Traduction de «consécutifs à l'amendement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

découlant de [ consécutif à | lié à ]
consequential upon

dommage dû à une inhalation [ dommage consécutif à une inhalation ]
injury caused by inhalation

consécutif à [ à la suite de | suivant | subséquent ]
following

analyse des risques consécutifs à une anomalie de fonctionnement
fault hazard analysis

congé consécutif à un accident
injury leave

consécutif à | résultant de
consequent on

recherche de lignes PBX à numéros non-consécutifs | recherche de poste libre dans un groupe à numéros non-consécutifs
nonconsecutive hunting

amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique
liming material

accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC
Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer

sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]
sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Avant que vous ne parliez de cet amendement, je signale que le résultat du vote sur l'amendement G-34 s'appliquera à l'amendement G-35, puisque l'amendement G-35 est consécutif à l'amendement G-34.
Before you speak to that, a vote on G-34 will apply to amendment G-35, since amendment G-35 is consequential to amendment G-34.

Le président: Je vois ici l'amendement BQ-61 du Bloc, mais avant de vous laisser en parler, je signale que l'amendement BQ-62 est consécutif à l'amendement BQ-61 et que le résultat du vote sur le BQ-61 s'appliquera également à l'amendement BQ-62.
The Chair: I now have Bloc amendment BQ-61, but before you speak on this issue, amendment BQ-62 is consequential to amendment BQ-61, so the vote on BQ-61 will apply to amendment BQ-62.

Cet amendement est consécutif aux changements apportés à l'article 34.
Consequential amendment because of changes made to Article 34(5).

Cet amendement est consécutif aux amendements à l'article 14, paragraphe 2, et à l'article 15, paragraphe 1.
Consistency with earlier amendments. This is a consequential amendment to the amendments on Article 14(2) and Article 15(1).

Le présent document énonce des amendements apportés à IAS 32 Instruments financiers: présentation et IAS 1 Présentation des états financiers (révisée en 2007), ainsi que les amendements consécutifs de IFRS 7 Instruments financiers: informations à fournir, IAS 39 Instruments financiers: comptabilisation et évaluation et IFRIC 2 Parts sociales des entités coopératives et instruments similaires.
This document sets out amendments to IAS 32 Financial Instruments: Presentation and IAS 1 Presentation of Financial Statements (as revised in 2007) and consequential amendments to IFRS 7 Financial Instruments: Disclosures, IAS 39 Financial Instruments: Recognition and Measurement and IFRIC 2 Members’ Shares in Co-operative Entities and Similar Instruments.

Il s'agit d'un amendement consécutif aux amendements précédents que nous avons acceptés lorsque nous avons modifié le projet de loi.à moins que quelqu'un y voit un inconvénient (1225) Le président: Y a-t-il d'autres commentaires au sujet du RCMP-16?
That's to include the RCMP as one of the consequential amendments that were put forward and basically accepted when we amended the bill—unless somebody has a problem with that one (1225) The Chair: Is there any further discussion on amendment RCMP-16?

L'amendement n 7 est consécutif aux amendements précédents.
Amendment seven is a consequential amendment relating to previous changes.

Amendement d'ordre grammatical consécutif à la suppression du point iii).
Grammatical amendment resulting from the deletion of point (iii).

Amendement consécutif à la suppression de l'annexe II.
In line with the deletion of Annex II.

Amendement consécutif à la suppression de l'Annexe II.
The amendment is in line with the deletion of Annex II.