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Ainsi qu'il convient
Au besoin
CIH
Conférence internationale d'harmonisation
Conférence internationale sur l'harmonisation
Convient pour un régime pauvre en sodium
Convient à une alimentation pauvre en sodium
Dangereux pour les enfants de moins de 36 mois
EAC 4 - HI
EAC 4 - Harmonisation institutionnelle
En tant que de besoin
Harmonisation des activités d'attribution de marchés
Harmonisation des activités d'impartition
Harmonisation des activités de passation de marchés
LHR
Le cas échéant
Loi sur l'harmonisation de registres
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Ne convient pas aux enfants de moins de trois ans
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
Stress
éventuellement

Vertaling van "convient d'harmoniser " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
convient à une alimentation pauvre en sodium (1) | convient pour un régime pauvre en sodium (2)

suitable for a low-sodium diet


Définition: Trouble transitoire, survenant chez un individu ne présentant aucun autre trouble mental manifeste, à la suite d'un facteur de stress physique et psychique exceptionnel et disparaissant habituellement en quelques heures ou en quelques jours. La survenue et la gravité d'une réaction aiguë à un facteur de stress sont influencées par des facteurs de vulnérabilité individuels et par la capacité du sujet à faire face à un traumatisme. La symptomatologie est typiquement mixte et variable et comporte initialement un état d'hébétude caractérisé par un certain rétrécissement du champ de la conscience et de l'attention, une impossibilité à intégrer des stimuli et une désorientation. Cet état peut être suivi d'un retrait croissant vis-à-vi ...[+++]

Definition: A transient disorder that develops in an individual without any other apparent mental disorder in response to exceptional physical and mental stress and that usually subsides within hours or days. Individual vulnerability and coping capacity play a role in the occurrence and severity of acute stress reactions. The symptoms show a typically mixed and changing picture and include an initial state of daze with some constriction of the field of consciousness and narrowing of attention, inability to comprehend stimuli, and disorientation. This state may be followed either by further withdrawal from the surrounding situation (to th ...[+++]


Définition: Groupe de troubles dans lesquels une anxiété est déclenchée, exclusivement ou essentiellement, par certaines situations bien précises sans dangerosité actuelle. Ces situations sont de ce fait typiquement évitées ou endurées avec appréhension. Les préoccupations du sujet peuvent être centrées sur des symptômes individuels tels que des palpitations ou une impression d'évanouissement et aboutissent souvent à une peur de mourir, de perdre le contrôle de soi ou de devenir fou. La simple évocation d'une situation phobogène déclenche habituellement une anxiété anticipatoire. L'anxiété phobique est souvent associée à une dépression. Pour déterminer s'il convient de faire ...[+++]

Definition: A group of disorders in which anxiety is evoked only, or predominantly, in certain well-defined situations that are not currently dangerous. As a result these situations are characteristically avoided or endured with dread. The patient's concern may be focused on individual symptoms like palpitations or feeling faint and is often associated with secondary fears of dying, losing control, or going mad. Contemplating entry to the phobic situation usually generates anticipatory anxiety. Phobic anxiety and depression often coexist. Whether two diagnoses, phobic anxiety and depressive episode, are needed, or only one, is determined ...[+++]


Conférence internationale d'harmonisation | Conférence internationale sur l'harmonisation | Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques d'enregistrement des médicaments à usage humain | CIH [Abbr.]

International Conference on Harmonisation | International Conference on Harmonisation of Technical Requirements for Registration of Pharmaceuticals for Human Use | ICH [Abbr.]


harmonisation des activités d'attribution de marchés [ harmonisation des activités de passation de marchés | harmonisation des activités d'impartition ]

contract harmonization


Loi d'harmonisation n° 1 du droit fédéral avec le droit civil [ Loi n° 1 visant à harmoniser le droit fédéral avec le droit civil de la province de Québec et modifiant certaines lois pour que chaque version linguistique tienne compte du droit civil et de la common law ]

Federal Law - Civil Law Harmonization Act No. 1 [ An Act to harmonize federal law with the civil law of the Province of Quebec and to amend certain Acts in order to ensure that each language version takes into account the common law and the civil law ]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


Loi fédérale du 23 juin 2006 sur l'harmonisation des registres des habitants et d'autres registres officiels de personnes | Loi sur l'harmonisation de registres [ LHR ]

Federal Act of 23 June 2006 on the Harmonisation of the Register of Residents and of other Official Registers of Persons | Register Harmonisation Act [ RHA ]


