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Forêts modèles
Guide Comment s'inscrire
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S'inscrire auprès d'organismes gouvernementaux
S'inscrire aux fins de la T.P.S.
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Traduction de «conséquent s'inscrire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
s'inscrire aux fins de la T.P.S. [ s'inscrire aux fins de la taxe sur les produits et services ]

register for the G.S.T. [ register for the goods and services tax ]


s'inscrire auprès d'organismes gouvernementaux

governmental agency (to register with a -)








Forêts modèles : renseignements de base et lignes directrices pour les personnes ou organismes qui désirent s'inscrire [ Forêts modèles ]

Model Forests: background information and guidelines for applicants [ Model forests ]


accepter le mandat | comparaître | contracter un cautionnement à la grosse | contracter un engagement | déposer un acte de comparution | enregistrer un jugement | entrer | inscrire | inscrire au rôle | inscrire un jugement | inscrire une action au rôle pour être instruite | inscrire une action pour instruction | inscrire une déclaration de culpabilité | mettre au rôle | prendre possession | produire un acte de comparution | prononcer une condamnation | prononcer une déclaration de culpabilité | s'introduire | s'introduire de droit | souscrire un cautionnement à la grosse

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Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
rappelle que la loi-modèle africaine sur la sécurité en biotechnologie établit un niveau de référence élevé en la matière; estime que toute assistance apportée par des bailleurs de fonds internationaux pour le développement de la sécurité en biotechnologie à l'échelon national et régional devrait, en conséquence, s'inscrire dans ce cadre.

Recalls that the African Model Law on Biosafety sets a high benchmark for biosafety; believes that all assistance from foreign donors in developing biosafety at national and regional levels should be framed accordingly.


En conséquence, il convient de modifier l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 afin d'actualiser la régionalisation à l'échelle de l'Union et d'y inscrire les zones de protection et de surveillance établies par les Pays-Bas conformément à la directive 2005/94/CE à la suite de l'apparition récente d'un foyer d'influenza aviaire hautement pathogène sur le territoire de cet État membre, et d'y préciser la durée des restrictions applicables à ces zones.

The Annex to Implementing Decision (EU) 2017/247 should therefore be amended to update regionalization at Union level in order to include the protection and surveillance zones established in the Netherlands in accordance with Directive 2005/94/EC, following the recent outbreak of highly pathogenic avian influenza in that Member State, and the duration of the restrictions applicable therein.


Lors d’une importation du produit concerné, il convient par conséquent d’inscrire non seulement le poids en kilos ou en tonnes, mais aussi le nombre de pièces ou la valeur en watts dans la déclaration de mise en libre pratique.

It is therefore necessary to provide that not only the weight in kg or tonnes but also the number of pieces or Watt for the imports of the product concerned must be entered in the declaration for release for free circulation.


En conséquence, il y a lieu de remplacer la décision d'inscrire Sanabel sur la liste par une nouvelle décision confirmant son inclusion dans l'annexe I du règlement (CE) no 881/2002.

In view of this, the listing decision concerning Sanabel should be replaced by a new decision confirming its inclusion in Annex I to Regulation (EC) No 881/2002.


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Par conséquent, il y a lieu de remplacer la décision d'inscrire MM. Abdrabbah, Al-Faqih et Nasuf sur la liste par une nouvelle décision, arrêtée conformément à l'article 7 bis, paragraphe 1, du règlement (CE) no 881/2002, afin d'assurer la cohérence avec la décision du Comité des sanctions des Nations unies, compte tenu des objectifs du gel des fonds et des ressources économiques imposé par ledit règlement.

In view of this, the listing decision concerning Mr Abdrabbah, Mr Al-Faqih and Mr Nasuf should therefore be replaced by a new decision made pursuant to Article 7a(1) of Regulation (EC) No 881/2002, in order to ensure consistency with the decision of the United Nations Sanctions Committee and taking into account the objectives of the freezing of funds and economic resources under Regulation (EC) No 881/2002.


LIFE+ devrait par conséquent s'inscrire en complément des autres instruments financiers communautaires et la Commission et les États membres devraient veiller à maintenir cette complémentarité aux niveaux communautaire, national, régional et local.

LIFE+ should therefore be complementary to other Community financial instruments and the Commission and Member States should ensure such complementarity at Community, national, regional and local level.


LIFE+ devrait par conséquent s'inscrire en complément des autres instruments financiers communautaires et la Commission et les États membres devraient veiller à maintenir cette complémentarité aux niveaux communautaire, national, régional et local.

LIFE+ should therefore be complementary to other Community financial instruments and the Commission and Member States should ensure such complementarity at Community, national, regional and local level.


Par conséquent, la Commission conclut que Sachsen Zweirad GmbH était en difficulté au moment de l’octroi de la garantie et que celle-ci doit par conséquent s’inscrire dans le cadre d’une restructuration.

The Commission thus comes to the conclusion that Sachsen Zweirad GmbH has to be viewed as a company in difficulty at the time the guarantee was provided and that the guarantee has accordingly to be viewed as a restructuring guarantee.


Il convient par conséquent d'inscrire cet établissement sur les listes établies par la décision 97/569/CE.

Accordingly, that establishment should be included in the lists drawn up by Decision 97/569/EC.


(8) Il est établi, par ailleurs, que l'importance du volume des importations communautaires de plusieurs autres espèces qui ne figurent actuellement dans aucune des annexes du règlement (CE) n° 338/97 justifie une surveillance et qu'il y a lieu, par conséquent, d'inscrire ces espèces dans l'annexe D, conformément à l'article 3, paragraphe 4, point a), dudit règlement.

(8) It has further been established that a number of other species not currently included in any of the Annexes to Regulation (EC) No 338/97 are being imported into the Community in such numbers as to warrant monitoring and that these species should be included in Annex D on the basis of Article 3(4)(a) of that Regulation.


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