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Vertaling van "contrôle technique peut inclure " (Frans → Engels) :

La mise en œuvre des mesures en matière de contrôle technique peut inclure des campagnes de sensibilisation destinées à inciter les propriétaires de véhicules à adopter de bonnes pratiques et de bonnes habitudes découlant de vérifications élémentaires sur leur véhicule.

Enforcement of roadworthiness measures may include awareness campaigns focusing on vehicle owners and aimed at developing good practices and habits resulting from basic checks on their vehicles.


(5) La mise en œuvre des mesures en matière de contrôle technique peut inclure des campagnes de sensibilisation destinées à inciter les propriétaires de véhicules à adopter de bonnes pratiques et de bonnes habitudes découlant de vérifications élémentaires sur leur véhicule.

(5) Enforcement of roadworthiness measures may include awareness campaigns focusing on vehicle owners and aimed at developing good practices and habits resulting from basic checks on their vehicles.


(3 ter) La mise en œuvre des mesures en matière de contrôle technique devrait inclure des campagnes de sensibilisation destinées à inciter les propriétaires de véhicules à adopter de bonnes pratiques et de bonnes habitudes découlant de vérifications élémentaires sur leur véhicule.

(3b) Enforcement of roadworthiness measures should include awareness campaigns focusing on vehicle owners and aimed at developing good practices and habits resulting from basic checks on their vehicle.


Étant donné que l’objectif de la présente directive, à savoir améliorer la sécurité routière par l’établissement d’exigences minimales communes et de règles harmonisées applicables aux contrôles techniques effectués sur des véhicules de l’Union, ne peut pas être atteint de manière suffisante par les États membres mais peut, en raison de la dimension de l’action, l’être mieux au niveau de l’Union, celle-ci peut prendre des mesures conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité sur l’Union européenne.

Since the objective of this Directive, namely to improve road safety by laying down minimum common requirements and harmonised rules concerning roadworthiness tests of vehicles within the Union, cannot be sufficiently achieved by the Member States but can rather, by reason of the scale of the action, be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union.


Étant donné que l’objectif de la présente directive, à savoir l’amélioration de la sécurité routière par l’établissement d’exigences minimales communes et de règles harmonisées applicables aux contrôles techniques routiers effectués sur des véhicules circulant dans l’Union, ne peut pas être réalisé de manière suffisante par les États membres mais peut, en raison des effets de l’action, l’être mieux au niveau de l’Union, celle-ci peut prendre des mesures conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité.

Since the objective of this Directive, namely to improve road safety by laying down minimum common requirements and harmonised rules concerning technical roadside inspections of vehicles circulating within the Union, cannot be sufficiently achieved by the Member States but can rather, by reason of the scale of the action, be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union.


Ces données devraient inclure les détails qui permettent de veiller à ce que le bon fonctionnement des systèmes de sécurité des véhicules puisse être inspecté dans un cadre de contrôle technique périodique.

The data should include the details that allow the functionality of the vehicle safety systems to be monitored in a way that allows such systems to be tested in a periodic technical inspection environment.


L’État membre ou l’autorité compétente peut décider que le véhicule en question ne peut plus circuler sur la voie publique et que l’autorisation de circuler doit être suspendue pendant une durée limitée, sans que cela n’entraîne une nouvelle procédure d’immatriculation, jusqu’à ce que les défaillances soient rectifiées et qu’un nouveau certificat de contrôle technique soit délivré, prouvant que le véhicule est en état de circuler.

The Member State or the competent authority may decide that the vehicle in question is not to be used on public roads and that the authorisation for its use in road traffic is to be suspended for a limited period of time, without requiring a new process of registration, until such time as the deficiencies are rectified and a new roadworthiness certificate is issued testifying that the vehicle is in a roadworthy condition.


Ces données devraient inclure les détails qui permettent de veiller à ce que le bon fonctionnement des systèmes de sécurité des véhicules puisse être inspecté dans un cadre de contrôle technique périodique.

The data should include the details that allow the functionality of the vehicle safety systems to be monitored in a way that allows such systems to be tested in a periodic technical inspection environment .


Ces données devraient inclure les renseignements permettant le contrôle du bon fonctionnement des systèmes de sécurité des véhicules de telle sorte qu'ils puissent être examinés dans le cadre d'un contrôle technique périodique, de manière à établir un taux prévisible d'approbation ou d'échec.

The data should include the details that allow the functionality of the vehicle safety systems to be monitored in a way that allows them to be tested in a periodic technical inspection environment, in such a way as to establish a predictable pass or fail rate .


(29) Étant donné que l'objectif du présent règlement, à savoir l'établissement d'exigences minimales communes et de règles harmonisées applicables aux contrôles techniques effectués sur des véhicules de l'Union, ne peut pas être réalisé de manière suffisante par les États membres et peut donc être mieux réalisé au niveau de l'Union, l'Union peut prendre des mesures conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité.

(29) Since the objective of this Regulation, namely to lay down minimum common requirements and harmonised rules concerning the conduct of roadworthiness tests of vehicles within the Union, cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.




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contrôle technique peut inclure ->

Date index: 2024-11-29
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