Équipe d'action du CEMD 4 - Harmonisation institutionnelle [ EAC 4 - HI | EAC 4 - Harmonisation institutionnelle ]

CDS Action Team 4 - Institutional Alignment [ CAT 4 - IA | CAT 4 - Institutional Alignment ]


dangereux pour les enfants de moins de 36 mois | ne convient pas aux enfants de moins de trois ans

dangerous for children under 36 months of age (1) | Not suitable for children under three years of age (2)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Afin de déterminer lequel de l'article 325, paragraphe 4, ou de l'article 83, paragraphe 2, du traité FUE constitue la base juridique appropriée pour la proposition à l'examen, il convient essentiellement de déterminer laquelle de ces dispositions constitue la règle spéciale dans le cas présent: l'article 325, paragraphe 4, du traité FUE constituerait-il la règle spéciale pour les mesures de lutte contre la fraude/de protection des intérêts financiers de l'Union, ou l'article 83, paragraphe 2, constituerait-il la règle spéciale pour certains éléments de l'harmonisation des légis ...[+++]

The question whether Article 325(4) or Article 83(2) TFEU is the appropriate legal basis for the proposal under examination therefore basically boils down to the question which of these provisions is lex specialis for a case such as the present one: would Article 325(4) TFEU constitute a lex specialis for measures in the fight against fraud/protection of EU financial interests area or would Article 83(2) TFEU be lex specialis for certain elements of harmonisation of national criminal laws, where this harmonisation is essential for the ...[+++]


C'est pour cette raison que l'annexe ne contient pas de tableau harmonisé pour cet aspect des projets de plans budgétaires; les États membres devraient, dans la mesure du possible, fournir des informations qualitatives et des estimations quantitatives des effets redistributifs des mesures budgétaires, et les présenter dans le format qui convient le mieux aux mesures spécifiques de chaque État membre et dans les cadres analytiques disponibles.

For this reason no standardized table on this aspect of DBPs is included in the Annex; on the contrary, Member States should provide, to the extent possible, qualitative information and quantitative estimations on the distributional effects of budgetary measures, presented as best fits each Member State's specific measures and available analytical frameworks.


Il convient aussi de garder à l’esprit que, même si la comptabilité en droits constatés est un système plus élaboré que la comptabilité de caisse pure, la diminution de la bureaucratie et des coûts qu’induirait une harmonisation des innombrables normes, plans et procédures comptables et systèmes informatiques, sans oublier les normes et pratiques d’audit, qui coexistent souvent, même à l’intérieur d’un sous-secteur de l’administration publique d’un même État, compenserait largement, à moyen et long terme, l’investissement envisagé pour une telle harmonisa ...[+++]

It should also be borne in mind that, despite the fact that accruals accounting is a more elaborate system than pure cash accounting, the multitude of different accounting standards, charts of accounts, booking processes and IT systems, as well as auditing standards and practices that often co-exist, even within one sub-sector of general government in a single Member State, suggests that harmonisation will bring about a reduction in bureaucracy and costs which in the medium to longer term would far outweigh the expected investment.


(6 quater) Pour rendre le transport ferroviaire compétitif par rapport au transport routier, il convient d'harmoniser les différentes législations nationales, comme les règles régissant la sécurité du trafic ferroviaire, l'harmonisation et l'utilisation des documents d'accompagnement, la formation des trains et la documentation s'y rapportant, la normalisation des signaux et des marquages utilisés pour guider les trains, l'harmonisation des mesures et contrôles mis en œuvre dans le domaine des transports de marchandises dangereuses ainsi que les procédures uniformes d'enregistrement et de contrôle des transports de déchets.

(6c) In order to make rail transport competitive with road transport, the differing sets of national rules, such as those on rail transport safety, the standardisation and use of accompanying documents, the marshalling of trains and the relevant documentation related thereto, the standardisation of signals and marks used to guide trains, the standardisation of measures and checks implemented in connection with shipments of hazardous goods and uniform procedures for registering and monitoring shipments of waste, should be standardised;


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(25) Il convient d’accorder une considération particulière aux modules et règles destinés à être utilisés dans les directives d’harmonisation technique qui sont prévus par la décision 93/465/CEE du Conseil du 22 juillet 1993 concernant les modules relatifs aux différentes phases des procédures d’évaluation de la conformité et les règles d’apposition et d’utilisation du marquage «CE» de conformité, destinés à être utilisés dans les directives d’harmonisation technique[20].

(25) Regard should be given to the modules and rules intended for use in technical harmonisation Directives set out in Council Decision 93/465/EEC of 22 July 1993 concerning the modules for the various phases of the conformity assessment procedures and the rules for the affixing and use of the CE conformity marking, which are intended to be used in the technical harmonisation directives[20].


