SAFETY AND SELF-SUFFICIENCY - COUNCIL RESOLUTION "THE COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION, RECALLING the Commission communication of 25 May 1993 on blood self- sufficiency in the European Community and its conclusions of 13 December 1993 on that communication; NOTES with interest the Commission communication of 21 December 1994 on blood safety and self-sufficiency in the European Community; REAFFIRMS the need to achieve self-sufficiency in blood and its derivatives in the Member States and in the Community, in particular through cooperation between Member States, in accordance with the principle of voluntary, unpaid blood donations; EMPHASIZES that the efforts to promot ...[+++]


ACCUEILLE AVEC SATISFACTION la résolution du Conseil "Transport" du 8 juin 1993 et notamment les points qui ont trait aux zones écologiquement sensibles, à la responsabilité civile, à l'évaluation des risques, aux contrôles par l'Etat du port, ainsi qu'aux inspections et à l'immobilisation dans l'Etat du port ; 2. SOULIGNE l'importance qu'il y a d'agir sans tarder, en conformité avec le droit international, pour prescrire des normes adéquates applicables aux navires traversant des zones écologiquement sensibles ; 3. INVITE -les Etats membres à déterminer les zones écologiquement sensibles sur la base de projets de critères communs à faire con ...[+++]

WELCOMES the Resolution of the Council (Transport) of 8 June 1993 and in particular the points regarding environmentally sensitive areas, civil liability, risk assessment, port state control and port state inspection and detention; 2. STRESSES the importance of prompt action, in accordance with international law, to require adequate standards for ships sailing through environmentally sensitive areas; 3. INVITES: - Member States to identify environmentally sensitive areas on the basis of draft common criteria which will be circulated by the Commission before 15 July 1993, and to report to the Commission before November 1993 on the resul ...[+++]


En effet, la Commission propose ce qui suit : pour le beurre Lorsque le niveau des stocks publics depasse 200.000 tonnes, la Commission pourrait : - renforcer certains criteres de qualite du produit en cause et - moduler le prix d'achat en fonction de l'evolution saisonniere de la production de beurre Pour le beurre et le lait ecreme en poudre, lorsque les stocks depassent 300.000 tonnes et lorsque la moyenne communautaire des prix de marche du beurre constates sur des marches de reference a etablir depasse 90 % du prix d'intervention ...[+++]

The Commission proposes: 1. For butter Where the level of public stocks exceeds 200,000 tonnes, the Commission may: - tighten up certain quality criteria for the relevant products, and - vary the buying-in price on the basis of seasonal changes in butter output. ] 300,000 tonnes and where the Community average of the market prices for butter recorded on reference markets to be determined exceeds 90% of the intervention price, the Commission may suspend buying-in those Member States in which market prices exceed 90% of the intervention price.




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critère renforcé d'effets ->

Date index: 2024-01-22
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