En ce qui concerne la directive 2006/32/CE, il convient d'habiliter la Commission à adapter certaines valeurs et méthodes de calcul au progrès technique, à mettre au point et à compléter le cadre général régissant la mesure et la vérification des économies d'énergie, à relever le pourcentage des calculs ascendants harmonisés utilisés dans le modèle de calcul harmonisé et à mettre au point un ensemble d'indicateurs d'efficacité énergétique harmonisés, ainsi que des valeurs de référence.

As regards Directive 2006/32/EC, the Commission should be empowered to adapt certain values and calculation methods to technical progress; to refine and complement the general framework for measurement and verification of energy savings; to raise the percentage of harmonised bottom-up calculations used in the harmonised calculation model; and to develop a set of harmonised energy efficiency indicators and benchmarks.


(10 bis) Eu égard à la directive 2006/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 sur la conservation de données générées ou traitées dans le cadre de la fourniture de services de communications électroniques accessibles au public ou de réseaux publics de communications 1 , qui prévoit la disponibilité de données stockées par des personnes privées à des fins de recherche, de détection et de poursuite d'infractions graves, il convient de prévoir une harmonisation minimale des obligations des personnes privées lorsqu'elles traitent des données dans le cadre d'une mission de service public; il convient également d' ...[+++]

(10a) With reference to Directive 2006/24/EC of the European Parliament and of the Council of 15 March 2006 on the retention of data generated or processed in connection with the provision of publicly available electronic communications services or of public communications networks 1 , which provides for data stored by private persons to be made available for the investigation, detection and prosecution of serious offences, there should be a minimum degree of harmonisation of the obligations of private individuals persons processing data when carrying out a public service remit; the rules permitting access to such data by the competent authorities of a Me ...[+++]


(10 bis) Eu égard à la directive 2006/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 sur la conservation de données générées ou traitées dans le cadre de la fourniture de services de communications électroniques accessibles au public ou de réseaux publics de communications 1 , qui prévoit la disponibilité de données stockées par des personnes privées à des fins de recherche, de détection et de poursuite d'infractions graves, il convient de prévoir une harmonisation minimale des obligations des personnes privées lorsqu'elles traitent des données dans le cadre d'une mission de service public; il convient également d' ...[+++]

(10a) With reference to Directive 2006/24/EC of the European Parliament and of the Council of 15 March 2006 on the retention of data generated or processed in connection with the provision of publicly available electronic communications services or of public communications networks 1 , which provides for data stored by private persons to be made available for the investigation, detection and prosecution of serious offences, there should be a minimum degree of harmonisation of the obligations of private individuals persons processing data when carrying out a public service remit; the rules permitting access to such data by the competent authorities of a Me ...[+++]


(10 bis) Eu égard à la directive 2006/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 sur la conservation de données générées ou traitées dans le cadre de la fourniture de services de communications électroniques accessibles au public ou de réseaux publics de communications, qui prévoit la disponibilité de données stockées par des personnes privées à des fins de recherche, de détection et de poursuite d'infractions graves, il convient de prévoir une harmonisation minimale des obligations des personnes privées lorsqu'elles traitent des données dans le cadre d'une mission de service public; il convient également d' ...[+++]

(10a) With reference to Directive 2006/24/EC of the European Parliament and of the Council of 15 March 2006 on the retention of data generated or processed in connection with the provision of publicly available electronic communications services or of public communications networks, which provides for data stored by private persons to be made available for the investigation, detection and prosecution of serious offences, there should be a minimum degree of harmonisation of the obligations of private individuals persons processing data when carrying out a public service remit; the rules permitting access to such data by the competent authorities of a Me ...[+++]


Il convient d'accorder une considération particulière aux modules et règles destinés à être utilisés dans les directives d'harmonisation technique qui sont prévus par la décision 93/465/CEE du Conseil du 22 juillet 1993 concernant les modules relatifs aux différentes phases des procédures d'évaluation de la conformité et les règles d'apposition et d'utilisation du marquage «CE» de conformité, destinés à être utilisés dans les directives d'harmonisation technique

Regard should be given to the modules and rules intended for use in technical harmonisation Directives set out in Council Decision 93/465/EEC of 22 July 1993 concerning the modules for the various phases of the conformity assessment procedures and the rules for the affixing and use of the CE conformity marking, which are intended to be used in the technical harmonisation directives




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convient d'harmoniser ->

Date index: 2021-03-27
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